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Klubin-aurore
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 06 déc. 2005 : 13:24:40
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suite à un vol de nos cles , nous avons changé 2barilliers : 1sur la porte d'entrée et l'autre sur la porte arriere
maintenant notre proprietaire nous reclame un double en nous precisant qu'en tant que locataire c une "obligation" de notre part de lui fournir maintenant
est ce vrai?
merci
aurore
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 06 déc. 2005 : 13:52:19
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Jamais entendu parlé de cette obligation !! Sur quel texte s'appuie-t-il pour affirmer ceci ?
Perso, je n'ai aucune clefs des logements que je loue.
Benoît |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 06 déc. 2005 : 14:09:45
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absolument aucune !!! vous êtes chez vous et votre proprio n'a pas a avoir de clés! 
je vous engage à faire une recherche avec comme mot-clé "barillet" ou serrure ... vous verrez, y'en a plein le site 
N'oubliez pas la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "....."+site:www.universimmo.com
Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 06 déc. 2005 : 20:13:18
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Vous pouvez par contre être sympa avec votre proprio qui s'angoisse sans doute inutilement et lui proposer de venir boire un coup chez vous (rapide si il vous gonfle).
Il se rendra compte que son appart est "bien tenu" et cela "marquera" que c'est chez vous, mais plus "chez lui".
Benoît |
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FOUFOUNE
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 06 déc. 2005 : 20:54:08
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Citation :
Initialement entré par Benoix
Vous pouvez par contre être sympa avec votre proprio qui s'angoisse sans doute inutilement et lui proposer de venir boire un coup chez vous (rapide si il vous gonfle).
Il se rendra compte que son appart est "bien tenu" et cela "marquera" que c'est chez vous, mais plus "chez lui".
Benoît
Il faut peut-être couchée également pour être encore plus sympa avec son proprio! |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 06 déc. 2005 : 23:53:44
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?
... Vraiment rapide s'il vous gonfle alors !!! Et il vaut mieux boire le café après dans ce cas (Comme ça il a le temps de tiédir un peu... Et avant ça peut donner des aigreurs...) 
Par contre Klubin-aurore, il me semble que s'il vous avait été remis plusieurs clés pour ces portes (genre deux trousseaux) vous devrez remettre le même nombre de clés pour chacune de ces 2 portes au bailleur quand vous quitterez votre logement.
(A la fin du bail quoi...)
sbx
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 07 déc. 2005 : 02:12:07
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Je connaissais le café corsé, mais pas le café gonflé...
Lo |
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Benoix
Pilier de forums
535 réponses |
Posté - 07 déc. 2005 : 11:41:25
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Y a de ces comiques sur ce forum !!!
Vous êtes gonflés !!
Benoît |
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baudl
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 12 déc. 2005 : 00:38:51
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Pour compléter et pour info j'ai eu le même problème, mon proprio prenait assez mal que je lui refuse un double du canon de porte que je venais de changer, pour lui clouer le bec définitivement et sans faire de vague, je lui ai pondu une lettre prétexte racontant que mon ASSUREUR m'avait FORTEMENT déconseillé de laisser un double de clé au propriétaire, car en cas de vol je risquais de n'être pas entièrement couvert.
Ce qui est complètement mensonger mais un petit mensonge vaut bien une paix éternelle ce dernier n'était inquiet que du possible double décès de ma compagne et moi (il n'a pas dit comment) et c'était la raison qui lui faisait réclamer à cor et à cris le double de la clé.
Le plus drôle c'est ma compagne et moi n'avons pas à nous deux l'âge qu'il a tout seul.
78 donc.
@+
Laurent
PS : d'éminents contributeurs du présents forum m'avaient d'ailleurs précisé à l'époque qu'un locataire mort restait locataire chez lui.
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 12 déc. 2005 : 05:18:39
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Citation :
Initialement entré par baudl
[....] d'éminents contributeurs du présents forum m'avaient d'ailleurs précisé à l'époque qu'un locataire mort restait locataire chez lui.
Ces "éminents contributeurs" avaient tort de vous avoir "précisé" cela (à moins que vous ne restituiez pas vraiment ce qu'ils avaient exprimé), car les choses sont différentes de ce que vous dites avec votre 'locataire mort qui resterait locataire chez lui'.
En effet, le devenir du bail du locataire décédé se règle selon l'article 14 de la loi du 6 juillet 1989 :
Citation :
Article 14
En cas d'abandon du domicile par le locataire, le contrat de location continue :
- au profit du conjoint sans préjudice de l'article 1751 du code civil ;
- au profit des descendants qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date de l'abandon du domicile ;
- au profit du partenaire lié au locataire par un pacte civil de solidarité ;
- au profit des ascendants, du concubin notoire ou des personnes à charge, qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date de l'abandon du domicile.
Lors du décès du locataire, le contrat de location est transféré :
- au conjoint survivant qui ne peut se prévaloir des dispositions de l'article 1751 du code civil ;
- aux descendants qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date du décès ;
- au partenaire lié au locataire par un pacte civil de solidarité ;
- aux ascendants, au concubin notoire ou aux personnes à charge, qui vivaient avec lui depuis au moins un an à la date du décès.
En cas de demandes multiples, le juge se prononce en fonction des intérêts en présence.
A défaut de personnes remplissant les conditions prévues au présent article, le contrat de location est résilié de plein droit par le décès du locataire ou par l'abandon du domicile par ce dernier.
¤ Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 sur les baux d’habitation principale et d’usage mixte de locaux non meublés :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
¤ Décret n° 87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp
¤ Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 12 déc. 2005 05:23:09 |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 12 déc. 2005 : 16:38:27
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Citation :
suite à un vol de nos cles, nous avons changé 2barilliers : 1sur la porte d'entrée et l'autre sur la porte arriere
maintenant notre proprietaire nous reclame un double en nous precisant qu'en tant que locataire c une "obligation" de notre part de lui fournir maintenant
est ce vrai?
merci
aurore
Le propriétaire n'a pas à avoir un double de clé du logement loué. Il peut être donné comme motif (on me reprend si je dis une bétise je compte sur vous) que le locataire a la garde de la chose louée et que si un double de clé est laissé au proprio, on pourrait considérer que cette garde n'est pas donné intégralement au locataire. Ainsi, en cas de dégradation sur une porte de boite à lettre, de fuite d'eau caché ou autre, le proprio pourrait (pourquoi pas) être en partie impliqué dans l'affaire au titre qu'il avait aussi la garde du logement en ayant la clé.
Par ailleurs, j'ai déjà pu lire des cas (contradictoire mais bon c'est la jurisprudence) de bail cassé à une remise de clés.
La bonne question devrait être pourquoi veut-il un double ? La proprio (charmante) de ma copine a un double des clés et c'est vrai que cela nous facilite grandement la vie pour des réparations. Cette proprio loue d'ailleurs pour tout l'immeuble a beaucoup d'étudiants qui "perdent" assez facilement leur clé. Ca évite aussi quelques galères du côté des locataires...
Marty |
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Double de cle
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