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je possede un batiment qui etait inocupé depuis plus de 25ans.il est cadastré sol.le notaire me dit que sa veut dire batit .le batiment figure sur le plan du cadastre.j ai deposé et obtenu une dt pour mise hors deau et hors d air.ayant fait ces travaux la maison peut elle etre habitée sachant qu ellez se situait sur un terrain agricole .je possede une source pour l eau et j aurait bientot l electricité
sur la déclaration de travaux, a quelle utilistation se destinait le batiment? habitation? ou simple "hangar agricole"?
sinon, honnetement, le plus compliqué quand on s'installe dans un batiment censé ne pas etre habitable, c'est bien d'obtenir l'eau et l'electricité. cela étant fait, je déclarerais quand meme aux impots l'habitation (pour pas, en cas de redressement avoir à payer 50 ans d'impots d'un coup.. lol) mais le risque c'est que les informations différentent se recoupent entre la mairie et les impots..
rehabilitation d une ruine
Forum fermé
Posté - 01 janv. 2006 : 08:54:28
