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bonjour, alors ce week end je me suis trakassé ma tite tete pour le calcul du volume de mon T demi (c un ti studio qui fais pas plus de 6m² habitable, mansardé donc sous le toit) et comme la loi dis mini 9m² ou mini 20m cube... le volume je calcul mais est ce que le volume sous les 1m80 doivent etre pris en compte? est ce que le volume de la kitchennete, du haut de la baignoir, du bidet des wc .... sont à prendren en compte pour le volume?? apres une heure de prise de mesure et de calcul, j'obtiens le volume total du studio de 18m cube.. (sans le volume du haut de la baignoire et du haut du bidet des wc...) Si je rajoute le volume du haut de la baignoire, il apparait que le volume atteind les 20m cube... autour du studion est posé une goulotte ... qui fais 4 cm d'eppaisseur... est ce que je peut deduire ce volume aussi.... (sachant que une partie est sous 1m80 et l'autre bien plus petite au dessus de 1m80...)? alors je demande d'avoir plus de precision pour les calculs... merci pour les infos.
les 20m cube sont dite habitable ou non.... etc... pour info mon logement est habitable que sur un pas apres la porte, au deuxieme pas, je me cogne la tete sur le toit mansardé...
il vous suffit de saisir le tribunal en indiquant que le logement ne répond pas aux critères sur le logement décent (9m² ou 20 m3)....et votre propriétaire devra en apporter la preuve.