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Bonjour, J'envisage de creer une SCI avec mes enfants mais j'avoue quelques lacunes en compta.J'envisage de faire passer des apparts dont je m'occupe deja en SCI apres donnations. La comptabilite requiere t elle un comptable ou peut on la suivre avec un logiciel ad hoc?. Actuellement je gere ces appartemets seul et aucun credit n'est envisagé. Merci de votre aide.
En fait mes enfants ameneront la pleine propriete et nous garderons deux parts avec mon epouse pour assurer la gestion. Cela devrait permettre a mes enfants d'avoir des revenus equitable avec un partage d'appartement qui ne le sera pas.Merci
Sachez qu'il n'est point nécessaire pour vous de conserver deux parts pour assurer la gestion de cette SCI :
le gérant peut ne pas être associé, mais à ce titre, il doit rendre compte annuellement aux associés, ce qui se fait fatalement par l'élaboration d'une comptabilité simple, dite "de trésorerie" (=recettes/dépenses)
J'envisage de faire passer des apparts dont je m'occupe deja en SCI apres donnations.
Si je décrypte bien vous êtes actuellement propriétaire de logements que vous envisagez de donner à vos enfants, soit en indivision soit par le biais d'une donation-partage, lesquels logements rejoindraient ensuite une SCI dont vous assureriez la gestion.
Si le but final est de gérer ces logements dans le cadre d'une SCI, notamment pour ne pas avoir à les répartir individuellement entre les enfants, il vaut mieux créer la SCI, faire un apport en nature avec vos logements actuels, puis faire donation de vos parts à vos enfants.
Hoodoo a parfaitement raison de préciser que vous n'êtes pas tenu d'être associé pour gérer, mais en restant associé, même pour une part symbolique, vous pouvez, au sein des statuts, protéger votre fonction de gérant d'éventuels conflits pouvant survenir entre vos enfants associés ...
Cela dit, le meilleur montage demeure la création d'une SCI puis l'acquisition directe par celle-ci de biens immobiliers, le tout éventuellement précédé d'une donation en numéraire, qui présente actuellement (au moins jusqu'à fin décembre 2005) des avantages fiscaux intéressants. La donation de biens immobiliers ne bénéficie pas de ces avantages et, de plus, l'apport à la SCI sera considéré par les impôts comme une acquisition nouvelle : autrement dit, la SCI sera stipulée être propriétaire des biens depuis la date de l'apport et non depuis la date d'acquisition initiale. Il en va de même d'ailleurs pour les donations en matière immobilière. Par conséquent, si vous êtes propriétaire de ces biens depuis plus de 15 ans, ils sont actuellement totalement exonérés d'impôts sur la plus value; si vous les donnez ou les apportez à une SCI (ce qui revient à peu près au même), vous repartez pour 15 ans avant de pouvoir profiter de cette disposition ... si les règles législatives et fiscales n'évoluent pas entre temps.
Conclusion : si vous n'êtes pas spécialement attaché à ces biens et qu'ils sont totalement ou très largement exonérés d'impôt sur les plus values, vendez les, faites donation à vos enfants d'une somme en numéraire (éventuellement accolée de conditions), créez la SCI en prévoyant bien dans les statuts ce que vous souhaitez préserver notamment en termes de pouvoir de gestion, faites faire par vos enfants un apport en numéraire à la SCI et achetez de nouveaux biens avec ces apports .
L'appui d'un notaire ne sera pas superflu, sous réserve qu'il ne vous monte pas un dispositif standard mais prnne bien en compte vos desiderata particuliers.
J'ai oublié de préciser, en ce qui concerne la tenue de la comptabilité, que si elle n'est pas absolument indispensable, elle est cependant fortement recommandée, ne serait-ce que parce que, le moment venu, il pourra y avoir des cessions de parts et que la comptabilité servira à en fixer le prix (Il est peu probable par exemple que, de temps à autre, la SCI n'ait pas à enregistrer des apports ou prélèvements de fonds porpres de tel ou tel associé, ne serait-ce que pour passer un cap de trésorerie particulier et il faudra bien mémoriser tout cela quelque part).
Il existe pour cela des logiciels simples. Je suppose que l'on doit en trouver sur le net. Pour ma part j'utilise un logiciel payant de gestion d'activité de profession libérale, simplifié au maximum; je me contente de saisir les opérations au travers d'un journal et le logiciel édite tous les documents de fin d'exercice, qui sont d'un intérêt limité quand la SCI est dotée de la transparence fiscale mais permet d'avoir une situation claire chaque année.
Merci à tous de vos réponses et si vous avez un peu de patience encore voici quelques précisiobs supplémentaires.Pourquoi une SCI? Les appartements ne sont pas équitablement situés et de surface differente, nous pensons que c'est la solution la plus juste.En fait nous avons deja effectué une donnation partage (propriété) de ses appartements et nous envisageons la suite de la manière suivante. En debut d'année donnation de l'usufruit, puis constitution d'une SCI a laquelle nos enfants ameneront la pleine propriete des appartements et a laquelle nous participerons au minimum.Nous assurerons la gerance de cette SCI. Jusqu'a maintenant j'assurais la gestion et le suivi comptable et fiscal de ces appartements. Dans le cas ou les revenus seront declarés dans l'IR la comptabilite ne devrait pas changer. Pour plus de securité je m'equiperai d'un logiciel specialisé (EBP Immobilier de location). La rédaction des statuts et un autre soucis.Merci
comptabilite d'une SCI familiale
Forum fermé
Posté - 26 nov. 2005 : 10:16:22
