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Je suis copropriétaire dans un petit immeuble. Nous sommes avec 5 copropriétaires, l’immeuble est géré par un syndic. Fin 2003, J’ai transformé un local en appartement situé dans la cour. Le changement de destination a été signifié durant une AG et le dossier remis entre les mains du notaire. Lors de la convocation de la dernière AG l’ordre du jour prévoyait un toilettage du règlement de copropriété. Et c’est à cette occasion que je m’aperçois de nombreuses anomalies dans le règlement de copropriété : exemple le rglt de copro. Identique l’existence de 3 lots en greniers et de 2 appartements au 2nd étages or il n’y a que 2 appartements. Le propriétaire de ces lots ayant agrandit ses appartements sans le signaler. Pour le coup je demande en AG la convocation d’un expert géomètre pour remettre bon ordre dans la copropriété : mesure de tous les lots, et nouvelles répartitions des tantièmes. L’ensemble des copropriétaires valide cette décision.
Aujourd’hui je reçois le projet de l’expert géomètre dans lequel les anomalies sur les lots du 2ieme étages non pas été modifiés (j’ai l’impression qu’il a fait un copier coller avec l’ancien règlement de copro.). De plus en ce qui concerne mon appartement de 26m2 situé dans la cour, il m’attribue un tantième de 783/10000 identique à un autre appartement situé également dans la cour mais d’une surface de 46m2. Est-il possible d’avoir des tantièmes identiques sur des surfaces différentes ???
Comme vous intitulez votre sujet "bonjour", j'ai presque envie de ne vous répondre que "bonjour", qui est la réponse à un "bonjour" .....
Demandez donc au géomètre la méthode de calcul qu'il a utilisé, qu'il doit vous donner pour la mentionner dans le futur RDC s'agissant d'une nouvelle répartition.
C'est vrai le titre de mon exposé n'est pas trés explicite... L'expert géométre a été mandaté par le syndic et il a refusé de me transmettre l'avant projet. il m'a indiqué que je le recevrai par l'intermédiaire de mon syndicat. Dés receptiondu projet, j'ai bien sur informé le syndic sur les points qui me posent soucis. Il se charge de recontacter l'expert géométre. Notre AG a lieu le 23/06, et je voulais m'assurer que j'étais sur la bonne voie en revendiquant des tantiemes en fonction de la surface des lots. (surtout quand ses lots sont à des situations identiques).
Bonjour
Forum fermé
Posté - 07 juin 2005 : 12:12:06
