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 Sujet  |
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bartonbis
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 02 nov. 2005 : 00:17:48
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Bonjour à tous
Je suis locataire d'un appartement dans un batiment qui posséde deux numeos d'adresse le 14 et le 18.
Ces deux adresses concernent un seul batiment qui a deux entrées distinctes de chaque cotè.
Habitant au batiment B ( numéro 18) je ne rentre jamais dans le batiment A (n°14) et n'utilise jamais l'ascenceur de ce bâtiment.
Ayant reçu ma régularisation de charges , on me demande de payer pour l'entretien des batiments A et B ainsi que pour leurs ascenceurs respectifs.
Est-ce normal?
De plus chaque année je paye 50 euros de frais de cable: de quel cable parle t-on? ( acenseur ou cable télé sachant que je ne l'utilise pas...)
Pour toutes vos réponses merci
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 01:11:16
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Citation :
Initialement entré par bartonbis
Ayant reçu ma régularisation de charges , on me demande de payer pour l'entretien des batiments A et B ainsi que pour leurs ascenceurs respectifs.
Est-ce normal?
Ces deux "bâtiments" doivent probablement être unis en un seul syndicat. Demandez confirmation à votre bailleur qui vous donnera les tantièmes. C'est certainement normal. Dans ce cas le "bâtiment A" payera ces charges d'entretien du "bâtiment B". C'est un "pot commun". |
Edité par - LeNabot le 02 nov. 2005 01:12:00 |
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bartonbis
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 01:39:49
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les "deux batiments" appartiennent effectivement au même syndicat.
Les deux entrés distinctes sont protégées par un interphone et une porte avec une clef spécifique.
Je n'ai donc pas le droit de me trouver dans le batiment B et d'utiliser son ascenceur!! Je ne vois pas pourquoi je dois payer ces frais d'entretien qui ne me concernent pas car mon bail stipule que j'habite au 18 et pas au 14!.
Merci pour vos réponses
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 12:05:16
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Bonjour bartonbis,
Les charges que votre propriétaire vous réclame (au titre de leur récupérabilité sur un locataire) trouvent leur source dans ce qu’il est lui-même amené à supporter comme charges dans la copropriété.
S’agissant d’une charge spéciale comme l’entretien des ascenseurs, normalement elle est répartie variablement entre les propriétaires en fonction de leurs lots (au 10eme ils payent plus que ceux au 5eme, etc. / et ne supportent en définitive que les charges liées à l’ascenseur qui les amène chez eux et pas celles liées à d’autres ascenseurs de la copropriété mais dont ils n’ont pas l’utilité)
Le règlement de copropriété a dû répartir cette charge entre eux ; et peut être a t’il été effectivement voté le principe d’un pot commun (tout le monde paiera pour tout. Plus de charges réparties sur plus de monde doit aboutir à quasiment les mêmes montants pour chacun. Par contre la réparation d’une panne dans un ascenseur sera supportée par tous, et pas que par ceux qui en ont l’utilité. Tantôt un propriétaire y gagnera, tantôt il y perdra.)
J’ai récemment appris que dans un HLM, cette possibilité devient en réalité la règle : les charges liées à l’ascenseur sont supportées à l’identique par tous les propriétaires quelque soit leur étage (mais en fonction tout de même de leur surface habitable)
A l’occasion de cette régularisation de vos charges, avez-vous demandé à votre bailleur la production de justificatifs ?
Ces derniers pourraient en effet vous éclairer davantage sur les règles de répartition des charges entres les propriétaires (et peut être des règles de solidarité mises en place entre le Bât. A et B) établies par le réglementent de copropriété.
Cordialement,
sbx |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 12:11:17
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J’oubliais... Pour les charges de « câble », je pense effectivement à l’antenne collective (l’immeuble est câblé ? Parabole ? Mais peu importe :)
Il s’agit également d’une « charge spéciale » à laquelle le propriétaire d’un lot devra participer si son lot en est équipé.
sbx |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:04:40
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bartonbis,
je confirme: c'est tout à fait normal.
référez-vous au règlement de copropriété (dont vous devez avoir recu - normalement - copie en ce qui concerne le lot que vous habitez). Si vous ne l'avez pas (comme 99,5% des locataires), réclamez le à votre bailleur.
Il doit vous donner copie de la partie du RC qui touche à:
1) la composition de son lot (tantièmes privatifs et tantièmes de parties communes)
2) la vie dans l'immeuble en général.
N'oubliez pas la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com
Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 15:44:47
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Citation :
Initialement entré par bartonbis
Je n'ai donc pas le droit de me trouver dans le batiment B et d'utiliser son ascenceur!! Je ne vois pas pourquoi je dois payer ces frais d'entretien qui ne me concernent pas car mon bail stipule que j'habite au 18 et pas au 14!.
Merci pour vos réponses
Et probablement que ceux qui sont dans le bâtiment B n'auront pas le droit de se trouver dans le bâtiment A. Et pourtant il y a toutes les changes qu'ils se trouvent dans la situation inverse à la votre. Payer les charges d'un escalier où ils ne vont jamais. Comme je l'ai dit c'est un pot commun. |
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bartonbis
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 18:21:17
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Merci à tous.
Bonne continuation
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Sujet |
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charges locatives d'un batiment divise en 2
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