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motus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 20:50:12
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Bonsoir. Quelqu'un peut il confirmer ou réfuter mes craintes. J'expose mon cas. J'ai fais une demande de prét à la banque avec prét taux 0 il y a quelque temps et pas de réponse car le ptz met du temps seleon ma banque. Problème et que je viens de me rappellé d'un fais qui a surement son importance. Il y a lomtemps, ma belle mére qui posséde beaucoup de maison et les fait louer en avait mis une au non de son fils (mon mari) alors qu'il n'etait pas majeur ainsi qu'au non de sa soeur. Cette maison elle l'a entiérement financé et l'a faisait loué et tout les revenus lui revené evidament. Il y a un an elle a vendu cette maison et à donc eu besoin de la signature de mon mari qui en était officiellement co-propriétaire avec sa tante. Ma question est la suivante es-ce que le fais que mon mari est était officiellement co-propriétaire de cet maison peut poser problème pour l'obtention du PTZ? Merci de vos réponces.
motus
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motus
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32 réponses |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 nov. 2005 : 10:11:27
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le fait que le PTZ ne permette pas l'acquisition d'une résidence seconaire est incontestable.
en revanche il est fort possible(recherche à faire) qu'être déjà propriétaire ou l'avoir été moins de 2 ans avant soit aussi une condition d'eclusion de l'accès au PTZ: ce qui paraitrai logique, pusque le PTZ a été institué pour permettre l'accès à la propriété aux primo-accédants. |
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A_Bertrand
Contributeur senior
50 réponses |
Posté - 18 nov. 2005 : 15:06:52
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Ca ne devrait pas poser problème.
Pour vérifier que vous n'avez pas été propriétaire de votre résidence principale, les banques vérifient juste que l'adresse de vos déclarations d'impot correspond bien aux quittances loyers que vous leur fournissez. Ils ne font pas de vérification plus poussée à ma connaissance. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 nov. 2005 : 16:28:45
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et en cas d'une vérification ultérieure ??? |
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motus
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 18 nov. 2005 : 19:29:22
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d'après le contenue du lien laissé par Lo (je l'en remerci) il est vrai qu'il est précisé qu'on ne doit pas être propriétaire de sa résidence principale. Mais à dire vrai j'ai peur de poser directement la question au banquier. Il a déjà dû faire des recherches pour savoir si j'y avais droit car je ne pouvais pas lui fournir de quitances de loyer étant donné que je réside depuis 5 ans dans une des résidences à mes beau-parents. Il m'avait proposé de faire soit des quittances de loyer fictives de quelques euro symbolique ou une attestation d'hebergement à titre gratuit que je lui est fournie.Et j'avoue que je trouverai cela injuste de ne pas avoir droit au taux zéro pour cette histoire car mon mari n'à jamais eu aucun bénéfice de cette maison ni lorsqu'elle était loué ni à la revente. Il n'y a jamais non plus habité. Mais je rejoint le questionnement de nefer et en cas de vérification ultérieure je ne veut pas non plus être dans l'illégalité.
motus |
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