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 Sujet  |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
 Posté - 08 nov. 2005 : 21:25:21
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en voyant le message ci dessous pour que le syndic résilie,le syndic doit il prevenir un minimum de temps a l'avance ?
doit il s'occcuper de retrouver un nouveau syndic ?
(je dis ca tjrs pour notre copro de con à 2 dont j'ai deja eu un mal fou a en trouver un.... et comme c tjrs la geurre avec l'autre proprio, je pense que je syndic va en avoir marre)
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 nov. 2005 : 10:32:13
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si un syndic démissionne, ce n'est pas à lui de chercher un successeur, c'est aux copropriétaires...
concernant le préavis, avez vous regardé ce qui est indiqué dans son contrat de syndic???
en général, c'est 3 mois |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 11 nov. 2005 : 20:20:30
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| bah a vrai dire j'ai pas de contrat de syndic, c que pour 3 lots on a juste le PV de la 1er assemblé qui inscrit que le syndic est voté du 01/01 au 31/12 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 nov. 2005 : 20:21:48
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pouvez vous préciser votre question??
etes vous le syndic bénévole??? et souhaitez vous démissionner?? |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 10:23:00
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| non pa sdu tout, je suis l'un des 3 copro, nous avions choisi au deaprt un syndic car sale ambiance avec les autre copro et voila et je voulais savoir si le syndic pouvais le jour de L'AG nous dire by bye |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 11:10:16
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est ce un syndic professionnel??
si oui il doit y avoir un projet de contrat dans votre convocation.
le syndic peut tout à fait démissionner en AG.
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 15:10:00
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oui cest un syndic pro.
Pour le momen tnous avons pas recu le projet de la prochaine AG, donc je sais pas, et si cela n'est pas préciser il n'a pas le droit ? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 12 nov. 2005 : 15:41:22
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Sauf cas très particulier, le syndic, non-professionnel et a fortiori professionnel, ne doit pas abandonner sa mission tout à trac sans avoir informé les copropriétaires et le CS de son projet.
Il peut alors être condamné à payer les frais d'une désignation d'administrateur provisoire et le préjudice subi par les copropriétaires.
Les circonstances particulières ? Par exemple le syndic est gravement agressé, insulté ou accusé au cours d'une assemblée, pour des faits imaginaires ou même sans gravité significative.
Idem lorsqu'il avertit les copropriétaires qu'ils doivent faire ceci ou celà en vertu d'une nouvelle loi, et qu'ils l'envoient balader en disant qu'il veut leur faire engager des frais. Si la disposition légale est assortie de sanctions, il peut se retirer. Il est faut lui suggérer quand même de prendre la peine de donner sa démission et convoquer une assemblée. Dans ce cas, il informera son successeur de la situation.
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preavis pour un syndic
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