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Bonjour, Nous avons acheté un appartement ancien en novembre 2003. Les seuls travaux à prévoir à l'origine était le changement du carrelage de la cuisine, car celui-ci était fêlé en plusieurs endroits. En fait, de nombreux travaux ont été nécessaire (plomberie, mise aux normes électricité, peinture, sols...), enfin bref. Lorsque nous avons commencé à enlever le carrelage dans la cuisine, nous nous sommes aperçus qu'il y avait unne fuite à l'arrivée d'eau. L'eau s'était infiltrée sous le carrelage (posé sur des plaques d'agglo, sous lesquelles il y avait du lino, sous lequel il y avait du parquet d'origine) : toutes les couches du sol était littéralement "pourries" et nous avons fait intervenir l'assurance de la copropriété pour "dégât des eaux". L'ancien propriétaire (qui a acheté dans la même résidence) nous a fait par de son étonnement... Or, je viens d'apprendre hier que ce dernier était au courant de cette fuite, puisque notre cuisine est situé au dessus de la cave d'un autre copropriétaire qui avait signalé des infiltrations d'eau dans sa cave à l'ancien propriétaire de notre appart et que celui-ci avait constaté une fuite à l'arrivée d'eau... En conséquence, nous nous demandons s'il ne s'agit pas là d'un vice caché et s'il n'est pas possible d'obtenir réparation... De plus, lors de l'achat, le vendeur nous a affirmé que la cave située sous notre véranda faisait partie des lots que nous achetions et nous avons découverts que ce local appartient en fait à l'ensemble de la copropriété... Enfin, l'appartement dispose d'une cheminée. Le vendeur nous a affirmé que nous pouvions la mettre en service après l'avoir fait tubé. Or, il lui avait été refusé en assemblée générale de copropriété de l'utiliser ! Nous avons fait confiance à cette personne (d'autant qu'il reste notre voisin!) et nous nous apercevons qu'il nous a complètement menti sur toute la ligne... Si vous avez des conseils, ils seront les bienvenus, nous ne savons pas quoi faire. Merci d'avance pour vos réponses et votre soutien....
La procédure judiciaire pour vice cachés est longue et complexe. Mais avant tout il faut des preuves tangibles (écrits, rapports d'experts, déclarations de sinistres aux assurances....) pour prouver que le vendeur connaissait tous les vices dont vous souffrez. Ensuite, il faut aussi prouver qu'il vous a soit menti soit rien dit au sujet de ces problèmes pour qu'ils soient qualifiés de cachés.
Si vous avez la capacité de produire tous ces documents et preuves alors, oui, je pense que vous pourriez attaquer. Dans le cas contraire, refléchissez bien avant de lancer la machine. Ca pourrait vous couter bien plus cher que le cout de la remise en état.
Pour ce qui est de la cave, ce qu'il vous a dit est-il écrit dans le compromis ou l'acte de vente? Ou était-ce seulement des paroles? Dans le deuxième cas, oubliez. Vous ne pourrez rien prouver.
Tout d'abord merci de votre réponse. Pour la cave sous la véranda, lors de la signature, comme j'étais surprise qu'elle ne soit pas mentionnée dans la description des lots, j'ai demandé une confirmation à mon notaire. Celui-ci a pris contact avec le vendeur (qui n'était pas lui-même présent lors de la signature mais représenté par un clerc de son notaire) et il lui a faxé un document. Mon notaire m'a alors dit que tout était OK et que l'on pouvait signer. Toutefois, je n'ai pas eu en mains ce document (j'ai bêtement fait confiance à mon notaire qui m'a assuré qu'avec ce papier je n'aurai pas de problème lors de la revente) et depuis, malgré plusieurs courriers, mon notaire fait la sourde oreille et ne répond pas sur ce point. Il m'a juste indiqué qu'il reprenait contact avec le notaire du vendeur, puis plus rien... En fait, je me dis qu'il ne faut faire confiance à personne...
Je pense que cette histoire de cave mérite d'être tirée au claire. Adressez-donc un courrier RAR à votre notaire lui faisantpart de votre surprise quand au manque de réponse de sa part au sujet de cette question. Faites-lui un rappel des faits et exigez de lui une réponse sous quinzaine sans quoi vous saisirez la chambre des notaire.
Vice caché ?
Forum fermé
Posté - 16 août 2005 : 15:46:10
