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pierre2
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 13 nov. 2005 : 20:04:21
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Bonjour
J'ai l'intention de brancher un poêle à bois sur un conduit de cheminée de ma copro. Malheureusement celui-ci est vétuste étanchéité non certaine. Pour plus de sûreté il semble nécessaire d'effectuer un tubage.
Sachant que le règlement autorise le raccordement, que le conduit est partie commune qui doit payer les travaux de tubage, moi ou la copro ?
Merci
Pierre
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 13 nov. 2005 : 20:40:19
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en principe les conduits de cheminée sont privatifs.(un seul conduit par cheminée)
le tubage est une charge privative |
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pierre2
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 13 nov. 2005 : 21:51:32
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Sauf que chez moi "les conduits de fumée " sont communs.
Merci Pierre |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 02:32:53
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pierre2,
Demandez, à la copropriété de mettre à votre disposition un conduit conforme, puisque selon vos dires, c'est chose commune.
Et ce d'autant, que même, si vous avez prévu d'intervenir à vos frais, s'agissant, de parties communes, vous devrez avoir l'accord souverain de la copro.
Si des désordres, viennent affecter l'ancien ouvrage, vous en serez responsable pour y avoir touché. Dans l'ancien, on ne sait jamais !!!
Il faut savoir que ces genres de travaux sont assez pointus et nécessite l'homme de l'Art.
Georges |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 08:03:28
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l'article 3 de la loi de 1965 précise que "Dans le silence ou la contradiction des titres,sont réputées parties communes:
-......
-les coffres,gaines et têtes de cheminées "
de plus le RDC de pierre2 précisant que le conduit est commun le coût de la <réparation> est,semble t-il,à la charge de la copropriété |
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pierre2
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 19:34:24
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Bonjour.
En fait c'est moi le syndic ( bénévole. Le raccordement fera l'objet d'une information à la prochaine assemblée puisque le règlement précise que l'on peut " effectuer tous branchements sur les parties communes".
Concernant les frais c'est bien ce que je pensais, mais ça va être dur à avaler pour les autres.
Reste la question (qui rejoint celle de mon autre post laisser sans réponse sur la colonne d'eau):
Peut-on s'opposer à des travaux de mise en état de partie commune, sachant que celle-ci sont nécessaires à leur bonne utilisation ?
Merci de vos réponses.
Pierre
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 20:44:25
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avez vous fait effectuer des tests concernant l'étancheité du conduit???
quel est le montant de ces travaux?
S'il s'agit de parties communes, ces travaux devront être soumis au vote en AG. |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 20:48:37
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pierre2
Art. 18 de la loi texte d'ordre public
"d'administrer l'immeuble,de pourvoir à sa consevation, à sa garde et à son entretien, et en cas d'urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l'exécution de tout travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci"
faute de respecter cette disposition la responsabilité du syndicat pourrait-être retenue
je ne vous en ai pas parlé dans ma réponse précédente mais obligé légalement le syndicat à mettre la main à la poche pour votre conduit ne vous suscitera pas des amis
Georges |
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pierre2
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 21:32:53
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Le but n'est pas d'imposer les travaux mais de présenter les choses sans se tromper. C'est une petite copro, nous sommes 7 et les choses se passent bien.
Comme il s'agit d'un projet, je me suis juste renseigné, vu l'état du conduit le coût du test semble une dépense inutile. Une entreprise est venue mais ne m'a pas envoyé de devis c'est souvent comme ça en copro.
A priori, il y en a environ pour 75 € le mètre linéaire, pour une douzaine de mètres.
Pierre
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 nov. 2005 : 22:54:24
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il y a aussi l'article 25b L 1965 qui concerne l'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leur frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble et conformes à la destination de l'immeuble; mais là c'est pour vous une solution "salée"; alors peut être un arrangement "amiable" en fonction du 25b
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 15 nov. 2005 : 01:27:42
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De toute évidence que le syndicat ou vous même prenniez en charge les travaux.
S'agissant d'un conduit de fumée je ne saurais que trop vous exhorter à ne pas lésiner. ( le tube doit être d'un seul tenant et sortir au dessus de la souche de la cheminée )
Chaque année les faits divers nous montrent l'importance de la prudence à mettre en oeuvre.
Adressez-vous à une entreprise qualifiée en travaux de fumisterie ayant la qualification QUALIBAT 5211 ( qualification tubage ) et une assurance couvrant les travaux de fumisterie
Georges |
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conduit de cheminée ancien
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