****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
L'édition (10ème édition), siglée 2006, de l'ouvrage édité par Litec intitulé ‘Code de la copropriété’ (à nouveau signé par Lafond et Stemmer) vient d'être mise en librairie en fin de semaine dernière.
Elle est à jour des derniers textes importants :
- décret n° 2005-240 et arrêté du 14 mars 2005 relatifs aux comptes du syndicat des copropriétaires (couramment appelés 'décret et arrêté comptables')
- décret n° 2005-134 du 15 février 2005 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs
- décret n° 2004-1442 du 23 décembre 2004 sur les travaux que le maire peut, par arrêté, prescrire pour la remise en état de fonctionnement ou le remplacement d’équipements en cas de carence du syndicat des copropriétaires relativement à la sécurité
On peut rappeler que Dalloz, de son côté, avait sorti, en février dernier, la 5ème édition, siglée 2005-2006, de l’ouvrage – qui est de plus grande dimension et plus approfondi, et ainsi plus onéreux, que les ouvrages intitulés 'code de la copropriété' (1) chez les deux éditeurs concurrents que sont Litec et Dalloz - intitulé ‘La Copropriété’ (signé par Givord, Giverdon et Capoulade),
et que la dernière édition de l'ouvrage intitulé 'Code de la Copropriété' sous édition Dalloz (14ème édition sous Dalloz) fut publiée en juillet 2004, avec le sigle de 2004, signée par Collectif Dalloz et Rouquet. La date de la prochaine édition (qui sera la 15ème sous Dalloz) n’est pas encore annoncée publiquement à ma connaissance :
----------------- (1) Rappelons que la dénomination 'code de la copropriété' est une pure désignation commerciale d'éditeur – tant chez Litec que chez Dalloz - car il n'existe pas, au sens légal des codifications juridiques officielles, de Code de la copropriété (cf. http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes pour voir la liste exhaustive classée des codes officiellement formalisés en tant que tels). Ces ouvrages intitulés 'code de la copropriété' par les deux éditeurs en lice réunissent les textes pertinents, avec fort peu de différences entre eux deux dans l'inclusion ou non de tel ou tel texte de petite importance ou de faible portée applicative par rapport au coeur du domaine et à ses matières, ou pour ce qui est de la jurisprudence de référence qu'ils mentionnent et présentent dans leurs ouvrages respectifs en sus de leurs commentaires sur les textes légaux.
Pierre MARIE, Merci pour ces informations et pour la référence à votre précédent post que je n'avais pas eu l'occasion et le plaisir de lire. Si besoin était, la preuve est donnée que vous êtes le meilleur sur ce site,et,d'autres sans doute. Ce n'est pas de la flagornerie de ma partCela n'a jamais été mon genre.Je dis simplement ce que je pense, même s'il m'arrive de dérailler avec le poids de l'âge et surtout de la santé, entre autres ennuis, auxquels il me faut faire face chaque jour. François
En estimant - et plus encore en disant, - que je serais "le meilleur sur ce site,et,d'autres sans doute", ceci selon vos termes mêmes, bonne note étant de plus prise que (sic) "la flagornerie n'a jamais été [de votre] genre", cela pour prendre en compte tel quel votre propos avancé précisément à ce sujet, on peut penser, sans malice extrême, que, ainsi que vous le dites en employant ces mots mêmes, il vous "arrive de dérailler avec le poids de l'âge et surtout de la santé, entre autres ennuis", car, en effet, d'un côté, il n'y a pas de concours sur les forums de qui serait le meilleur et de qui serait le pire - et qu’il existe encore moins de critères pour de telles compétitions virtuelles -, et que, de l'autre coté, je ne fréquente pas d'autres forums. Reposez vous donc avec calme et prenez soin de vous attentivement afin de vous rétablir le mieux qu’il soit possible. Je suis certain de ne pas être le seul à porter ce vœu à votre endroit.
Mises à jour ouvrages de base copropriété
Forum fermé
Posté - 14 déc. 2005 : 06:54:56
