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Propriétaire depuis juin dernier, j'ai une question majeure : Comment sont calculés les tantièmes ? Est-ce modifiable ?
En effet, notre copropriété est composée d'un immeuble de 6 étages avec deux appartements de deux pièces par palier : - les premiers sur rue, surface environ 40m2 - les seconds sur cour, surface d'environ 32m2
Or, au regard des tantièmes il semble que nous habitions une pyramide psychédélique ! Aucun tantième d'appartement, hors cave, n'est identique pourtant les surfaces d'appart sont à peu de choses les mêmes et les écarts sont importants : - Nous, 1er étage, 98/1008 tantièmes - Notre voisin, 2e étage, 103/1008e - Au 3e étage, 68/1008 !
Que faire ? Nous sommes dans les tantièmes les plus importants et un vote de ravalement sera prévu lors de notre prochaine AG pour 2007. Nous ne tenons pas à payer toujours plus que les autres (eau, charges, travaux...) ! C'est injuste !
Si on décide d'un recalcul, faut il une majorité absolue ?
L'article 5 de la loi du 10 juillet 1965 indique: "Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la CONSISTANCE, de la SUPERFICIE et de la SITUATION des lots, sans égard à leur utilisation." Ces règles ne sont pas l'ordre public, on peut donc les écarter. En conséquence, les critères retenues varient d'un rédacteur à l' autre, la loi impose maintenant d'indiquer les méthodes retenues pour la publication des nouveaux règlements. La répartition des tantièmes ne peut être modifiée qu'à l'unanimité, sauf si des événemenrts l'y obligent: Surélévation créant de nouveaux locaux privatifs, vente de parties communes...
Juste une petite chose cela me paraît impossible de réunir l'unanimité sur un tel sujet. En effet, les personnes qui ont un tantième succeptible d'être réajusté à la hausse ne voteront surement pas cette résolution !?
Possible de modification des tantièmes ?
Forum fermé
Posté - 29 nov. 2005 : 11:27:13
