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yaume
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bouzigues
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 Posté - 03 juil. 2005 : 16:27:02
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Pourquoi pas dans le plan annexé au règlement de copropriété ?
Il existe peut-être l'original aux minutes du notaire qui a établi l'acte ?
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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snp
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Posté - 03 juil. 2005 : 20:06:38
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Question à yaume - 03/07/2005 : 12:38:10
Lui as-tu demander le pourquoi de cette requête?
Le géomètre est là pour mesurer (et authentifier) la parcelle de partie commune que tu souhaites acquérir! Son boulot de géomètre donne des mêtres carrés, c'est tout! Je ne vois pas (mais ai-je les bonnes lunettes) en quoi la surface des autres lots peut lui servir(???????). Mais je l'avoue, je ne suis pas géomètre.
Sinon, si tu en as besoin réellement, et que, comme le signale bouzigues, tu ne l'as pas trouvé annexé au RC, ou chez le notaire, vas d'abord voir le service urbanisme de ta mairie. Si ils sont sympas, ils te donneront (prêteront) les plans pour que tu puisses aller les faire photocopier. Il y a aussi la possibilité de contacter les copropriétaires les plus anciens dans la résidence. Il peut arriver qu'ils aient le plan initial....
Bonne chance....
snp |
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bouzigues
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Posté - 03 juil. 2005 : 21:04:46
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Le géomètre demande les surfaces des lots privatifs peut être pour pouvoir déterminer au mieux les tantièmes qui résulteront de l'annexion privative d'une partie commune ?
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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yaume
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snp
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Posté - 04 juil. 2005 : 15:20:45
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Réponse à yaume - 04/07/2005 : 10:55:18
Bonjour,
C'est plutôt au notaire qui a enregistré le RC (donc celui du début de la copropriété) qu'il faudrait demander les plans et répartitions des différentes grilles.
Je dis çà comme cela me vient, mais pourquoi ne pas faire une règle de trois, la surface convoitée, le nombre de tantièmes total, la surface développée de la résidence???? De toute façon, il faudra bien voter la nouvelle grille de répartition des charges communes. Non??
snp |
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yaume
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snp
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Posté - 04 juil. 2005 : 17:08:51
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Au fait, pourquoi le géomètre, qui a réalisé le RC, ne veut pas communiquer ses relevés??? Normalement, il a été payé pour ce premier travail. L'information, ou plutôt, la duplication du résultat de ce travail ne pourrait que correspondre au prix des photocopies ???? Il ne devrait pas avoir ce pouvoir de rétention d'information!!!!
De plus, il n'est pas normal que le notaire, initial, n'ait aucune copie de ce document.
Si c'est le cas, le service "Urbanisme" de ta mairie est souvent mieux documenté. (SGDM(oi)!)
Sinon, depuis le temps que tu navigues sur le site, tu dois savoir qu'il faut une résolution (dans ton sens) en AG. Et que la question financière aura beaucoup d'impact quant à la décision finale.
snp |
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JPM
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Posté - 04 juil. 2005 : 18:35:41
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Il y a bien des immeubles en copropriété dans lesquels il n'existe aucun document établissant les surfaces des lots.
Quel est la date de construction de votre immeuble ?
Si vous achetez deux ou trois m² de couloir, il n'est pas nécessaire de passer des heures à cazlculer les tantièmes, surtout si vous devez intégrer ces mètres carrés à un lot existant. |
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yaume
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Posté - 04 juil. 2005 : 22:50:01
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bbbbeeeeeeeeennnnnnnnn !!!!!!!!
Alors l'immeuble date de 19.......???? enfin avant la guerre , avant la 1ere :)
Sinon la copro date de 1995.
Et l'ensemble des lots qui existent aujourd'hui date de 2000.
Le geometre qui a établit le RDC, lui a bien l'ensemble des surfaces des lots mais il ne veut pas les fournir, logique c'est à lui :::!!!
Citation :
Si vous achetez deux ou trois m² de couloir, il n'est pas nécessaire de passer des heures à cazlculer les tantièmes, surtout si vous devez intégrer ces mètres carrés à un lot existant.
Que voulez vous dire par là ? les autres copros exigent que l'on me rajoute des milliemes et que le tout soit fait par un geometre !!!
c'est presque pas compliqué: http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm-http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm |
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snp
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Posté - 04 juil. 2005 : 23:02:57
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Réponse à yaume - 04/07/2005 : 22:50:01
Citation :
Le geometre qui a établit le RDC, lui a bien l'ensemble des surfaces des lots mais il ne veut pas les fournir, logique c'est à lui :::!!!
Comment çà, c'est à lui?????
C'est l'ancien propriétaire de l'immeuble, vendu à la découpe (l'immeuble, pas le géomètre, fais pas le c..!!!)???? Sinon, je répète, il a été payé pour un travail, point. A moins qu'il se considère comme un artiste et demande des droits d'auteur??? C'est peut-être une coutume dans cette profession!!!!
snp |
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yaume
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mallo35m
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Posté - 05 juil. 2005 : 07:14:02
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apparemment le RC est récent : qui a mandaté et payé le géomètre pour effectuer ce travail ? S'il est toujours copro, n'a-t-il pas eu un exemplaire du rapport du géomètre ? Si ce travail a été payé par le notaire chargé d'établir le RC, lequel a été dûment payé au notaire (mais peut-être pas par le copro, c'est probablement l'ancien propriétaire de l'ensemble qui a payé), alors redemander au notaire.
Dans une copro des années 60, j'ai retrouvé l'étude notariale qui avait procédé à l'élaboration du RC initial et l'ai fait contacter par mon propre notaire pour obtenir des plans qui devaient être annexés au RC et qui ne l'étaient pas. Ne voyant rien venir, je me suis déplacé à l'étude et ai réclamé les plans : ils m'ont été retrouvés et photocopiés dans le quart d'heure, sans même qu'on me demande un centime d'euro !!! (je sais, ce n'est pas courant, mais bon ...  ) |
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Ou trouver la surface de tous les lots ?
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