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je n'ai pas trouvé de réponse précise sur le forum :
Nous sommes co-propriétaires dans un petit immeuble. Nous voulons à la majorité changer nos fenêtres avant l'hiver (merci le prix du fioul !!).
Peux-t-on imposer la décision de changer les fenêtres via la majorité lors d'une AG exceptionnelle ? Qu'en est-il de ceux qui refusent ? Ils ne changeront pas leurs fenêtres ? On ne peux pas les forcer ? (prix de gros auprès de l'entreprise oblige)
C'est un peu l'inverse;vous ne pouvez changer vos fenêtres sans l'accord de l'AG voté à la majorité 25 car ces éléments sont considérés comme privatifs mais entre dans l'harmonie des façades. Par contre vous ne pouvez obliger les copropriétaires qui ne le souhaitent pas de le faire. Mais,est c'est souhaitable,vous pouvez établir un descriptif très précis de ces menuiseries extérieures et faire voter l'obligation pour ceux qui désireront faire exécuter des travaux de remplacement dans l'avenir de respecter ce descriptif ou cahier des charges. Il est impératif que ces résolutions figurent sur l'ODJ de l'AG
Changement de fenêtres: possibilité de l'imposer ?
Forum fermé
Posté - 21 sept. 2005 : 09:39:50
