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Bonjour a tous, je possede un terrain de famille dans l essonne. Ce terrain dispose d'un droit acces, j ai une servitude de passage sécurisée. Il faut parcourir 100 metres de la nationale à mon terrain! jusque là pas de probleme sauf que ce petit paradis est classé NC, et pour cause deux etangs artificiels de 20 METRES DE diametres sont présents sur le terain! en son centre ( sorte de cuvette tres legere ) ce terrain de + de 1 hectares longe des habitations d'un coté \ coté jardins et de l'autre un bout de foret, et 2 etangs en bordure à l'extrimité!, en fait en son centre le plus bas la zone peut de temps en temps etre humide, mais le terrain n est pas plat, car sur toute la superficie de multiples zones sont seches à plusieurs endroits! et cela toute l année la question est de pouvoir un jour faire construire une petite maison sans prétention sur ce terrain...j ai lu un article sur le monde qui parler de structures legeres de type algeco et le nouveau concept Algeco ci joint le lien algeco qui parle des nouvelles structures legeres
Pourriez vous me conseiller afin de concretiser mon reve! Puis je faire realiser une analyse précise du terrain afin de savoir ou sont la ou les zone s humides? est ce la bonne demarche afin d'avancer dans le projet et convaincre le maire ? La structure legere peut elle etre un argument pour ce projet? CF LIEN ALGECO
Voici les demarches que j ai deja faite Confirmation du maire comme quoi le terrain est bien NC, il reste ouvert pour un entretien pour lui exposer mon projet Entretien avec la DDE qui me confirme le NC du terrain
Le zonage de votre terrain le rend inconstructible. Donc vous ne pouvez construire dessus une maison 'traditionnelle'. Et le zonage ne changera pas tant qu'il n'y a pas une révision de POS ou PLU. Ca c'est le premier point.
Deuxième point, il vous faut étudier le règlement de POS qui s'applique à la zone NC. C'est là que seront détaillées les possibilités d'aménagement des zones NC. Demandez-donc au service urbanisme de votre commune de vous donner une copie de l'extrait de règlement de POS en question. Quand vous l'aurez, revenez vers nous aves les détails et on pourra tenter de vous aider plus précisément.
Dans une zone NC, en général, ne sont admises que les constructions nécessaires à l'activité agricole (et il faut être agriculteur déclaré pour y avoir droit. Faire son jardin ne suffit pas...). Et dans ce cas, si vous n'êtes pas agriculteur, toute construction est interdite !
Merci pour vos lumieres! elles me sont précieuses, je vai donc demander à la mairie une copie du document et revenir vers vous afin de vous donner l ensemble des elements Merci encore ps je ne suis pas agriculteur.
Terrain NC
Forum fermé
Posté - 13 juin 2005 : 13:15:08
