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yves13
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 11 juin 2005 :  21:09:31  Voir le profil
je desire acheter une maison avec un ami est faire des modifications necessaire pour la diviseé en deux quelles sont les démarches a faire merci de vos réponses
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 12 juin 2005 :  13:34:58  Voir le profil
Bon, vu la foule , je me lance...

La séparation de la maison sera-t-elle horizontale (l'un au rez-de-chaussée et l'autre à l'étage) ou verticale (2 maisons accolées) ?

Dans le premier cas, il faudra créer un copropriété. Donc, autant la créer tout de suite, lui faire acheté la maison et lui faire faire les travaux séparateurs.

Dans le second cas, chacun aura sa maison et seul un mur sera mitoyen.
Mais comment faire l'achat et les travaux séparateurs ? Une SCI serait rassurante, mais si vous disposez des fonds pour faire l'achat et les travaux de division, cela sera lourd pour pas un risque pas très grand. Une solution peut être d'acheter en indivision, de faire les travaux de division avec un pot commun, puis de casser l'indivision. Mais n'hésitez pas à prendre d'autre conseils, les miens n'étant guère avertis en la matière...


Laurent CAMPEDEL
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Raymond
Pilier de forums

678 réponses

Posté - 13 juin 2005 :  13:13:44  Voir le profil
Pour compléter la réponse de Laurent, la division en 2 lots sera soumise aux rèles d'urbanisme (densité de construction - COS) pour chacun des 2 lots et ne sera possible que si la parcelle d'origine n'est pas elle-même issue d'une division de moins de 10 ans (sinon vous entrer dans le cadre du lotissement).

Afin de vous en assurer, appelez donc le Géomètre du coin qui vous tuyautera gratuitement, sachant que dans un cas comme dans l'autre il vous faudra faire appel à ses services pour rélaiser la division ou la mis een copropriété.
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