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je projete de faire une extention de ma villa le POS m'autorise à une extention de SHOB de 50% mais aucun texte du POS ne traite de la SHON etendu, dois je en conclure que les 50% de SHOB créée peuvent etre converties en SHON? l'extention souhaitée est la création d'un etage, la maison possede des combles non aménageable, ces derniers font donc partis de La SHOB existante, les travaux sont ils à considérer comme une extention? merci d'avance de vos avis mes méninges court_circuitent.
Comment sont fait vos combles ? Qu'est-ce qui les rend non aménageables ? La maison est-elle ancienne ? Y a-t-il eu un permis de construire à sa construction ? Car il est possible qu'il soient déjà aussi de la SHON...
Que le POS ne traite pas de la SHON n'a rien d'anormal. La SHOB pourra effectivement être entièrement de la SHON.
L'aménagement de vos combles déjà constitutifs de SHOB ne seront pas une extension.
reponse à laurent c la maison date de 1955 avec un permis de bâtir de l'époque, elle n'a pas de certificat de conformite car elle etait prevu avec un etage qui n'a jamais été achevé.La toiture est donc constituée par une dalle poutrelle et hourdis pardessus laquelle a été posée une toiture 4 pentes ( hauteur sous faitage 1m60 ); les combles sont donc constitués par ce volume entre dalle et toiture,ils sont accessible que par la dépose de tuiles. cordialement tium34
Vos combles sont donc bien de la SHOB, mais effectivement pas de la SHON. Mais ce n'est pas en raison du non accès à ce comble... La circulaire qui rend explicite le calcul des SHOB SHON considère que pour qu'un comble soit déductible de la SHOB, il faut que soit la charpente soit manifestement trop emcombrante, soit que le plancher n'existe pas et ne puisse pas être créé sans travaux important (renforcement de la strcuture). Donc, dans votre cas, le comble a tout pour être de la SHON, sauf la hauteur... Car à moins de 1m80 de haut, les surfaces situées en comble ou en sous-sol ne génèrent pas de SHON...
Ceci dit, vos travaux vont je suppose constitué en une surlévation de la toîture ? C'est ça ?
Dans ce cas, vos travaux relèvent de la déclaration de travaux puisqu'ils ne créé pas de SHOB. Par contre, attention. Il va falloir en convaincre les services instructeurs. Dans cet optique, je pense qu'il serait très judicieux et même indispensable de faire établir un constat par un architecte (de préférence en trouver un expert auprès des tribunaux), certifiant que le plancher existe déjà et qu'en conséquence la SHOB existe déjà. Car si ce plancher n'existait pas, vous ne pourriez faire cette aggrandissement, puisqu'il représenterait 100% de la construction.
c'est bien ça, les travaux envisagés sont une élévation de toiture.Si j'ai bien compris, et si j'arrive à convaincre les services instructeurs, une simple déclaration de travaux suffirait et je pourai toujours bénéficier des 50% d'extention de SHOB autorisée pour des travaux futurs? Cordialement tium34
Mais la mairie ne va pas apprécier et surtout risque de ne pas comprendre si ce n'est pas un professionnel qui explique, d'ou mon conseil de prendre un archi...