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Je suis tresorière d'une ASL. Nous sommes en train de faire notre budget pour 2006 sur la base des dépenses connues à ce jour. Si de nouveaux besoins apparaissent (travaux à faire...), comment faut-il procéder ?
réunir une nouvelle AG ? et refaire un appel de fonds.
De même, si une dépense prévue est difficile à chiffrer au moment de l'adoption du budget (estimation de consommation électrique pour la 1ère année, honoraires de notaire). Comment faire ? Vote-ton une enveloppe approximative ? Si celle-ci s'avère insuffisante, comment faire ? Faut-il refaire une AG ? ou peut-on faire un appel de fonds directement dans la mesure où l'accord de principe a été donné pour la dépense ?
J'ai lu sur le site univers immo "Rappelons que le quitus est distinct de l'approbation des comptes qui conditionne la possibilité d'appeler un solde de charges par rapport aux provisions appelées sur la base du budget, condition préalable également à toute action de recouvrement sur des charges des exercices échus " Cela signifie t-il qu'il faut attendre l'approbation des comptes pour demander des charges supplémentaires ? Comment faire si l'approbation a lieu en fin d'année ? Il faut attendre jusque là ?
J'avoue que dans notre ASL, un niveau de la présentation du budget, je prévois chaque année une ligne "imprévue" qui se cumule. J'imagine qu'en cas de frais importants, le bon sens et la concertation l'emporteraient. J'organiserai un AGE afin de présenter la dépense exceptionnelle.
bonsoir, tout dépend de l'importance des travaux et de l'intérêt que l ASL peut en tirer et donc se justifier en AGO. Si ce sont des travaux ayant un caractère d'urgence ou de danger pas de problème, des travaux ,'ayant pu être prévu idem, ou des travux qui s'ils sont exécutés avec d'autres prévus réaliseront au total une moins value ok... Dans les ASL il faut toujours prévoir une somme conséquente pour pallier des difficultés imprévisibles ; c'est de bonne gestion. Bien à vous