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philaure
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  11:03:20  Voir le profil
Bonjour je viens de signer il y a quelque jour un compromis de vente de mon bien immobilier avec close suspencive et le droit de résilier purement et simplement.H'aujourd'hui je ne désir plus vendre ce bien et voudrais résilier ce compromis mais quand je vois les montants demander cela fais peur que dois je faire n'étant pas trés riche ses dernier temps je me demande comment je peut bien faire pour eviter que cette vente se fasse.Comme on dis souvent il n'y a que les imbiciles qui ne change pas d'avis.Merci à tous les réponse qui me seront apporter.

Edité par - philaure le 19 sept. 2005 11:04:56
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LeNabot
Pilier de forums

13018 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  11:27:02  Voir le profil
Relisez le compromis.

Il est probable que vous devrez en plus de la clause pénale (10% en général du prix de vente), la commission de l'agence immobilière si vous êtes passé par son intermédiaire.

Vous pouvez tenter de négocier, mais ce n'est pas gagné d'avance.

Question : la clause suspensive concerne quelle condition ?


Edité par - LeNabot le 19 sept. 2005 11:27:56
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philaure
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  13:01:31  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par LeNabot

Relisez le compromis.

Il est probable que vous devrez en plus de la clause pénale (10% en général du prix de vente), la commission de l'agence immobilière si vous êtes passé par son intermédiaire.

Vous pouvez tenter de négocier, mais ce n'est pas gagné d'avance.

Question : la clause suspensive concerne quelle condition ?

[/font=Andal

les clause sont les suivant pour l'acquereur acceptation d'un credit plus changement de regime matrimonial en procedure de divorce plus la vente de son bien.Pour moi Ramonage cheminée par un professionnel plus vidanges et currage complet de la fosse toute eaux

[font=Andale Mono]

Je vous ecrit le texte telle qui est marquer dans le compromis:
toutefois,si par suite d'un accord amiable ,les parties convenaient de résilier purement et simplement le présent acte, elles s'engagent solidairement à verser à l'agent immobilier,à titre d'indeminité forfaitaire et de clause pénale, la somme de la commission intégrale sis mille six cent quatre vingt dix euros.
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  13:24:19  Voir le profil
condition suspensive pour l'acquéreur : vente de son bien : pas vente d'un bien situé à tel endroit dont le compromis a été signé à telle date et dont la vente se fera avant telle date... ???
car cette condition mentionnant juste "vente de son bien" est potestative donc non valable.
vous pourriez peut être vous en servir pour faire pression sur l'agence pour négocier le montant de la com et résiliation amiable.
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philaure
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  17:32:17  Voir le profil
je remercier les personne qui mon répondu.Je précise la condition suspensive suivant,

sous reserve de la régularisation de l'acte authentique de vente du bien de monsieur et madame (x) sis à adresse complete que je ne divulgue pas au plus tard le 15 décembre 2005;Cette régularisation devra intervenir selon les condition émises lors de la signature du compromis de vente en date du 01 aout 2005.


Cela ne dis pas si je peu oui ou non resilier ce compromis.




et non la vente de son bien....

Edité par - philaure le 19 sept. 2005 17:38:01
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 19 sept. 2005 :  18:41:11  Voir le profil
en fait, je n'ai pas été assez claire :
vous ne pouvez pas résilier le compromis (le délai de rétractation est uniquement pour l'acquéreur)
sauf à trouver un vice dans le contenu des conditions suspensives (et cela pouvait en être un, c'est pour cela que je vous ai demandé des précisions)
autant dire qu'avec votre réponse, la rédaction de la condition suspensive est correcte et qu'il n'y a rien à dire à ce sujet.
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