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boum
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 22 nov. 2005 : 14:43:48
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Bonjour,
Nous louons notre appart de 45m2 depuis fin Juin. En été, nous ne nous sommes rendus compte de rien, il n'y avait pas de tâches d'humidité. Mais maintenant, depuis qu'il fait froid, des traces vertes d'humidité sont apparues partout dans l'appartement. Resultat : des tâches sur la tapisserie au bord des fenetres, dans les placards, le papier peint de la cuisine se décolle, du moisi apparaît... Cela sent mauvais dans l'appartement. Il n'y a pas de ''trou'' d'aération dans l'appartement, mais nous essayons d'aérer aussi souvent que possible. De plus, nous avons un déshumidificateur électrique (qui consomme bien 400W ... )
Nous pensons écrire une lettre à l'agence immo afin de l'avertir de ce problème. Avons nous raison de l'avertir dès maintenant ? Des questions subsistent : vont ils pouvoir faire quelque chose ? A l'état des lieux de sortie, ont ils le droit de nous faire payer tous les dégats dû à l'humidité ? (entre autre remplacement de tous les papiers peints ! A l'état des lieux d'entrée, les tapisseries étaient sans tâches vertes d'humidité...)
Je vous remercie d'avance pour vos réponses !
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 14:58:07
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| vous pouvez contacter les services de la DDASS et les faire venir pour constater. |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 19:38:02
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OU le service communal d'hygiène...
Benoît |
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boum
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 24 nov. 2005 : 09:43:24
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Oui, mais s'ils viennent constater tout cela, pourront ils y faire quelque chose ??? doit je prévenir l'agence immo que je vais faire appel à la ddass ??? le proprio va t il devoir faire des travaux d'isolation ?
merci pour vos reponses !
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 24 nov. 2005 : 21:32:37
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Ce sera à vous de faire les injonctions nécessaires ensuite auprès du proprio quand vous aurez leur constat, qui pourra être en votre faveur...ou pas...
Ces services n'agiront pas à votre place !! Prenez-vous en main !!
Et vous avez le droit de faire venir qui vous voulez CHEZ VOUS. Absolument pas besoin de prévenir les proprios qui ne connaîtront rien de votre démarche.
C'est seulement un préalable.
Benoît |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 12:17:20
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Bonjour boum,
Vu le problème, non, non, non...
Citation :
Benoix :
Et vous avez le droit de faire venir qui vous voulez CHEZ VOUS. Absolument pas besoin de prévenir les proprios qui ne connaîtront rien de votre démarche.
S'agissant d'un problème d'eau, le propriétaire doit, au contraire, être informé IMMEDIATEMENT ! Vous n’avez (pour l’instant) aucune démarche à faire auprès de la DDASS, service communal d’hygiène ou autre prestataire-réparateur quelconque pour devis ou autre...
Première chose à faire donc, puisqu’il semble que ce ne soit pas encore fait, prévenir sans délai votre propriétaire (par le biais de l’agence) de ce qu’il se passe, que son logement est en train de se dégrader à vue d’oeil ! Vous lui devez cette information, non seulement parce que c’est son patrimoine immo qui se dégrade, mais surtout parce que c’est bien à lui d’agir ! Et s’agissant de problèmes d’humidité, il faut agir au plus vite (pour certains problèmes, agir avant que ce ne soit trop tard et irréparable...) Encore faut-il que vous lui en laissiez l’opportunité ! Si vous tardez, il peut très bien se retourner contre vous, légitimement, alors que le problème était à l’origine de sa responsabilité ! (des travaux rendus plus importants du fait que vous ayez laissé passé du temps...)
S’agissant de dégâts des eaux, infiltrations, humidité, etc. c’est au propriétaire d’agir donc !
Si cette humidité ambiante qui pourrit tout est du fait d’une mauvaise aération général du logement, il lui reviendra de faire poser autant de VMC que nécessaire (surtout dans les pièces d’eau : cuisine, salle de bain, WC)
Il ne pourra aucunement vous reprocher de ne pas suffisamment ouvrir vos fenêtres, vous n’avez pas à le faire, le logement doit être parfaitement aéré naturellement lorsque tout est fermé ! (vous comptez sérieusement traverser l’hiver les fenêtres ouvertes alors que dehors il fait froid ET humide, ce qui du coup ne réglera pas le problème...)
Citation :
Nous pensons écrire une lettre à l'agence immo afin de l'avertir de ce problème. Avons nous raison de l'avertir dès maintenant ?
Vous avez l'obligation de le faire, sans délai ! Préférez donc le téléphone à la lettre ! Quitte à la tracer ensuite par courrier ! Mais, encore une fois, on risque de vous reprocher votre inertie !
Citation :
Des questions subsistent : vont ils pouvoir faire quelque chose ?
Votre propriétaire a l'obligation de faire quelque chose ! Encore faut-il qu'il soit au courant !
Citation :
A l'état des lieux de sortie, ont ils le droit de nous faire payer tous les dégats dû à l'humidité ?
Si ces dégâts ne sont pas de votre fait (avoir bouché les aérations existantes pour économiser du chauffage, par exemple), le propriétaire doit agir pour résoudre le problème. rien ne pourra être retenu contre vous au moment de quitter les lieux.
Bref, coup de fils à l’agence dès aujourd’hui pour alerter le propriétaire qui devra dépêcher chez vous un prestataire de son choix pour devis. Ce prestataire devra se rapprocher de vous pour établir un RDV (je vous conseille en effet d’être présent et de ne pas laisser vos clés. Sur ce point, on ne peut rien vous imposer. Vous avez certes l’obligation de laisser l’accès à votre logement pour que le propriétaire puisse procéder aux réparations nécessaires, mais il doit s’accorder avec vous, car vous êtes chez vous.)
Les réparations nécessaires seront à sa charge. (Sauf s'il est constaté que les dégâts sont de votre fait [utilisation anormale du bien loué, ou encore avoir tardé à évoquer le problème...])
S’il ne veut rien faire, vous devrez l’enjoindre de réaliser les travaux rendu nécessaires par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception. S’il ne réagit pas, vous l’informerez, toujours par LRAR, que s’il ne s’exécute pas, vous serez dans l’obligation de faire procéder vous-même au travaux qui seront au final à sa charge. Vous lui remettrez alors la facture pour qu’il vous rembourse. S’il ne vous rembourse pas, vous devrez procéder à la saisine du Tribunal d’Instance du ressort du logement pour le voir condamné au remboursement.
Mais avant tout, appelez-le ! Tarder pourrait se retourner contre vous !
Cordialement,
sbx |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 12:22:01
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Citation :
Initialement entré par boum
Oui, mais s'ils viennent constater tout cela, pourront ils y faire quelque chose ??? doit je prévenir l'agence immo que je vais faire appel à la ddass ??? le proprio va t il devoir faire des travaux d'isolation ?
merci pour vos reponses !
Les problèmes de moisissures peuvent avoir plusieurs causes. Il faut déjà identifier les causes (chauffage, ventilation, suroccupation, linge qui sèche partout, isolation complètement morte avec des ponts thermiques partout, infiltrations...). Vous remarquerez qu'il y a des causes pour le proprio et d'autres pour le locataire. Il faut trouver d'où cela provient, ensuite faire le nécessaire en travaux d'aménagment et de réparations.
On m'excusera sans doute d'être peu direct mais avertir la DDASS ou les services d'hygiène ne va pas forcément résoudre le problème. Ils vont constater les dégâts (c'est fait je crois pas besoin d'avoir un huissier pour cela  ).
A mon sens le mieux est d'avertir l'agence en rec avec ar en demandant une visite et/ou une expertise technique pour comprendre le phénomène et le résoudre (le top c'est que l'agence dispose d'un agent compétent dans ce domaine, je la vois mal mandater une entreprise pour un problème de ce type).
Sans remettre en cause la bonne foix de qui que ce soit (votre présence sur ce forum démontre une démarche amiable) si ce logement n'a jamais fait l'objet de moisissures, il est fort probable (mais pas 100% certain) que ce soit un problème dû à votre occupation.
Marty |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 12:31:36
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Je ne rejoins pas 100% des propos de sbx.
Le proprio a l'obligation d'intervenir pour ce qui le concerne. Pour avoir eu des cas de moisissures sur le patrimoine que j'avais à gérer: lorsque des locataires vivent à 8 dans un T3 (3 personnes déclaré) avec la nourriture qui mijote 7 à 8 heures par jour, les douches pour 8 ET (la cerise sur le gâteau) un chauffage que l'on coupe puis que l'on relance à fond créant alors des gros écarts thermiques et des condensations, je me demande vraiment ce que le proprio peut faire (et surtout doit faire ?) dans de pareils cas où le logement est réellement et ouvertement mal utilisé.
Il ne faut pas écrire de telles généralités. Le proprio devra intervenir sur un problème de moisissures si la cause est liée au bâti. Sinon, ce sera pour le locataire. Jusqu'à nouvel ordre le proprio n'a pas à sa charge la mauvaise utilisation du logement du locataire.
Par contre, 100% Ok. Il faut prévenir l'agence.
Marty |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 12:35:31
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Ouppss. J'avais lu trop vite !
J'avais vu:
Citation :
Citation :
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Des questions subsistent : vont ils pouvoir faire quelque chose ?
--------------------------------------------------------------------------------
Votre propriétaire a l'obligation de faire quelque chose ! Encore faut-il qu'il soit au courant !
mais je n'ai pas pris le temps de lire le "bémol" en dessous:
Citation :
Les réparations nécessaires seront à sa charge. (Sauf s'il est constaté que les dégâts sont de votre fait [utilisation anormale du bien loué, ou encore avoir tardé à évoquer le problème...])
Désolé. J'essayerai de tout lire la prochaine fois avant de bondir !
Marty |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 12:59:58
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Ma réponse initiale n'était sans doute pas assez précise:
Le constat du service d'hygiène est un préalable qui vous servira ensuite pour une éventuelle injonction de faire auprès du bailleur/agence.
Bien entendu, il vous faudra prévénir le proprio/agence. Vous pouvez le faire dès maintenant par tel, mais ça risque pas forcément d'avoir un effet.
Cette visite préalable vous permettra de constater les faits décrits et de vous aider à identifier éventuellement l'origine des Pb.
Vous etayerez mieux votre argumentaire auprès de votre bailleur, mais j'agirai seulement dans un deuxième temps auprès de lui. Le plus rapidement possible évidement.
Benoît |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 13:48:09
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Bonjour vttdechaine,
Absolument, la situation que vous nous avez décrite illustre parfaitement « l’utilisation anormale » d’un logement loué ; et, tout à fait, ces dégradations dues à l’humidité sont à la charges du locataires puisque de son fait. On s’est bien compris.
Bonjour Benoix,
J’alerte sur le fait que la première chose à faire et de prévenir sans attendre le bailleur pour qu’il vienne constater et faire le nécessaire. Je rejoins encore la contribution de vttdechaine à ce sujet : le constat peut aboutir à ce que c’est l’utilisation par le locataire qui entraîne les problèmes ; mais il faut avant tout qu’ils (bailleur et locataire) posent le problème, le constatent, établissent contradictoirement les causes à l’origine puis enfin que chacun prennent ses responsabilité. Si l’on tarde à le prévenir, il est normal qu’il reproche à son locataire de ne pas l’avoir averti dans les temps si les travaux rendu nécessaires sont encore plus importants du fait du temps qui est passé, et que du coup, il lui demande de les assumer en tout ou partie !
Les services d’hygiène ou la DDASS seraient certes à saisir s’il était établi que c’est un problème de la responsabilité du bailleur et que malheureusement celui-ci ne veuille rien faire. Alors effectivement, leur constat pourrait aider le locataire à étayer sa demande.
Mais pour l’heure il y a urgence, on ne peut pas d’amblais se positionner sur un litige avec son propriétaire si on ne l’a même pas encore informé. On ne peut pas préjuger de sa réaction, il se peut très bien qu’il fasse le nécessaire rapidement en bon bailleur qu’il est, prêt à assumer ses responsabilités.
Cordialement,
sbx
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 15:52:55
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Je rejoins sbx (cette fois-ci j'ai tout lu) d'autant plus qu'ayant été du côté du bailleur j'ai parfois eu la très désagréable  surprise de recevoir des courriers de collectivités ou d'institutions (comme la DDASS ou une commune) m'apprenant qque l'un de mes logements était complétement mort et que je devais faire le nécessaire ou alors... .
Croyez-moi, on ne prend pas le sujet de la même façon (on laisse de côté le technique et on attaque souvent directement le juridique).
Marty |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 17:46:03
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Exemple de l’infiltration d’eau due à une malfaçon au niveau du toit comme une fissure d’1 mètre (de la responsabilité du bailleur.)
L’occupant constate une trace sur le plafond à l’étage, ne dit rien, camoufle la moisissure avec des coups de pinceaux régulièrement, et attend ainsi la fin de la saison de la mousson et le retour des beaux jours.
L’autonome suivant, tout a bien eu le temps de pourrir... La charpente est belle et bien foutue et manque de s’écrouler sur la petite famille qui vit dessous.
Résultat pour le bailleur : toujours responsable pour les travaux. Seulement il n’a plus à calfeutrer une fissure mais à refaire toute la couverture de sa maison. En passant, il se retrouve pénalement responsable pour négligence et mise en danger de la vie d’autrui.
D’une façon générale, que le problème soit de la responsabilité du locataire et à sa charge, ou de la responsabilité du bailleur et à sa charge, la règle est que le locataire a une obligation d’information envers son propriétaire. Et informer ne veut pas dire nécessairement devoir payer.
Je pense maintenant que le conseil est bien passé (ou alors c’est qu’on est sourd), à bon entendeur salut.
Cordialement,
sbx
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boum
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 25 nov. 2005 : 18:02:28
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Bonjour à tous,
Merci pour toutes vos réponses, on va de ce pas prévenir l'agence !!!
cordialement |
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aloum
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 27 nov. 2005 : 15:15:52
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Bonjour à tous, je suis nouvelle sur ce site de ce fait je m'y prends peut etre mal (excusez moi par avance).
Je viens de lire avec interet tout ce qui a été dit sur le sujet de l'humidité dans cet appartement et viens par conséquent chercher des conseils.
J'ai emmenagé l'année dernière dans l'appartement que j'occupe et j'ai moi aussi des problèmes d'humidité. J'en ai informé tout de suite le propriétaire de façon verbale dès l'apparition des premiers désagrémements. Je vous explique brièvement: le jour de l'emménagement nous avons constaté un fuite dans une niche creusée dans le mur, le propriétaire étant présent nous lui avons signalé. Il nous a répondu qu"il y avait une fissure dans le mur extérieur et qu'il allait la faire réparer. Puis au bout de 2 mois nous avons constaté que des traces de moississures apparaissaient sur les murs et les plafonds, nous avons donc averti le propriétaire qui nous a dit que c'était de notre faute car selon lui nous n'ouvrions pas assez les fenêtres (nous étions au mois de novembre/décembre). J'ai bien suivi tout ce que vous avez dit et me rend compte que ca ne vient pas d'un manque d'ouverture des fenêtres. Ils nous a aussi dit que ca venait du fait que nous faisions sécher notre linge chez nous ( pour info nous vivons à deux dans un 45m².), et nous a donc demandé de faire sécher notre linge sur le palier (ce que nous avons refuser). A ce moment là, il est apparu ,et c'est le proprio qui nous l'a dit, que les bouches de ventilation présentes ne fonctionnaient pas. Ils nous alors dit, après nous avoir accuser de dégrader son appartement qu'il allait faire le nécessaire pour les faire réparer. Bref l'hiver est passé puis au primptemps et cet été bien évidemment toutes ces moississures ne sont pas réapparus après que nous ayons nettoyés tous les murs. L'automne arrive et hop tout recommence. Mon compagnon est allé revoir le propriétaire qui reste camper sur ses positions et ne veut rien faire prétextant que tout vient de notre linge.(la fissure dans le mur n'a toujours pas été réparée puisque ca fuit toujours). Le problème est que les peintures refaites juste avant notre arrivée commencent à s'écailler.
Tout ceci s'est passé pour le moment à l'amiable, mais nous pensons déménager prochainement ma question est la suivante : dans quelle mesure peut-il ne pas vouloir nous rendre notre caution? et est-il en droit d'exiger qu'on étende notre linge sur le palier?
Je ne lui demande en rien de reparer ou pas, vu qu'il ne veut rien faire depuis un an je cherche juste à partir en étant sure de récupérer ma caution.
Je tiens à rappeller que tout ceci s'est passé de façon verbale entre personne de bonne volonté donc je n'ai aucune trace de mes avertissements portés aux propriétaire quand à l'état de son bien.
Je précise aussi que cet appartement a été loué dans la précipitation (suite à une mutation) par l'intermédiaire d'un ami ,neveu de mon propriétaire et qu'aucun état des lieux n'a été effectué à l'emménagement (je sais c'est mal  )et que par conséquent je n'ai pas d'agence immobilière vers qui me tourner.
J'attends avec interet vos conseils et vos remarques, d'avance merci. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 27 nov. 2005 : 15:57:18
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Aloum, dans votre cas, puisque tout a été fait verbalement jusqu'á maintenant, je vous conseillerai d'écrire à votre bailleur en LRAR en lui résumant toutes les conversations depuis le début, les situant dans le temps (si possible), ses promesses non tenues et votre désolation face à sa non-réactivité.
que son bien se dégrade constamment, que vous n'êtes en aucun cas responsable des infiltrations dont il a parfaitement connaissance, etc.
Cela au moins aura l'avantage de vous protéger qq peu s'il ne vous rembourse pas votre DG pour motif d'humidité. Il vous faut constituer un dossier que vous pourriez éventuellement utiliser contre lui plus tard.
PS: pas d'EDL d'entrée équivaut à avoir recu un appartement en bon état.
Et mon conseil, serait de chercher un autre appart plus sain pour votre santé 
N'oubliez pas la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com
Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
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Edité par - Joulia le 27 nov. 2005 16:00:18 |
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Horrible : Traces d'humidité partout
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