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bojolais
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228 réponses

Posté - 18 déc. 2005 :  21:57:47  Voir le profil

Bonjour,
Dans la copropriété il existe des emplacement de parking protégés ( clos accès pas portail automatique ) rattaché à des appartements et sont comptés pour 12/1000 emes chacun sur les charges communes.

Il existe donc 22 places attribuées nominativement dans le règlement de copropriété. Au fil des années 11 places supplémentaires ont été recrées et louées à tarif dérisoire, puisque 30€ /an à des copropriétaires occupants de l'immeubles. ce qui fait en réalité 33 utilisateurs des places de parking.

Nous avons voté en AG, la mise en conformité de sécurité ( pour les passant piétons ) et non les véhicules, de ce portail, selon les dernières directives. La facture est assez importante, la répartition de son montant a été affectée sur les 1/33, c'est à dire 22/33 copropriétaires et les 11/33 sur les charges générales.

C'est à dire que les véritables copropriétaires ont bien réglé leur cote part, mais les 11/33 utilisateurs locataires utilisateurs, n'ont pas eu d'appel de participation aux frais, et la somme a été intégrée dans les charges collectives générales ? Ce qui fait que les copropriétaires participent une deuxième fois sur leurs 10 000 emes de charges générales.

Les pseudos locataires utilisent le portail, comme les copropriétaires des places, mais ne paient pas les charges…-normal ou pas ?

Les faibles revenus locatifs de ces 11 places sont intégrés dans la comptabilité générales et non dans la rubrique parking…-normal ou pas ?

Pouvons nous considérer que s’agissant de travaux de sécurité d’intérêts communs et généraux de la copropriété, puisque uniquement de sécurité pour piétons et non des automobiles, les travaux ne soient pas intégrés aux charges générales…… ?

Lors de la résolution, pour la décision des travaux, rien n'a été précisé quant à l'affectation de ces charges exceptionnelles....-normal, pas normal ?

Merci....pour vos avis et réponses
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