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Je m'occupe actuellement de la location de l'appartement construit en 1970 de ma grand-mère. Avec l'appartement, il y a une cave comprise. Le problème est que mon grand-père est mort et lui seul savait où se trouvait cette cave. Je ne sais donc pas où elle se trouve.
J'ai donc regardé l'acte de vente et dans celui-ci la cave est bien spécifié ainsi que le n° du lot correspondant mais sur les portes des caves, les numéros de correspondent pas avec les numéros des lots.
J'ai aussi jeté un coup d'oeil dans le reglèment de propriété et le numéro de la cave attaché au lot n'est pas défini.
Je me suis donc rabattu sur mon syndic de copriété et celui-ci m'a dit de ne pas pouvoir m'aider. Je trouve cela vraiment bizarre que le syndic ne sache pas faire le lien entre les numéros de lots et l'emplacement physique de ces mêmes lots.
Je suis à bout d'idées. Quelqu'un pourrait me dire si le syndic est bien tenu de mes données cette information ? Sinon qui pourrait me donner le lieu de cette cave ?
Combien de lots principaux et de lots "caves", y-a-t-il ?
Une cave par lot principal, je suppose ?
Je suppose que les caves sont numérotées de 1 à n ? Il y a peut-être une numérotation qui "progresse" de la même façon que les n° de lots mais rien n'est moins certain.
Je pense que les caves ne sont jamais numérotées avec les numéros de lots.
Ont-elles toutes le même nombre de tantièmes ? Si non, elles n'ont sûrement pas la même surface.
Voyez-vous ce qu'il y a à l'intérieur de ces caves ou sont-elles fermées ?
Si vous voyez le contenu, emmenez votre grand-mère pour voir si elle reconnaît ses biens.
Cette cave avait un cadenas avec une clé, je suppose ou une serrure ?
Prenez tout votre stok de clés et essayez d'ouvrir toutes les serrures, en espérant bien sûr qu'il n'y ait pas plusieurs dizaines de caves.
Si toutes ces pistes ne vous ont pas permis d'avancer, il reste une solution : contacter chaque copropriétaire ou locataire et demander gentiment le n° de sa cave.
Cependant une question : êtes-vous certaine que votre grand-père utilisait cette cave et y avait entreposé des affaires ? Si cette cave était vide, il n'est pas impossible qu'un occupant se la soit appropriée et particulièrement après le décès.
Et effectivement, comme disait nefer, le syndic a obligatoirement les plans de l'immeuble : il faut le secouer pour qu'il vous fournisse une copie du plan des caves ; s'il veut bien se remuer, ce devrait être la méthode la plus rapide. Cependant, il peut arriver qu'il y ait des interversions de lots, donc agissez avec prudence quand on vous dira de quelle cave il s'agit.
J'ai retéléphoné au syndic cet après-midi. Après avoir lourdement insisté, il m'a finalement donné l'idée d'aller voir le notaire qui a fait la vente. Ce qui m'a le plus surpris dans la conversation téléphonique c'est qu'il m'a répondu clairement qu'il n'avait aucun plan. Ca m'a vite énervé. Je ne connais pas le métier de syndic mais je doute fort que l'on puisse avoir en tête tous les documents que le syndic possède pour chaque copropriété.
Ensuite, j'ai passé un coup de fil au notaire. Celui-ci m'a mis en relation avec le services des formalités. Tous les actes de ventes sont conservés 100 ans, chose que je ne savais pas. J'ai donc envoyé ma demande pour récupérer les plans et j'espère trouvé ma cave.
En ce qui concerne la numérotation des caves malheureusement, il n'y pas de correspondance entre le nombre de caves et d'appartements dans l'immeuble. On ne peut donc deviner le numéro attaché à l'appartement. Les caves font tous le même tantième.
Ce midi, j'ai fait un tour dans les caves. D'après ce qu'avait dit mon grand-père la cave avait été forcé et donc la serrure détruite. J'ai donc ouvert une cave fermé par une simple vis. Celle-ci était rempli par du matériel récent. J'ai regardé une autre cave qui n'était pas fermé. Elle était presque vide mais comment savoir si c'est du matériel de famille. Et en ce qui concerne de faire visiter les caves par ma grand-mère, ce n'est même pas la peine d'essayer car elle a dû y mettre les pieds une fois en 35 ans.
Je pense bien que quelqu'un à du prendre la cave. Si c'est le cas, dès que j'aurais l'emplacement physique je changerais la serrure et garderais le contenu une semaine. Je mettrais un message en bas de l'immeuble pour dire que j'ai récupéré ma cave. Si pas de réponse, je mets tout à la benne.
Le problème est que je suis pressé par le temps car je mets en location cet appartement avec la cave le 1er août.
Je vous tiens au courant de la suite de mes histoires.
en tous cas il n'est pas normal que le syndic ne VEUILLE pas faire la recherche, car il devrait etre en possession des plans.
Dans le cadastre, on peut trouver les plans de construction des batîments ? Je pensais que l'on pouvait seulement trouvé un référencement des terrains.
Sinon les abrévations CS signifie quoi exactement ?
Cave perdue ?
Forum fermé
Posté - 28 juil. 2005 : 16:09:02
