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Bonjour à tous J'aborde une fois de plus le sujet de la teom. J'ai lu tous les sujets possibles sur le site et ça n'a fait que m'embrouiller un peu plus. Je bloque sur la façon de la calculer (j'ai bien compris le prorata et tout et tout) je n'arrive pas à me dépatouiller avec la copie de la taxe foncière.
Je louais du 03/07/04 au 28/09/2005 un f2, le propriétaire de l'appart est le propriétaire de l'immeuble. Voilà ce que je lis sur la copie : taux 2004 : 14.80% taux 2005 : 14.80% base: 7532 cotisation :1115 en 2004 : 1095 en 2005 : 1115
le propriétaire m'a facturé 180€.
Malgrè la lecture de tous les sujets sur la question de la teom, je ne comprends pas comment calculer ma participation à cette taxe. en sachant que je n'ai moi meme jamais reçu de taxe d'habitation (peut etre parce que je ne suis pas imposable ...?) Merci pour votre aide
effectivement dans le cas d'une monopropriété, c'est plus délicat. Le seul conseil que je vous donnerai dans votre cas : tél au service fiscal concerné - les numéros sont renseignés en haut du document dont vous avez copie.
PS. si vous avez un bon tuyau des services fiscaux, revenez nous le donner ici
Le fait de ne pas être imposable ne dispense pas de déclarer ses revenus et ainsi de recevoir un avis de taxe d'habitation.
Pour ce F2 vous avez du payer un prorata sur environ 15 mois.
L'immeuble comporte combien de F2 et ont-ils la même surface et disposent-ils des mêmes sanitaires ?
Procurez vous les articles 324 A et suivants de l'annexe 3 du Code Général des Impôts. Parcourez les et peut être comprendrez vous outre le calcul de la TEOM, le calcul de la valeur locative cadastrale qui est toujours en bonne place sur tout moteur de recherche pertinent.
En résumé le propriétaire a réparti le mieux pour lui, mais certainement pas dans les règles formelles. C'est un métier que même les experts comptables bottent en touche.
Mais bon vous avez Joulia d'outre Rhin pour vous suggérer de vous renseigner à l'adresse indiquée sur la copie du document . Comme si c'était particulier à cette seule adresse, quand c'est général à notre fiscalité.
Les exemplaires des années passsés du CGI sont pilonés, aussi demandez que l'on vous en procure un, pour étudier art. 324A et suivants - Annexe III du CGI.
Citation :Mais bon vous avez Joulia d'outre Rhin pour vous suggérer de vous renseigner à l'adresse indiquée sur la copie du document . Comme si c'était particulier à cette seule adresse, quand c'est général à notre fiscalité.
mon cher bouzigues, je ne vois pas ce que ma localisation vient faire là-dedans .... de plus, c'est quand même plus facile puisque n° de tel sont notés sur le document. Vous avez mal compris ma réponse de toute évidence.
J'ai (sûrement) supposé (à tord, d'après vous) que le service concerné pourrait donner les renseignements précis sur l'immeuble occupé par Sarakielle, et non pas le service de trifouillis les oies ... - en espérant que Sarakielle n'y habite pas
Tout le monde n'est pas comme vous, un pro de la fiscalité, qui sait se dépatouiller avec l'administration et sait à qui s'adresser en 2 temps 3 mouvements
(je fais ma déclaration de revenu mais n'ai jamais reçu ma taxe d' habitation )
J'ai pris note de vos conseils, et dès demain .... je prendrais contact avec les administrations concernées et je vais tenter de comprendre l'article que vous mentionnez bouzigues.
Merci encore à tous les 2 ^^ Et Joulia, je vous tiendrai au courant à la suite de mes contacts avec le trésor public concerné
bonjour,Dès qu'on parle de TEOM, Bouzigues accourt
Sarakielle, je n'ai pas bien compris votre problème. Car la TEOM se trouve mentionner sur la TFoncière que reçoit le propriétaire (le bailleur) cela n'a rien à voir avec la THabitation que paie l'habitant des lieux suivant ses propres revenus. Donc, le bailleur vous fait photocopie de sa TH, et il y a une colonne "ordures ménagères", c'est tout simple. Cela peut se compliquer si c'est une maison divisée et non une copropriété. Si c'est votre cas, suivez les conseils des autres gentils bénévoles internautes du site
Même essoufflé par la course, je ne suis pas embrumé. Alors que vous tel le lièvre qui partait après le départ, votre arrivée est décousue.
Vous citez la TF puis vous enmbrayez sur la TH et au final, la TEOM sur quel avis est-elle ?
Je n'accours pas, ma cour c'est la valeur locative cadastrale qui est bien placée sur les moteurs de recherche dont en particulier gOOgle. Je n'ai aucun mérite, le contraire serait inquiètant.
UI n'a pas voulu et ne souhaite toujours pas ouvrir un forum spécifique aux impôts directs locaux et colossaux. Les motivations d'une personne morale sont loin d'être celles d'une personne physique citoyenne. Une personne morale n'a pas encore le droit et le devoir de voter.
Puis une société commerciale ne va pas rentrer dans l' oeil du cyclone pour ne plus en ressortir.
Une bonne dernière fois la VLC ou valeur locative cadastrale est le pilier de la fiscalité directe locale. L'essentiel est repris dans les articles 324 A et suivants de l'annexe III du CGI code général des impôts.
Les interventions pour se faire mousser c'est bien pour l'hygiène de la vanité, mais il existe des textes officiels et accessibles, le forum n'a pas vocation pour dire tout et son contraire, tout suffit par lui-même.
Je finis à penser qu'il existe sur UI le syndrôme des grandes cîmes, il y a intervenir, peut-être courir, peut être pourquoi pas aussi à bride abattue, toujours est-il ce forum commence à pêcher par son succès car nombreux sont les assistés qui sont confortés par les réponses sempiternelles quand les sujets ont pourtant maintes fois été débattus.
La fiscalité directe locale a son site via la valeur locative cadastrale, c'est public, la publicité est donc réelle même si elle n'est pas rémunératrice comme sur UI.
Soyez tranquilisé je ne me battrai plus pour le bout de gras de la vanité, pour peu que je me battais au royaume des sourds, des aveugles, mais des langues acérées et des doigts au toucher agile.
Ces paragraphes auront au moins le mérite d'avoir été composés, enregistrés peut-être pourront-ils ainsi mener leurs lecteurs sur le chemin qui mène du gland au chêne de la fiscalité directe locale.
TEOM ....
Forum fermé
Posté - 02 janv. 2006 : 15:18:23
- les numéros sont renseignés en haut du document dont vous avez copie.
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