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bonjour je suis dans mon appartement depuis 1 mois et demi et je viens de recevoir de mon propriétaire une augmentation des charges de 50 % sans justificatif de facture bien sûr. A t il le droit de le faire . sur mon contrat il est stipulé sur mon contrat de location que la révision peut se faire une fois par an donc un mois et demi après a t 'il le droit de le faire ?? merci de me répondre framme
Cette pratique semble assez répandue. Le bailleur affiche un montant de provisions pour charges sous-évalué pour favoriser l’arrivée d’un locataire, puis ensuite, en réévalue le montant, à la grande surprise du locataire.
On ne va pas redire ce qui a déjà était dit sur ce forum. D’autres discussions parlent de votre situation. Mais en synthèse :
Le bailleur, peut, bien entendu, réévaluer les provisions sur charges à venir s’il démontre que les charges réelles que vous devez supporter au titre des charges récupérables sont supérieures à ce que vous provisionnez mensuellement.
Ceci étant dit, il vous devait une information objective et claire sur le montant des charges liées à votre logement au moment ou vous avez échangé vos consentements (signature du bail)
Il ne l’a pas fait, vous vous êtes fait avoir (désolé) par un bailleur qui manque un peu de morale (si si, ça existe...)
Si au final, il vous faudra effectivement bien payer ce que vous lui devez réellement au titre des charges récupérables, vous pouvez lui demander d’avoir au moins la délicatesse d’attendre le bilan de la première année qui vous donnera le déséquilibre exacte entre vos 12 provisions et les charges réelles que le bailleur a supporté durant cet exercice. Mais bon, ça ne change rien, au bout de cette première année d’occupation, il sera effectivement tout à fait en droit de vous réclamer une régularisation pour charges impayées et pourra en profiter pour alors réajuster (augmenter) vos provisions à venir.
Je sais, c’est dur, mais c’est ainsi.
J’ai déjà discuté de la lésion : le fait pour le bailleur de sciemment cacher des informations essentielles au locataires pour pouvoir s’engager en pleine connaissance de cause.
Sur cette base, votre lésion peut être reconnue par un juge (une différence de 50% est un niveau suffisamment me semble t’il), qui pourrait éventuellement condamner votre bailleur à des dommages et intérêt ou à prendre en charge tout ou partie du supplément (les 50%) qu’il vous a caché.
Mais bon, si c’est défendable, c’est délicat à établir (pour vous.)
Je répète : votre bailleur a été parfaitement indélicat à votre égard, il ne vous reste plus que vos yeux pour pleurer et pour constater la réalité cachée et payer... Ou partir...
merci sbx de m'avoir répondu . je vais partir je me suis vraiment fait avoir car j'ai vu mon voisin qui lui paie 310 euros pour le ^même logement à la différence seule que j'ai en plus un garage et une terrasse inexploitable car très sombre car elle est dans une cour intérieur et moi je paie 610 euros ...on a profité du fait que j'arrivais de loin 800kms avec un enfant à charge et en instance de divorce...écoeurant mais le vol est chose commun dans cette région semble t'il ...je vais de ce pas chercher un autre logement
framme, un conseil pour votre prochain bail (avant la signature): exigez de voir la régul des charges locatives des locataires précédents ! Et ne vous laissez pas conter fleurette : tout bon bailleur (honnête) qui se respecte (oui, oui ca existe) est en mesure de vous donner ces documents.
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Juste une chose, il n’est pas question ici de « vol », ni même « d’arnaque » (pas vraiment en tout cas) parce que ce qu’il vous demande de payer, vous lui devez réellement...
C’est plus du mensonge par omission qui s’exerce à vos dépends (devoir payer plus que ce que vous n’imaginiez... De la lésion quoi)
(Bon nombre de bailleurs sont honnêtes, justes et font les choses dans les règles de l’art avec le souci scrupuleux de respecter leurs obligations. Heureusement, sinon, vu le nombre de locataires, le pays serait à feu et à sang. Ce forum est un endroit où les locataires viennent parler des problèmes qu’ils rencontrent avec des bailleurs qui ont choisi le côté obscure de la force. Forcément ça donne un regard biaisé des choses, mais il nous rappelle aussi de ne pas oublier cette « autre » réalité des choses.)
je ne sais si tu as raison sbx car il donne des sommes de factures exhorbitants et m^me moi qui était dans une maison de 110 m2 je ne payais pas celà..en ce moment je suis dans un 75m2..et mon voisin n'a pas recu le même décompte que moi pourquoi???
Parce que peut être a t’il rejoint le côté obscure de la force ton bailleur. C’est bien ce que je dis.
Tu dois bien entendu lui demander des comptes (présentez moi vos justificatifs... Et une fois produits, c’est ce que je te dis, il faudra bien le payer rubis sur l’ongle. Mais rien ne t’empêche de lui passer une bonne soufflante dans la tête, de lui dire qu’il t’a mis dans une situation financière très difficile, que tu lui a fais confiance et que tu as eu tord... Qu’il n’est qu’une crapule, qu’il aura effectivement gagné ton fric mais aussi ton mépris... etc... Ca ne te fera pas grossir ton portefeuille mais ça te soulagera sûrement...)
Bon courage pour la suite, et suis le conseil de Joulia : notre société étant ainsi, même si beaucoup de monde est honnête, il ne faut décidément faire à confiance à personne...
merci de me répondre ...je ne vais pas leur dis quoi que ce soit tout est mensonge à tout point de vue dans cette location et l'expérience m'a appris que si celà aidait à certain de dire ce qu'il pense moi celà me détruit ...trop d'ennuis déjà..je préfère laisser mes forces sur la recherche d'un autre logement et cette fois ci je suivrai vos conseils..un averti en vaut deux.. merci framme
augmentation des charges
Forum fermé
Posté - 29 oct. 2005 : 13:06:53
