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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 26 juin 2005 :  20:49:23  Voir le profil
Une facture d'eau se décompose en une somme pour l'abonnement et une somme pour la consommation.

Chez moi, il a toujours été d'usage de prendre le total de la facture annuelle, et de la diviser par le nombre de m3 consommés. Ce qui donne, en quelque sorte, le prix d'un m3 d'eau.

Cette façon de faire est-elle correcte ?

Ne faudrait-il pas séparer le prix réellement payé pour la consommation et le prix de l'abonnement ?

Si c'est la façon correcte de répartir les charges d'eau, comment est alors réparti le montant de l'abonnement ?

En charges générales ? Au prorata des m3 consommés ?

Elisabeth

Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 26 juin 2005 :  21:50:29  Voir le profil
Bonsoir,

Vous connaissez certainement ce sketch de Murielle ROBIN, l'addition, où est montré en dérision la répartition de la note d'un dîner au restaurant entre 14 amis.

Après bien des déboires (ouarf ! facile) pour répartir le prix des victuailles, le prix du vin a oublié d'être imputé.

La question se pose : faut-il répartir le prix du vin au verre ou à la gorgée bue entre les 14 amis ?

Cordialement.

Cyril
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location : Loi 06/07/1989

Edité par - clemouel le 26 juin 2005 21:51:15
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Lo_
Pilier de forums

3209 réponses

Posté - 27 juin 2005 :  00:07:07  Voir le profil  Voir la page de Lo_
Le scetch de la réunion de chantier est pas mal dans le genre aussi...

Lo
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