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 Sujet  |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
 Posté - 10 oct. 2005 : 23:55:11
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Cher Kiki, dans cet immeuble, en somme, vous êtes un intrus 
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Ahuy
Pilier de forums
957 réponses |
Posté - 11 oct. 2005 : 08:55:28
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| Et que donne la discussion avec le propriétaire de la caméra? |
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kiki48
Contributeur vétéran
149 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 20:12:03
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La discution avec le monsieur donne rien puisque il n'y en a pas.
Il a ouvert une porte sur un palier qui appartient en indivis à trois personnes dont moi et quand je lui en ai parlé il m'a rit au nez me demandant pourquoi cela me dérangeait.
La procédure va démarrer d'ici quelques jours.
Alors si une "grosse"porte ne devrait pas me déranger, vous pensez bien qu'une "petite "caméra.....
Pas de dialogue possible avec un monsieur gros propriétaire et ami du syndic. Il fait exactement tout ce qu'il veut.
Je n'habite pas sur place et le monsieur ne peut souffrir mes locataires. Je suis un mauvais "loueur" alors je n'ai qu'à fermer ma bouche..
Dans la réalité je me moque bien qu'il ait mit une caméra ou non, je n'ai rien à cacher. Mais comme je voudrais convaincre les autres copropriétaires de l'usurpation de son poste de conseiller syndical, je prépare un ordre du jour cumulant toutes ses exactions :
ouverture porte sans autorisation
Création d'un mur dans les combles s'annexant une bonne dizaine de mètres carrés qui dans dix ans lui reviendront gratuitement,
Suppression d'un droit de passage à une partie des combles et de la verrière
Caméra et j'en passe....
oui je sais cela ressemble à un tres mauvais roman mais c'est le mien.
kiki48 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 oct. 2005 : 21:43:31
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kiki48: le palier ne peut pas être en indivision.
relisez votre RCP: soit c'est une partie commune, soit partie commune avec droit de jouissance........
ce palier est il fermé par une porte accessible uniquement par les 3 copropriétaires????
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BBH
Pilier de forums
323 réponses |
Posté - 13 oct. 2005 : 01:07:42
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Bonsoir,
Très souvent au dernier étage le couloir en partie ou en totalité est à jouissance privative d'un ou plusieurs lots. C'est votre cas?
En résumé: ce copropriétaire a installé la caméra sans demander l'autorisation de l'AG et en plus c'est interdit par la Loi; il a aussi ouvert une porte sur les parties communes sans autorisation également. Si le syndic vous semble partiel, munissez vous de tous les documents et faites lui un procès très vraisemblablement avec succès.
Cordialement 
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kiki48
Contributeur vétéran
149 réponses |
Posté - 13 oct. 2005 : 07:08:02
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les combles appartenaient a un seul copropriétaire. OUI les trois appartements sont desservis par un palier qui avait une porte fermée a clef.
Le palier est UN LOT Nous l'avons acheté à TROIS et PAYONS les charges A trois.
Personne d'autre que les trois copro devraient y avoir acces
Mais QUELQU'UN a démonté le mecanisme de fermeture.....
IL n'y a aucun doute le palier du second étage qui dessert avec un petit escalier en bois privatif le troisième étaient à l'origine un seul et unique grand lot.
CELA N'A JAMAIS JAMAIS été une partie commune.
Seul le syndic peut avoir la cle de la petite porte détériorée pour avoir acces au toit. Ce qui d'aillerurs ne pose de problème à personne.
kiki48 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 13 oct. 2005 : 11:41:16
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| si vous êtes en indivision pour ce lot, n'oubliez pas de communiquer au syndic le nom du mandataire commun que vous avez choisi. |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 16 oct. 2005 : 18:52:18
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si par bonheur il suffisait d'être dans le droit pour gagner un procès, ça se saurait !
Bon courage qd mm |
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kiki48
Contributeur vétéran
149 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 14:46:40
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De toutes les choses très graves que ce copropriétaire a faites, la caméra était vraiment la moindre....
J'ai envoyé en novembre , en vue de la prochaine assemblée, un ordre du jour assez important dont "la caméra"
Et bien, dernièrement je me suis rendue sur place : ELLE A DISPARU!!!!!
Et la réunion c'est lundi
kiki48 |
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kiki48
Contributeur vétéran
149 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 14:48:01
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De toutes les choses très graves que ce copropriétaire a faites, la caméra était vraiment la moindre....
J'ai envoyé en novembre , en vue de la prochaine assemblée, un ordre du jour assez important dont "la caméra"
Et bien, dernièrement je me suis rendue sur place : ELLE A DISPARU!!!!!
Et la réunion c'est lundi
kiki48 |
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BBH
Pilier de forums
323 réponses |
Posté - 21 janv. 2006 : 18:09:14
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| Revenez nous raconter. L'expérience de chacun peut être très utile aux autres. |
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bbek-savoie
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 15 mars 2006 : 19:30:57
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l'un des messages parle de 'caméra fictive' : mais même si c'est un 'jouet' on ne peut le savoir et se sentir gêné par ce truc  !!
peut-on s'amuser dans une copro à installer des jouets ? sur la décision de qui ?? |
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camera dans escalier copropriété
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