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Bonjour à tous je me retrouve dans un cas de figure pas commun... Soit trois appartements alignés les uns à coté des autres, nommons les appartements A, B et C. Je possède le A. Le B va être mis en vente cet hiver. Le C appartient a des amis avec qui nous nous entendons bien et avec qui nous sommes en train de monter le projet suivant : Le but est d'acheter l'appartement B pour le diviser en deux. Une moitié pour A, l'autre moitié pour C....Cela nous permet ainsi qu'a nos amis de nous agrandir sans déménager.
J'espère avoit été assez clair, le but est que les appartemens A et C s'agrandissent sur la surface de B.
Le problème c'est que je vois pas du tout comment procéder pour l'achat : - A achète B, procède a la division du lot et revend la moitié a C ? (mais frais de notaire supplémentaires) - B demande la division de son lot en deux et ceux ci sont vendus a A et C ? (le problème c'est que ca lui fait de la paperasse en plus, un vote a l'AG...). - A et C achètent en commun l'appartement B, un peu comme des actionnaires (50%/50%) ou un couple non marié et font ensuite voter la division en AG extraordinaire ? (a leur charge bien sur)
A noter : après passage d'un architecte, pas de mur porteur entre appartement A et B ni B et C.
Merci d'avance pour vos conseils et expérience, je sais pas vraiment comment procéder. Le syndic nous a simplement expliqué qu'il fallait des papiers d'architectes pour certifier qu'il n'y a pas de murs porteurs a abattre (appartenant a la copropriété) et n'a pas l'air d'avoir déja rencontré ce cas de figure.
si vous souhaitez etre propriétaire chazcun de la moitié du lot, il va falloir procéder à un modifiatif du réglement de copropriété en créant 2 lots, suaf si vous(aA et C) achetez en indivision , mais ce n'est pas la solution pour des raisons d'assurance, puisque il y aura un mur séparatif.
la seule solution est de créer 2 lots, qui seront rattachés chacun à un lot, non cessible tout seul, puisqu'ils n'auront plus vraisemblablement les équipements (cuisine, salle de bain) attachés à un lot d'habitation.
pour cela il faut consulter un géomètre, qui établira un projet.
ce projet sera soumis à l'AG par le propriétaire du lot concerné.
l'autorisation de cette autorisation peut etre une condition suspensive de la proesse de vente.
Tous les frais nécessaires seront à prendre en charge par les acquéreurs (à préciser dans la promesse de vente..)
Vente d'un lot a deux copropriétaires
Forum fermé
Posté - 07 sept. 2005 : 16:20:43
