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Mélany
Contributeur vétéran
106 réponses |
 Posté - 12 déc. 2005 : 23:02:47
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bonjour
j'ai recu une demande de provisions pour des travaux d'éclairage des caves ! n'en possedant pas et n'y ayant même pas accès est ce que je peux refuser de payer ?
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 13 déc. 2005 : 00:07:46
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Veuillez préciser la nature des travaux. S'agit-il de l'éclairage des parties communes escaliers couloirs ou des caves privatives.
S'il s'agit des parties communes c'est comme pour les escaliers charges communes générales ou charges générales particulières suivant votre règlement de copropriété.
Pourquoi dites vous que vous n'y avez pas accès! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 13 déc. 2005 : 18:02:06
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| et ce n'est pas parce que vous n'avez pas e cave que vous ne pouvez pas circuler dans les couloirs (perties communes) des caves. |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 13 déc. 2005 : 20:11:42
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Bonsoir.
Mélany, la réponse est dans votre R.deC. Comment sont définis les couloirs qui desservent ces caves.
Sont-ils réservés à l'usage exclusif des propriétaires des caves (pas d'autre possibilité d'aller ailleurs que dans les caves) ou peuvent-ils desservir d'autres parties communes.
À défaut qu'il y ait dans votre document des indications suffisantes et nécessaires, il y aurait deux possibilités : - Seuls les propriétaires des caves ont l'usage de ce "couloir". Dans ce cas, c'est le critère d'utilité qui devrait être retenu. C'est à dire à charges des possesseurs de ces caves dans la mesure où ce "couloir" est à l'usage exclusif des caves.
- Si cette notion d'utilité n'est pas définie, mais la possibilité dont vous disposez de pouvoir l'utiliser un jour comme le dit Nefer, les frais pourraient être répartis au prorata des tantièmes. Dans ce cas, ce sont des parties communes.
Personnellement je penche pour la 1ère solution mais je pense aussi que votre R.deC. doit parler des parties (communes ou pas) permettant d'accéder à ces caves, d'où la réponse exacte à votre question.
À vous de nous dire ce qui est noté.
Amicalement.
Colette
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 15 déc. 2005 : 19:54:46
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dans de nbx immeubles les couloirs de caves sont fermés à clés même parfois blindé (vols ...)
exactement le même pb chez nous ou meme notre ancien syndic (en espérant que ce n'est pas le même!)et les CS ne comprenant rien aux répartitions analytiques mettaient tout en charges générales nous faisant même payer pour les couloirs de caves des autres bâtiments
et m^me pb pour les ascenseurs et les emplacement de parking
mais faut être aussi tordus pour prévoir de faire payer les autres des autres couloirs ou aller s'y promener si c'est une PC à l'escalier en tantièmes communs de l'esc concerné /total tantiemes
vos caves ont-elles des tantièmes spécifiques ou bien votre syndic invente-il des couloirs de circulation commun ne connaissant pas le critère de l'utilité ou celui qui a pondu le Rc était dans les nuages
5 ans après le pb n'est pas réglé et le TGI ne s'est pas penché dessus mais l'avocat explique qu'il faut des prises aux ouvriers (ne connait pas les rallonges) ni les millièmes de répartition mais viens de recevoir copie de la facture qui avec les actions judiciaires éclatent bien suivant les escaliers (mieux vaut présenter un truc un peu mieux au trib surtout pour une sté non choisie et des travaux changés
et puis attention après on va vous dire qu'il faut changer tous les câbles
et puis prenez des lunettes car l'heure est à l'eblouissement
on vous prévoit pas aussi des prises pour que certains transforment leurs caves en atelier et sur EDF commune ???
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 15 déc. 2005 : 20:46:39
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"Mélany" est aux abonnés absents.
Elles laissent les U.I.débattent, mais ne réponds pas aux interrogations..... |
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Mélany
Contributeur vétéran
106 réponses |
Posté - 15 déc. 2005 : 23:10:47
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désolée pour le temps de réponse
Il s'agit des travaux d'éclairage uniquement pour l'escalier descendant aux caves et les couloirs desservant les caves.
Sur le RCP les couloirs des caves sont bien des PC.
Par contre, ils ne désservent pas d'autres parties communes, ils ne désservent que les caves (usage exclusif des propriétaires des caves)
Seuls ceux qui ont une cave ont une clé et il existe de grandes réticences à en fournir une à ceux qui n'en ont pas.
Ces derniers toutefois n'en auraient aucune utilité si ce n'est la satisfaction d'admirer des portes de caves et ne souhaitent donc pas spécialement demander de clé.
Merci pour vos indications.
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paiement travaux caves par ceux qui n'en ont pas ?
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