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Je viens de recevoir le décompte définitif de mon notaire pour l'appartement que j'ai acheté voici 2 mois. Parmis le différents émoluments portés à mon débit, apparait une ligne "plus values", d'un montant assez important. A quoi correspondent ces émoluments, et est ce normal qu'ils soient à ma charge, dans la mesure ou je ne suis que l'acquéreur? Autre question: A-t-on le droit de demander le justificatif des différentes quantités de chaque formalités facturées, par exemple la nature et le nombre des différentes copies qui représentent elles aussi un montant assez important?
vpus aurez certainement d'autres réponses mais la première qui vient à l'esprit c'est que vous avez naturellemnt le droit,c'est vous qui payez,de demander des renseignements complémentaires sur ce que l'on vous demande de régler.
A quoir correspondent ces émoluments?? vous posez la question au notaire et,si vous avez un doute, vous revenez sur ce site pour savoir si c'est à vous de les régler ou pas!
Emoluments sur plus values.
Forum fermé
Posté - 19 nov. 2005 : 21:36:44
