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Voici notre problème :
Mon amie et moi cherchions à acheter une maison depuis un an, desesperement je dirais, vu le prix de l'immobilier et nos revenus moyens...
En Mai 2005, une agence immobiliere nous fait visiter une maison, qui nous plaît, un peu chere mais abordable. Donc tout collait.
Le vendeur de l'agence immobiliere nous a fait la visite, et à repondu à toutes nos questions techniques : etat charpente ( et contrôle visuel ) , chauffage, travaux recents, fosse septique,etc...
Le lendemain, nous reprenions contact avec l'agence pour lui annoncer que la maison nous plaisait et l' apres-midi même il repassait à notre domicile, accompagné d'un de ses collegues, pour nous faire signer un compromis de vente.
Tout collait...
Jusqu'au moment de l'elaboration du dossier de pret immobillier. Outre le fait que la banque à retardé la mise en place du dossier par des erreurs grossieres ( oubli papier, signature, etc ...) un autre facteur est intervenu : le prêt à taux 0% .
Nous en beneficiont, et l'avons naturellement inclus dans le prêt. Mais le prêt a taux 0% necessite de nombreuses contraintes, dont le fameux certificat d'habitabilité ... et là les soucis commencent.
Car nous avons reçu le 20/06/2005, soit pres d'un mois apres l'envoi du dossier definitif du dossier de prêt au siege social regional ( qui s occupe de la validation finale ), une lettre nous demandant d' envoyer un devis justifiant les travaux à realiser... grosse panique, car nous n'avions jamais vu ( ni signé ) le certificat d'habitabilité réalisé durant ce mois. En effet l'architecte l'a déposé directement à notre banque pour accélerer la procédure.
Aprés moultes péripéties, je récupére ce certificat, et j'apprends alors la cause de mes nuits blanches : Assainissement autonome non conforme à la legislation en cours.
En effet, j'ai appris que les eaux usées ( et à priori les eaux de pluies ) étaient recoltées dans differents puisards, sans traitements particuliers, et non dans une fosse septique.
Voilà, ni moi ni ma compagne n'arrivont à dormir depuis car nous ne savons plus que faire....
Pour informations : - l architecte nous à recontacté apres qu il ai appellé le maire pour nous dire que la situation etait connue, qu' il referait un certificat conforme, car la commune aurait le tout à l'égout d'ici 2 ans.
- Aprés visite de la mairie, les adjoints nous apprennent que absolument rien de cela n'est prévu et n' a jamais dépassé le stade de l'étude.
-ils nous apprenent egalement que la maison que nous convoitons et l'ancienne maison ... du maire, revendue aux actuels proprietaires en 1996.
-Et enfin, les propriétaires nous affirment avoir signalé les puisards à l'agence ... alors qu'ils n'ont jamais fait de vidanges et ne savent même pas définir un puisard.
Voila, merci d'avoir eu la patience de me lire, et surtout merci de nous conseiller au plus vite, l'acte définitif est prévu le 15/07/2005 ( vous pouvez parler tres technique, ma femme et moi passons nos nuits sur internet à decoder les lois relatives à notre soucis )
Merci egalement de prendre ce message au serieux, nous sommes dans un etat psychologique tres affaibli, et une reponse moqueuse nous ferait beaucoup de mal.
En fait, excusez moi si je me suis mal exprimé, mais le soucis est le suivant : toutes les eaux de la maison ( WC, vaiselle, pluie ) rejoignent des puisards, parfois communs.
Il faudrait donc creer un reseau separé pluie / autres, rendre unique le reseau "autre" ( chaque WC a son puisard pour l'instant), vider et boucher les puisards et instalation complete d'un systeme d'assainissement.
A la louche, le montant des travaux ( sans les degats ) s'eleverait entre 5000 et 7000 euros.
vous pouvez donc vous dégager de l'affaire si vous le souhaitez. puisque la mention de l'existence d'un assainissement ou de l'absence au contraire de l'assainissement est une mention obligatoire.
URGENT probleme apres compromis de vente
Forum fermé
Posté - 24 juin 2005 : 23:28:29
