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rene9
Contributeur senior
83 réponses |
 Posté - 18 oct. 2005 : 17:46:49
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Bj à tous.
Je bute sur la repartiton des charges.
Voici la grille qui nous est proposée dans notre immeuble
------------------------- Tantièmes Individu.
Charges communes generales....10000 236
Charges batiment...............9736 230
Eau froide.....................9101 207
ascenceur......................1001 29
Parkings s/sols.................899 29
Parkings exterieurs.............635 23
***
Je croyais que tout était basé sur 10000 ou 100000
Donc Charges communes sur des tantièmes à 10000 pour mes 236 tantièmes, OK j'ai pigé
Mais pourquoi donc sortir du chapeau des valeurs autres que 10000 pour les autres charges ?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer ?
Par avance, merci.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 19:54:17
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non.
les charges spéciales ont presque toujours d'autres bases (calcul fait par les géomètres avec différents critères)
Quand vous dites "grille proposée" , est ce un immeuble neuf????
est ce un modificatif du RCP pour une grille???
est ce une première mise en copropriété?? |
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rene9
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 20:42:46
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Effectivement c'est un immeuble neuf.
Un peu plus de 2 ans et ces valeurs sont donc portées sur l'appel de fonds.
Je crois bien que c'est le syndic qui a établi ces bases. Jamais entendu parler de géomètres, en tous les cas les membres du CS ne sont pas au courant
Cela poserait-il un problème si ces valeurs étaient basées sur 10000 ?
(juste pour savoir...) |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 22:23:42
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Avez vous consulté la conservation des hypothéques (fichier immobilier)et le cadastre pour savoir si leurs documents fiscaux sont synchros avec ce qui doit ressortir de votre acte notarié, de votre règlement de copropriété (RC)et de l'etat descriptif de division (EDD).
François
Dura lex,sed lex. |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 22:50:55
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ben le principal, c'est que toutes ces grilles soient officielles et consignées dans le RdC et/ou au fichier immobilier.
Le syndic se contente d'officialiser les grilles en les faisant publier au fichier immobilier, mais bien entendu ce n'est pas lui qui détermine ces tantièmes il n'a aucunne compétence pour cela, ce sont donc les géomètres et autres experts qui établissent ces grilles de répartition.
Pour prendre un exemple simple, qui n'apparait pas dans votre exemple, s'il y avait le chauffage la répartition se ferait en fonction de la surface de chauffe des différents appartements (et peut-être aussi un peu en fonction de l'étage, ceux qui sont sous les toits doivent avoir plus de tantièmes que ceux d'en dessous pour une même surface).
L'ascenseur c'est en fonction de l'étage généralement.
Voili, voila !
C'est quoi les charges bâtiment dans votre grille ?
Dans votre immeuble neuf, l'eau froide n'est pas répartie aux compteurs individuels ?
Cordialement
fguigui |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 oct. 2005 : 23:33:51
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Les totaux en question (10 000, 9736, 9 131 etc ...) sont les bases de répartition.
Elles seraient en 1000, 10 000 ou 100 000 si on avait pris la peine de les convertir. Cela fait plus joli, mais ce n'est pas forcément nécessaire.
Dans votre cas les charges bâtiment diffèrent des charges communes générales parce qu'il qu'il y a des parkings extérieurs qui ne contribuent pas aux charges du bâtiment.
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 00:44:11
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Citation :
Initialement entré par fguigui
Dans votre immeuble neuf, l'eau froide n'est pas répartie aux compteurs individuels ?
Cordialement
fguigui
C'est sans doute l'eau commune repartie aux tantiemes. |
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rene9
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 07:29:50
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Ok, maintenant c'est plus clair
Je vous remercie de vos contributions. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 11:04:56
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| lors de la 1ère mise en copropriété, les régles de calcul ne doivent elles pas figurer dans le RDC?? |
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rene9
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 11:18:51
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Je n'ai trouvé les éléments des charges communes QUE sur le Reglem. de Copro.
Quant au reste, ???
Nous allons donc demander au syndic de nous communiquer la source de ses informations.
@+ |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 19 oct. 2005 : 12:28:58
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ben si le syndic fait bien les choses, et si certaines grilles de répartition sont postérieures à la rédaction du RdC (ce qui peut paraitre étonnant pour du neuf), il aurait du faire publier ces grilles au fichier immobilier (ex bureau des hypothèques), donc adressez-vous au bureau des hypothèques de votre lieu de résidence pour avoir ces grilles.
Il se peut que votre syndic ne l'ai pas fait ! Et il a tort.
C'est toujours bon d'avoir des documents officiels (RdC, publication au fichier des hypothèques), cela évite les abus (je sais de quoi je parle : nos différents syndics successif n'ont pas jugé nécessaire de procéder à la publication de grilles de répartition : total : on a maintenant des grilles fantaisistes dans lesquelles certains proprios ne paient de charge ! (car oubliés !!!!!)).
Avant publication, les grilles doivent être approuvées en AG.
Si non contestées, le syndic s'adresse à un notaire qui procèdera à la publication de ces grilles.
Cordialement.
fguigui |
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Grille de répartition TANTIEMES
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