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Notre derniére AG date de juin 2004, les exercices comptables vont du 01/01/2003 au 31/12/2003, traditionellement l'AG se déroullait en juin soit globalement 6 mois aprés la cloture des comptes.
Sans raison clairement établit (visiblement de nombreux mouvement de personnes au sein de notre régie, un changement de direction...) l' AG initialement fixée en juin 2205 n'a pas eu lieu, aprés moultes demandes infructueuses, un rendez vous avec le directeur de cette régie et un courrier recommandé pour demander une AG, voila la date fixée à la semaine prochaine (en plein pendant les vacances scolaires dans notre département !)
C'est donc 12 mois aprés la cloture comptable de 2004 que l'AG se déroule (ce qui ne me semble pas trés légal). Le contrat de 3 ans qui nous lie à notre syndic s'acheve en septembre 2006.
A la lecture de l'ordre du jour de cette AG, quelques points m'interpellent et je serais particulierement interréssé pour avoir l'avis des habitués de ce forum.
Point n° 3 : Point sur les travaux évoqués en questions diverses lors de l'AG du 08/06/2004 et bilan des travaux réalisés. Un bilan déplorable et bon nombre de points n'ont pas été traité ! concernant ce point nous reconduirons les actions.concernant les travaux initiés (BAL), gestion de chantier catastrophique, retard et désagréments impressionant, seul les appels de fond était réalisés en temps et en heure !
Point n°4 : approbation des comptes de l'exercice 2004... Vu le retard, que faut'il faire ? valider en l'état ? les renseignements demandés lors de la séance de répartition des charges n'ont pas été fournit ! La rémunération du syndic (pour les travaux particuliers) reste inexpliquée et en tout cas différente du tableau contractuel.
Point n° 5 : Quittus à donner au syndic pour sa gestion durant l'exercice. Que se passe t'il si on ne donne pas ce quittus ? y a t'il un interet ?
Point n° 7 : Vote du budget prévisionnel 2005 pour un montant de ... L'année se terminera 11 jours aprés l'AG ! ce vote est t'il obligatoire ? la situation frise le ridicule, comment rebondir sur ces faits pour dénoncer l'absence de sérieux du Syndic ?
..../...14 points à traiter la soirée va être longue...
Un point complémentaire m'interpelle, comment obliger le syndic à réaliser l'AG suivante 3 mois avant le terme du contrat (soit en juin 2006, dans 6 mois ) pour éviter de reconduire tacitement le contrat existant ? Quel point ne faut 'il pas rater pour éviter de se retrouver dans la situation actuelle ?
en tous les cas pour le 5/, que la gestion soit saine ou non il ne faut jamais voter le quitus. Voter le quitus c'est rendre le syndic quitte de sa gestion, c'est le dégager de toute responsabilité pour ses fautes ou erreurs éventuelles. Le "éventuelles" est important même si tout semble clean et le syndic sérieux une erreur a pu être commise, et donc s'il y a quitus vous ne pourrez pas vous retourner contre le syndic.
Cordialement
Pour le 3/, malgré le retard les travaux sont-ils terminés ?
De toute évidence 4/, les comptes ne doivent pas être approuvés, si le syndic ne donne pas de justificatif, de plus il me semble qu'ils doivent être approuvés (éventuellement) au + tard 6 mois après la fin de l'exercice.
Pour le point supplémentaire, le président du CS ou 25% des copropriétaires peuvent demander la convoc de l'AG mais doit quand même passer par le syndic pour envoyer la convoc ... Il y a peut être des moyens + coercitifs. Il serait bien que le CS ait la liste des copropriétaires avec coordonnées à jour. Y a beaucoup de copros ?
Le mandat du syndic expire en 2006. En principe pas de risque immédiat d'administrateur provisoire.
Essayez de voir si le remue ménage dans le cabinet du syndic est terminé et s'il semble y avoir une perspective de redémarrage correct.
Dans tous les cas, fixez une date d'assemblée 2006 au cours de cette prochaine assemblée. Prévoyez 15 avril au maximum. Janvier et février pour remettre les choses en place.
Votez, de toute manière le budget prévisionnel 2006, même si celà relève de l'acrobatie. Il sera toujours temps de le rectifier au cours de la prochaine assemblée. Mais vous pourrez faire correctement les appels de janvier et avril.
Sur l'approbation des comptes : approuvez les avec des réserves sur les points importants qui seraient douteux et mission au syndic de redresser dans les meilleurs délais.
Si la quitus est à l'ordre du jour, renvoyez en l'examen à la prochaine assemblée.
Pour le reste, c'est à vous qu'il appartiendra de juger s'il y a un réel effeort de redémarrage ou si au contraire le bazar continue.
Dans le premier cas, on dégage le char de l'ornière et on repart comme avant.
Dans le second, recherchez un autre syndic. Suivez de près la trésorerie et le paiement des factures.
concernant l'approbation es comptes , le CS a t il rempli sa mission et effectué le contrôle???
Il serait utile de faire un contrôle approfondi(paiements des facures par rapoorte au devis, rapprochements bancaires...) afin de pouvoir faire un rapport enAG et au besoin établir la liste précise des réserves à faire figurer dans le PV
Juste un peu d'humour dans ce monde de brutes .....
bulleunmax : "... l' AG initialement fixée en juin 2205 n'a pas eu lieu, ...."
Vous n'avez pas la visio-conférence, chez vous ??? Parce que chez nous c'est en place depuis 2201, ce qui nous permet de tenir en temps et heure nos AG, ceux installés sur mars pouvant être présents ainsi que ceux en transit sur la lune... Seuls ceux en route pour jupiter en ont été empéchés cette année en raison d'une coupure de communication due au passage de leur navette dans l'ombre d'uranus ....
- (Point 5 )concernant le Quitus : on ne le vote pas ou plutôt on renvoi ce point à la prochaine AG.
- (point 3 )les travaux sont terminés, la reception à été prononcée et les factures (pour les artisants)viennent d'être honorées via le syndic ( 11 mois aprés les appels de fond correspondant..)
- (point 4 )approbation des comptes 2004 :si je comprends bien on n'approuve pas avec 12 mois de retard. Quel impact ou contrainte pour la copropriété ? ou le syndic ?
Sur l'approbation des comptes : approuvez les avec des réserves sur les points importants qui seraient douteux et mission au syndic de redresser dans les meilleurs délais.
Si la quitus est à l'ordre du jour, renvoyez en l'examen à la prochaine assemblée.
Pour le reste, c'est à vous qu'il appartiendra de juger s'il y a un réel effeort de redémarrage ou si au contraire le bazar continue.
Dans le premier cas, on dégage le char de l'ornière et on repart comme avant.
Dans le second, recherchez un autre syndic. Suivez de près la trésorerie et le paiement des factures. Cette ligne de conduite me parait effectivement intérréssante, on demande une reprise en main avec un bilan dans 4 mois. Si les prestations restent non conforme, on tentera de changer de syndic, et dans tous les cas nous partirons sur un contrat de un an ou deux. il y a des actions importantes à engager ( réunion de deux copropriété et reaffectation des millémes, mise en conformité des circuits d'alimentation en eau (plombs)...)
Intérrogation sur notre future AG .
Forum fermé
Posté - 13 déc. 2005 : 22:09:43
