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Je change de post car le problème que je rencontre n'est plus de l'odre de charges de copropriétés,ni de frais de mutation,.
Mon notaire vient de me telephoner
Ma syndic vient de lui envoyer l'opposition de 3000euros sans de décompte,juste la somme.
je reprend pour ceux qui ne sont pas au courant.
Notre immeuble dispose d'un compteur d'eau général qui alimente plusieurs autres compteurs dont celui de notre immeuble,et les autres immeubles de la résidence à savoir 3 autres immeubles.
le problème est qu'une facture d'eau de 63000 euros à été demandé à notre syndic pour 6 mois de consomations.
seul notre immeuble dispose d'un syndic proféssionel les 3 autres immeubles n'ayant que des syndic bénévoles,CEO nous à envoyé la note qu'a nous. notre syndic leur à donc signifié que la résidence comportait 4 immeubles ce qu'ils ont pris en compte.
il semblerai qu'il y ai eu une fuite d'eau,ma cote part s'élève au jour d'aujourd'hui à 3000 euros.
j'ai signé l'acte authentique le 02 novembre je suis vendeur. Réponse du syndic.
je dois regler par avançe la quote partd'une provision(ce sont ces termes)qui serait du à l'organisme CEO du simple fait de la vente.
Si je n'avais pas vendu je n'aurrai pas à payer tout de suite.
l'assemblée génrale à eu lieu le 28 novembre,et ds l'ordre du jour elle demandait la conduite à tenir quant à cette "provision"
Je n'y était pas présente étant donné que je ne suis plus copropriétaire depuis le 02 novembre,je ne sais donc pas ce qu'ils ont décidés.
Cette fuite intervient néanmoins avant que je signe mon acte authentique.
Si vous pouviez m'aider à y voir un peu plus clair?,est ce que je dois vraiment payer ces 3000euros que je n'ai pas.
je suis désolée si je ne suis pas très clair mais je ne sais vraiment pas quoi faire,quel recours puis je avoir?
Ma syndic vient de lui envoyer l'opposition de 3000euros sans de décompte,juste la somme.
L'opposition doit être motivée. De plus elle est très tardive.
Citation :l'assemblée génrale à eu lieu le 28 novembre,et ds l'ordre du jour elle demandait la conduite à tenir quant à cette "provision"
Ce qui est décidé ne vous est donc plus opposable.
Citation :Si vous pouviez m'aider à y voir un peu plus clair?,est ce que je dois vraiment payer ces 3000euros que je n'ai pas.
Il faudra que votre syndic indique clairement à quoi cela correspond et à quelle délibération pendant laquelle vous étiez propriétaire. Je crois comprendre que c'est une provision. Mais provision pour quoi exactement ?
En fait elle n'indique rien du tout,elle envoie une somme et moi je dois payer. j'ai demander au notaire qu'il lui demande le détail précis de cette opposition,car elle à englobé les charges restant du(au passage j'ai tout réglé)et cette provision de la dette de CEO.
Mais AG ayant eu lieu le 28 novembre et moi j'ai vendu le 02 novembre,dans la convocation de l'AG il est bien stipulé ds l'ordre du jour.
je cite "Problème eau existance d'un compteur general avec facturation à ce jour d'environ 60 000euros de consomation et fuite d'eau sous le batiment A de la residence conduite à tenir"
Si je comprend bien et si je sais lire,il n'a rien été décidé depuis que j'ai vendu,or elle me dit qu'étant la seule à vendre je dois par avançe payer ma quote part sur cette facture et les autres copropriétaires ne payent pour l'instant rien, parce que eux ne vendent pas. Je ne sais pas ce qu'ils ont décidés de faire lors de cette AG,mais j'aimerai savoir si je dois payer seule par avançe du fait de la vente?
Je ne sais pas ce qu'ils ont décidés de faire lors de cette AG,mais j'aimerai savoir si je dois payer seule par avançe du fait de la vente? evy2a
En l'absence d'une délibération d'une AG à laquelle vous avez participé, vous ne devez absolument rien à la copropriété. D'autre part, la somme en question n'est certainement pas exigible parce que non liquide puisqu'il reste à en déterminer le montant par vote de l'AG si j'ai bien compris le problème. Donc à mon sens c'est une dépense qui incombe à l'acquéreur.
je vous remercie de votre réponse,je vais faire une lettre recommandée à mon syndic pour lui demander de justifier cette opposition,je vous tiens au courant.
vente et litige
Forum fermé
Posté - 16 déc. 2005 : 15:57:21
