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j'habite dans une maison de ville contigue à un local professionnel. Cela au sein d'une copropriété.
Après mon arrivée, des prothesistes dentaires se sont installés dans ce local. Ce type d'activité présente un risque pour l'environnement : incendie + explosion à cause des poussières et des produits chimiques employés.
savez-vous s'il existe des normes / règlements quant à l'installation de ce type d'activité à risque au sein d'un ensemble d'habitation ?
il s'agit d'un document rédigé par des médecins du travail qui recense les risques pour l'environnement dans le cadre de l'activité de prothésiste dentaire.
ce document évoque donc les risques d'incendie et d'explosion à cause des poussières et des produits chimiques manipulés
seul la destination de l'immeuble dans lequel vous habitez peut être d'une utilité dans votre cas... Si le règlement de copropriété n'interdit pas expréssement ces activités, vous ne pouvez empêchez un copropriétaire d'utiliser ses parties privatives comme il l'entend.
habitation et local professionnel
Forum fermé
Posté - 19 déc. 2005 : 16:43:33
