| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
oups
Contributeur actif
31 réponses |
 Posté - 05 oct. 2005 : 19:24:22
|
Bonsoir,
Je voudrais un renseignement concernant l'aménagement d'un grenier qui possède depuis la construction une fenêtre en chien assis et une dalle de sol. Je voulais faire une déclaration de travaux pour le remplacement de cette fenêtre, la pose de 5 vélux et l'isolation de l'ensemble de la surface par une entreprise. Or la mairie exige que je fasse une demande de permis de construire car elle déclare que la surface n'est pas déclarée. J'ai pourtant des plans pris à la mairie qui prouve le contraire. Que puis-je faire car je ne veux pas en plus habiter cet espace avant de nombreux mois. Je ne vois donc pas pourquoi je procèderai à une déclaration de suite.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Arch.exp
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 05 oct. 2005 : 22:50:55
|
bonsoir,
Il apparait que la mairie n'est pas d'accord avec vous et met en doute votre bonne foi, vous dites avec preuve à l'appui que la surface du grenier est déja déclarée en mairie, avez vous des documents fiscaux qui le prouve? cela permettra peut-être au maire de comprendre que ce qu'il vous demande n'est pas nécessaire et qu'une déclaration de travaux suffit pour la modification que vous apportez sur votre toît,sinon adressez une requéte au préfet, avec bien sur des éléments sérieux, il est dans l'obligation de faire réxaminer votre dossier par le service instructeur.
bon courage à vous
Arch.exp
MAIL/ SALMET.jean-paul@wanadoo.fr |
Signaler un abus  |
|
|
Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 05 oct. 2005 : 23:00:39
|
Arch.exp,
Rien a voir avec le sujet mais sachez qu'il n'est pas recommandé d'afficher son adresse email librement sur le net. En effet, la toile est constamment parcourue par des moteurs qui récoltent les adresses email lisibles afin de les revendre a des spammeurs.
En laissant votre email de la sorte, vous risquez donc de vous retrouver avec une boite email totalement saturée sous peu.
C'est juste un petit conseil et désolé pour l'intrusion dans le sujet.
Cordialement,
Pégase |
| Signaler un abus |
|
|
oups
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 06 oct. 2005 : 00:33:24
|
Réponse à Arch.exp
Nous avons vu les plans d'origine de la maison sur lesquels apparaissent nettement la fenêtre et une coupe de la chape.
Nous avons photographié la dite fenêtre qui date de 1977 et donne sur la rue ! La mairie ne peut donc ignorer l'existence de ladite fenêtre.
De plus nous avons pris contact avec les impôts qui connaissent bien l'existence de cette partie comme grenier.
Attendons nouveaux conseils, Merci |
| Signaler un abus |
|
|
oups
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 06 oct. 2005 : 00:34:59
|
| Merci à Pégase. J'ai suivi votre conseil. |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 06 oct. 2005 : 07:43:19
|
La mairie a tort comme je l'explique dans ce fil.
Puisque vous pouvez apporter facilement la preuve que le plancher de votre comble existe et que la charpente existante permet un aménagement sans la changer, il suffit bien d'une déclaration de travaux. Faites une lettre d'accompagnement expliquant cela.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Grenier avec fenêtre
Forum fermé
