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Spartacus
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42 réponses |
 Posté - 14 juin 2005 : 09:23:10
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Bonjour, la question doit être récurante, mais la fonction recherche me renvoie sur une page d'erreur ! Je renove une bergerie en lozère qui ne possède pas de réseau d'assainissement, le terrain fait 400 m² et la maison l'occupe pour plus de la moitié. Je cherche la solution technique et les normes à respecter pour installer une fosse et sont réseau d'épandage sur cette petite surface. Merci d'avance.
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rochar
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Marc 75017
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Spartacus
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Posté - 14 juin 2005 : 16:01:51
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| Merci à tous, je pense pouvoir trouver mon bonheur avec toutes vos infos. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 14 juin 2005 : 20:42:16
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Pour "enfoncer le clou" et compléter s'il en est les informations précédemment données, un lien utile Citation :
http://www.alpesgeoconseil.com/assainis/circulaire.html
CIRCULAIRE n° 97-49
DU 22 MAI 1997
relatif à l'assainissement non collectif
la présente circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre de ces nouvelles dispositions qui sont détaillées dans les annexes ci-jointes :
- l'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non collectif et son articulation avec les autres domaines connexes (santé publique, urbanisme) ;
- l'annexe 2 précise la conduite à tenir pour mener à bien les études préalables à la délimitation des zones d'assainissement non collectif, prévue à l'article L. 2224-10 du Code général des collectivités territoriales, qui donnent l'occasion d'engager une réflexion prospective sur l'assainissement dans différentes parties de la commune, de prévoir les équipements nécessaires et d'informer les particuliers sur leurs obligations. Ces études peuvent bénéficier d'importantes aides financières de la part des agences de l'eau ;
- l'annexe 3 reprend les considérations techniques pour le choix des dispositifs ou leur dimensionnement qui figuraient en annexe à la circulaire du ministre de la Santé du 20 août 1984 relative à l'assainissement autonome des bâtiments d'habitation.
Christophe |
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Normes assainissement
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