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Je suis copropriétaire d'une maison et d'un terrain sur lequel se trouve une fosse septique. Aujourd'hui, mon voisin ne cesse ne se plaindre de cette fosse qui s'est mise à le gener du jour au lendemain. Il m'accuse d'etre à l'origine des problèmes de cette fosse. Il voudrait donc que je prenne les travaux de nettoyage et de mise aux normes à ma seule charge. Le jour de la signature chez le notaire, ils m'ont fait signé sous la pression, une clause stipulant qu'en cas de probleme avec la fosse, je devrai prendre les frais a ma charge. Cette clause est elle légale dans le cas d'une copropriété et donc d'une utilisation commune de la fosse ? J'ai l'idée de faire ma propre fosse de mon coté en laissant l'autre à l'unique usage de mon voisin. En ai-je le droit ? Mon voisin peut il s'y opposer ? Je n'ai pas envie de partir en procédure longue et couteuse.
Merci de vos réponses, de vos conseils qui pourront m'apporter un éclairage sur cette affaire qui m'oppose à mon voision copropriétaire.
Fosse septique
Forum fermé
Posté - 13 juin 2005 : 00:36:19
