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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 05 juil. 2005 :  07:12:06  Voir le profil
Bonjour travaux de ravallement:
lors de l'Assemblée de l'an dernier a été voté, les travaux de ravallement le Syndic prends 2,5% de frais de suivit des travaux ( en quoi cela consiste? enfin bref)

Ces 2,5% correspondait à 7 500€ x 3 bâtiments.
La réduction sur les travaux est accordé après le vote d'accord des travaux 7,5%.(pour moi une remise se discute avant.)
Nous venons de recevoir le Prix final avec la déduction des 7,5% Je constate que les honoraires du Syndic reste à 2,5% sur le prix avant la remise, est ce logique.
Nous avons voté 2,5% de frais de suivit des travaux soit; mais sur le prix réel.
Pourriez-vous me conseiller.
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mallo35m
Pilier de forums

609 réponses

Posté - 05 juil. 2005 :  08:33:18  Voir le profil
voir ce que dit le contrat de syndic. S'il est précisé que le syndic perçoit un % sur le total HT ou TTC des travaux, vérifier qu'il en est bien ainsi et lui signaler le cas échéant l'erreur : après tout, il a dû calculer sa propre rémunération quand il a fait voter le budget et il n'est pas inconcevable qu'il ait simplement omis de rectifier sa propre facture après obtention d'un rabais. S'il ne corrige pas ou ne donne pas d'ragument satisfaisant, alors vous serez en droit de penser qu'il ne s'agit peut-être pas d'une erreur mais, pour le moment, le doute profite à l'accusé
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  06:56:59  Voir le profil
Bonjour,
Les travaux sont exécuté la facture du Syndic est resté la même malgré une remise de 7.5% sur le devis.
Sur le mandat du syndic il est noté ce qui suit:
1)Sur tous les travaux décidés en assemblée ou exécutés et approuvés en assemblées que ceux ci aient été réalisés avec ou sans technicien honoraires justifiés par la gestion administrative et comptable du dossier mais non technique soit 2.5%HT du montant HT des travaux avec un minimum de facturation par dossier de 145.HT

2)Pour les travaux mentionnés au paragraphe précédent, en cas d'absence de maître d'oeuvre, il pourra être confié au Syndic, en qualité de maître d'ouvrage délégué le suivi de chantier compte rendu réception de chantier 2.5% HT des travaux.

En ce qui concerne les autres entreprises Maître d'oeuvre et bureau de controle les honoraires n'ont pas baissé n'ont plus.
Les honoraires du Syndic sont de 7 500€ x 3 bâtiments.

Tous les copropriétaires sont satisfaits.
Seule ai-je la possibilité de contester, lors de l'Assemblée le Syndic a refusé de me donner la parole.
Merci de vos réponse.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  09:09:25  Voir le profil
lui avez vous écrit en RAR?
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  12:10:26  Voir le profil
Bonjour,
Pas encore, l'AG était hier, et je voulais des conseils avant d'écrire.
Bonne journée
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  12:20:01  Voir le profil
s'agissant de trvaux, votre syndic a du, après réception des travaux, envoyer à chaque copropriétaire un décompte "travaux" final avec le détail des montants et les libellés?

L'avez vous reçu?

t avait ilune résolution sur l'approbation du compte travaux en AG?
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  14:57:49  Voir le profil  Voir la page de JPM

Au fait, qu'a dit l'assemblée sur ce point ?
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 19 juil. 2005 :  17:25:07  Voir le profil
en plus du post de nefer,depuis le 01.09.2004 le syndic doit adresser ,pour les dépenses hors budjet,par lettre simple préalablement à la date d'exigibilité déterminée par décision de l'AG un avis indiquant le montant exigible et l'objet de la dépense.
Vous indiquez "le syndic a refusé de me donner la parole" où était le Pt de l'AG; c'est à lui de diriger les débats et de donner la parole pas au syndic qui n'est,en principe,que le secrétaire
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 20 juil. 2005 :  05:30:54  Voir le profil
Bonjour,

nefer; chaque copropriétaire à reçu un décompte des "travaux" final avec le détail des montants et les libellés, sur ce décompte je constate que le syndic garde la même rémunération que sur le devis, ainsi que le maître d'oeuvre.
Lors de l'AG les comptes sont approuvés nous sommes 2 à refusés?
Je précise que la remise sur les travaux 7.2% nous a été accordé suite à notre demande lors de l'AG de l'an dernier ( personne n'a été informé de cette remise sauf moi par ce que j'ai réclamé,remise qui a été décidé au début des travaux en octobre 2004, les travaux non exécuté dépose de stores environ 9000€ x3 se trouve désormais dans cette remise alors que les travaux n'ont commencé qu'en novembre)
J'ai pris la parole une fois le maitre d'oeuvre parlait des travaux j'ai précisée que une partie des travaux prévue pour 2 mois a été exécuté en 1 mois(24jours)en précisant que ce devis était surfacturé

Il m'a été répondu que ce devis avait été accepté l'an dernier.
Lorsque j'ai demandé la parole le syndic a continué sont ordre du jour le Président à laissé faire.
Une autre personne a contesté que la facturation du mètrage des terrasses est supérieur de 47% par rapport au RC.
Le Président approuve les comptes mieux lorsque je consteste Monsieur lève le ton, c'est tout juste si je ne me suis pas fait disputé pour être polie.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 20 juil. 2005 :  08:14:47  Voir le profil
s'il n'y avait que vous d'informé, y avit il un docuement écrit? voir un témoin lors de cette décision?

Comment allez vous apporter le preuve de cette diminution?

depuis le vote de la résolution à l'AG de l'an dernier, avec montant des travaux X, montant des honoraires Y% de X, y a t il un courrier de l'entreprise ou une facture indiquant un montant différent de X?
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 20 juil. 2005 :  09:08:13  Voir le profil
J'ai demandé en décembre 2004 qu'avait-il obtenu comme remise ?
Le Syndic me répond par écrit :
Lors de l'AG de 2004 nous avons effectivement évoqué une possible négociation des devis.
Lors de l'AG personne ne pouvait anticiper ce geste commercial.

En tout état de cause, lors de la réunion du CS d'octobre 2004, réunion de mise au point des travaux avec l'entreprise et le bureau d'étude, la négociation a abouti à une remise de 7.2% sur le montant de l'entreprise.C'est la réponse exacte.

Il n'est absolument pas précisé que les stores ne seraient pas démonté. Avant de commencé les travaux il me semble qu'il est impossible de prévoir.
(sur le devis il est précisé pose et dépose des stores, remplacement des fixations et trous en places etcL'entreprise pourra faire appel à une entreprise spécialisée de son choix sous sa responsabilité.)
Le planing des travaux indique 45ème semaines de novembre.


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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 13 août 2005 :  06:46:31  Voir le profil
Je précise de nouveau qu'étant coopropriétaire pour la première fois je découvre les complcations, j'ai bien du mal à comprendre!
Suite a mes interrogations j'ai écris au Président du CS et ses membres voici une partie de la réponse:
C'est lors de la réuion du 22 octobre 2004 que le CS, le Syndic, le bureau d'étude ont obtenu 7.2% de remise sur les travaux.

Il me précise aujourd'hui que cette remise intégrait également le fait que l'entreprise ne démontrait plus les stores bannes mais les protègeraient.
Il m'écrit ce qui suit:
Compte tenu des éléments il est bien évident qu'aucun détail ne peut être appliqué puisqu'il s'agit d'une remise globale et non d'une remise point par point.(je demandais le détail de cette remise, les travaux ont commencé en novembre.)
(Les stores ont été protègé par un film plastique, j'ai l'impression qu'ils n'ont jamais envisagé de les démontés contrairement a ce qui était écris sur le devis .)
Il note que ce chantier est un chantier à risque ne serait-ce que sur l'indice météo ( il y a tout de même 3 mois d'avance sur ce chantier.)Chantier fait en 8 mois.
Lors de l'AG 2004 c'était 12 mois voir 16. On leur avait demandé combien d'ouvriers seraient sur le chantier, si il ne pouvait pas mettre plus d'ouvriers pour réduire le temps (il n'avait pas de réponse.)
Mais aujourd'hui cette avance serait du au fait qu'il ont mis une équipe supplémentaire.
Sur la façade arrière du bât ils ont passé 1 mois au lieu de 2 mois a 2 ouvriers.Il me répond que sur le dossier qu'il n'est jamais questions de temps mais de prestations.

Sur le mandat du syndic il est noté ce qui suit:
1)Sur tous les travaux décidés en assemblée ou exécutés et approuvés en assemblées que ceux ci aient été réalisés avec ou sans technicien honoraires justifiés par la gestion administrative et comptable du dossier mais non technique soit 2.5%HT du montant HT des travaux avec un minimum de facturation par dossier de 145.HT

2)Pour les travaux mentionnés au paragraphe précédent, en cas d'absence de maître d'oeuvre, il pourra être confié au Syndic, en qualité de maître d'ouvrage délégué le suivi de chantier compte rendu réception de chantier 2.5% HT des travaux.
La facturation du Syndic se fait sur le montant des travaux non exécuté(les stores inclus)

Le Président du CS m' écris:
Les prestations du Syndic, ce dernier n'aurait pas facturés d'honoraires pour les vacations faites pour l'étude du dossier et la présentation à l'AG . La rémunération votée à l'AG 2005 correspond donc à une prestation globale forfaitaire.
A-il le droit de s'octroyer une remise forfaitaire!

Sur 100 coopropriétaires plus de la moitié est absente, nous étions 2 a contestés les chiffres.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 13 août 2005 :  09:13:01  Voir le profil
En AG il est voté des travaux , dans votre cas, un ravalement, suivant un devis (descriptif + chiffrage). Un planning est aussi établi pour l'éxécution des travaux, ce qui est préferrable.

Mais, si l'entreprise double les équipes sur place, et effectue le chantier en un temps inférieur à ce qui était prévu, c'est à l'avantage des copropriétaires, qui pourront profiter plus rapidement des améliorations apportées à leur copropriété et seront génés moins longtemps par la présence des corps de métier.
Je suppose que personne ne se plaint d'un délai d'éxécution raccourci. En général c'est l'inverse.

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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 13 août 2005 :  14:20:14  Voir le profil
Les travaux devaient être arrêté fin juin et devait reprendre en septembre; effectivement personne ne se plaint
Il est précisé que le syndic perçoit un % de 2.5 sur le total HT ou TTC des travaux.
Je l'ai signalé au Président du CS qui me répond
Quand aux honoraires du Syndic ceux ci ont été votée de manière forfaitaire, etc.; la rémunération votée à l'AG de 2005 correspondait à une prestation globale forfaitaire.
L'an dernier pour le renouvellemnt du mandat du Syndic c'est 2.5%
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 17 août 2005 :  05:11:21  Voir le profil
Bonjour,
Les honoraires du Syndic ont été votée l'an dernier pour le renouvellemnt du mandat du Syndic il est noté 2.5%

LE président du Syndic me dit; la rémunération votée à l'AG de 2005 correspondait à une prestation globale forfaitaire.
(Si c'était un forfait il me semble que pour chacun des 3 Bât ce serait la mâme somme.)
Je ne vois rien sur les documents à ce sujet est-ce normal?
Le Président du CS et le Syndic ont'ils le droit d'effectuer ce changement.
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 17 août 2005 :  12:03:17  Voir le profil
Fredjack

Vous serait-il possible, compte tenu du nombre important de lecteurs de ce forum, d'utiliser la terminologie exacte ? "Président du syndic" ne veut rien dire. Je suppose que vous voulez parler du "Président du conseil syndical" ?

Merci

Elisabeth

Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm

Edité par - Elisabeth le 17 août 2005 12:45:04
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Fredjack
Contributeur vétéran

188 réponses

Posté - 18 août 2005 :  04:25:33  Voir le profil
Je veux effectivement dire Président du conseil syndical (erreur)
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