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j'espere que quelqu'un pourra me rassurer à ce sujet. je vends ma maison la promesse de vente à été signer il y a 2 jours nos acheteurs ont vu la maison 2 fois elle leur plait pas de probleme. Mais ils sont "tres chiant" une plaque de placo avait légèrement bouger donc un peu de platre partout et les bandes décollée je leur ai dit ce n'est rien je vais le faire , bref ils nous ont fait mettre une condition suspensive à la signature mais rien de dramatique, c'est plutot bête car la maison a encore la garantie décenale pendant 5 ans. Ce qui me tracasse fortement c'est qu'à deux endroits dans le salon le carrelage est fissuré en fait, ça fait comme un trait de crayon c'est très fin ce n'est pas cacher il faut vraiment le savoir pour le voir ou mettre le nez dessus. ça ne nous empeche pas de vivre ça doit faire 3 ans que c'est comme ça. bon vous pensez bien que je ne vais pas leur dire au fait le carrelage a une micro fissure !! Donc j'aimerais savoir si ça peut être considérer comme vice caché s'ils s'en rendent compte plus tard ? ou s'ils viennent juste avant la signature définitive et qu'ils s'en apercoivent que peuvent ils faire ?? annuler la vente ? nous demander une indémnisation ??? je suis très inquiet surtout que ça ne bouge pas ça ne se voit pas et ça n'empeche pas de vivre !! j'ai été un peu long. merci de m'avoir lu.
mon bon sens serait de deire que les garanties et assurances domages ouvrages sont la pour vous protéger, d autant plus que l acquéreur pourra en profiter, fort heuresement.
Dans le cas ou la vente s acheve, si le défaut le gene, il devra s en retourner a ces assurances.
cependant, si l acquereur pretend en cour de compromis que la fissurette n etait pas indiquée ni presenté lors de la promesse de vente, il pourra dire que le bien n est plus identique au bien presenté et proposer une rupture de la promesse de vente ou un arangement (reparation, indemnisation... par exemple).
C est assez delicat, il declare acheter le bien dans l etat ou il se trouve sur la promesse, mais j ai deja vu des ventes s interompre pour ce style d arguments, les parties preferant retrouver un nouveau client - bien plutot que de se lancer dans quelconque procedure. apres tout, ce n est qu une question de bonne et mauvaise foie de chacun...
demander l avis a votre notaire a ce sujet (ou son clerc), ce sera un bon eclairsissement pour vous
Je ne suis pas vraiment d'accord avec l'analyse de Neskik. On parle ici d'une fissure sur du carrelage, pas d'un problème sur un organe majeur (mur ou autre).
Brice,
Il est vrai que certains acheteurs sont plutot chiants mais il ne faut pas non plus pousser mémé dans les orties. De toute façon, pour le vice caché, il faut que ce soit vraiment caché. Et une fissure sur du carrelage ne rentre certainement pas dans cette catégorie même si il y avait un meuble ou un tapis dessus car les acheteurs auraient très bien pu tout pousser. Ensuite, il faut que la dissimulation ait été volontaire. Qu'est-ce qui prouve que vous ne leur aviez pas montré?
Mon conseil, faites comme si de rien n'était. Après la vente, si jamais ils reviennent vers vous, ce sera a eux de prouver que c'est un vice caché (ce qui ne sera pas une mince affaire car ce n'est pas un vice caché) et aussi que c'est arrivé avant qu'ils achètent (avec des preuves à l'appui). Donc pas de soucis.
De plus, le compromis étant signé, ils sont sensés avoir tout vu. Donc pour revenir à la charge après la vente effective, il faudra vraiment que le dommage soit très important. Sans compter que la DO court toujours pendant 5 ans et qu'ils en bénéficiront.
Alors conclusion: No stress. je ne m'inquièterai pas a votre place.
merci beaucoup pégase !! je dois avouer que ton message me rassure, la fissure n'est absolument pas cachée par un un tapis ou autre elle ne se voit que comme je disais quand on a le nez dessus. j'avais plus peur des conséquences apres la ventes ! mais c'est vrai que c'est ridicule comme fissure. on va laisser courir !!
autre solution, allez chez un marchand de matériaux , retrouvez exactement le meme carreau et faite appel à un carreleur pour remplacer ces carreaux , cout 100 euros maxi,et ca évite les ennuis.
oui solution à laquelle j'ai bien pensé etant bricoleur le probleme ce carrelage ne ce fait plus je n'en ai que trois carreaux !! donc faut pas se planter ..