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ijacquetin
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3 réponses

Posté - 17 oct. 2005 :  16:26:18  Voir le profil
bonjour,
j'ai fait construire ma maison dans un lotissement sur un terrain en pente. Le constructeur avait tout prévu nous sommes en "terrasses".
mon voisin a fait construire sa maison aprés moi.
lorsque nous avons fait construire le terrassier a amené un peu de terre par dessus le terrain naturel pour nous permettre d'avoir le plus de surface plane et donc exploitable possible (Assez peu de terre en fait).
Mon voisin a lui creusé (Beaucoup)le terrain naturel pour pouvoir se garer en dessous.
Rem : nos deux maison sont sur deux niveau : plain pied d'un coté, sur deux niveau de l'autre avec garage).

nous nous retrouvons donc avec un talus fait d'une part de terre rapporté, d'autre par de terre enlevée.
qui doit payer le mur de soutènement ?
Est-il vrai que chacun doit payersa part en fonction du terrain naturel (dont le niveau est encore visible)?
Notre terrain est donc au dessus.
Peut-il m'obliger a financer seul le mur sachant que nous sommes au dessus ? Alors que nous avons acheté le terrain avant lui et que s'il n'avait pas creusé nous serions quasiment au même niveau ?
J'espère avoir été claire.
Merci de m'apporter une réponse.
Isabelle
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Ahuy
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957 réponses

Posté - 17 oct. 2005 :  18:02:18  Voir le profil
La fiche UI :

http://www.universimmo.com/repq/unirepq00x.asp?Qr_Code=434 (Fiche UI mur de soutenement et clotures)

Apporte quelques precisions sur les murs de soutenement.

Pour essayer de comprendre l'ordre des interventions :
1- Vous avez remblayer votre terrain avec de la terre.
Questions? vous en avez mis que chez vous ou vous avez deborder sur le terrain du voisin? Vous dites que le niveau de la pente naturelle est encore visible -> vous avez donc débordé sur le terrain du voisin? y'a t'il eu un accord?

2- Votre voisin a creuser pour faire un parking. En limite de propriété? est-ce bien apres votre remblais?

3- Le mur de soutenement. Qui paie?
Pour moi c'est celui qui crée le besoin. Si votre remblai dépasse sur le terrain d'a coté, vous auriez du faire faire un mur de soutainement.
Je n'ai pas vu de reference a une regle de repartition systématique des frais.
Y'a t'il accord entre vous sur la maniere de se repartir les frais? J'ai l'impression que chacun d'entre vous de par ses mouvements de terre a génère un trouble au voisinage et que seul un accord amiable peut vous sortir de cette situation.
Cela dit je ne suis pas professionnel du droit.
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