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puikpuik
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 28 déc. 2005 :  17:41:54  Voir le profil
Bonjour,

J'ai l'agence immobilière qui gère ma location qui m'a envoyé la facture pour la taxe des ordures ménagères. Nous sommes 2 logements et 1 magasin de primeurs à la même adresse. Nous, nous sommes arrivés en août 2005, donc cette année.
Faut-il que je paie quand même cette taxe au prorata ?
Et, est-ce qu'il est logique, après un calcul au prorata, de diviser cette taxe en 3 alors qu'un magasin de primeurs a beaucoup plus de déchets qu'un simple logement ? Pour moi, le magasin devrait payer !

Merci d'avance pour vos réponses.


Puikpuik
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 28 déc. 2005 :  18:03:19  Voir le profil
la TEOM n'a rien à voir avec la quantité de déchets .

faites un tour sur les forums , sujets déjà traités.(pour son mode de calcul) et demandez à votre propriétaire une copie de la taxe foncière.

sinon vous pouvez aussi contacter directement les services fiscaux pour leur demander le calcul pour votre lot.

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