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Bonjour, je suis actuellement Pdte du CS de notre petite copropriété (8 lots). Nous souhaitons ne pas renouveler le mandat de notre syndic pro et nommer un syndic copropriétaire (qui s'est déjà déclaré auprès de moi). L'exercice 2005 s'étant cloturé le 31/12/05 je souhaite envoyer un courrier au syndic qui reste en place jusqu'à l'AG, celle-ci devant se tenir au plus tard en mars 2006 (ce que nous avions décidé à la précédente AG).
J'envisage donc de lui demander de mettre à l'ordre du jour de l'AG: - Compte-rendu de l'activité du CS - Approbation des comptes - Election du syndic - Election du Président du Conseil Syndical
Dois-je faire figurer autre chose ? (notamment lui demander sa candidature officielle, lui indiquer qu'il y a un autre candidat ?)
Je voudrais en outre lui fixer un rendez-vous pour examiner les comptes afin de faire une compte-rendu lors de l'AG. Dans quels délais doit-il clôturer l'exercice passé ? Comment réagir si je constate des écritures douteuse ?
* Le président du CS n'est pas désigné en AG, mais en interne au CS en dehors de l'AG (voir le RC s'il y existe des dispositions à ce sujet sur la vie du CS).
* Rajouter le vote du budget.
* Désignation du syndic : demander l'inscription à l'ordre du jour de la candidature de monsieur X comme syndic bénévole. Si celui-ci connaît son "métier", il doit vous proposer un contrat de syndic, même s'il est bénévole, et se couvrir en responsabilité civile. Et au passage, il devrait aussi vous conseiller au sujet de cette AG et sur le sujet de la copropriété en général, sinon son mandat me paraît bien mal engagé !
* Examen des comptes : en tant que CS, vous avez un droit d'accès permanent à la comptabilité du syndicat, sauf à exagérer et demander au syndic de vous les apporter à minuit à domicile avec des croissants . Prendre RDV pour cela est tout indiqué. Un conseil, n'y allez pas seule, mais accompagnée de votre futur syndic bénévole. Ce sera une bonne occasion de voir s'il sait contrôler les comptes avant de les tenir éventuellement .
et comme il s'agira d'un nouveau syndic, vous devez mettre à l'ODJ les résolutions concernant la mise en concurrence, le montant maximum que le syndic peut engager....., les provisions spéciales...., l'approbation des comptes 2005, l'approbation du compte travaux (s'il y en a en 2005)
quelle était la durée du mandat des membres du CS ?
il est impératif de prévoir le vote du budget prévisionnel 2006, voir 2007 (pour pouvoir faire les 2 premiers appels révisionnels de 2007)
s'agissant d'une petite copropriété,le CS peut demander que l'AG se tienne fin janvier ou début février
Le candidat bénévole n'est pas expérimenté. Je ne vais pas lui en tenir rigueur, il faut un début à tout et qui ne risque rien n'a rien. J'ai failli me présenter à sa place, sans autre expérience que lui, soit le suivi des affaires courantes et des comptes depuis janvier 2004. Il est de bonne volonté et prêt à se faire aider. Je pense faire adhérer la copro à une "bonne" asso de syndic bénévoles à cet effet. -> je vais donc lui suggérer de rédiger un contrat de syndic !
Mon souci est de faire organiser l'AG dans les formes et d'éviter les embrouilles dont je crois capable le syndic pro actuel, et en particulier toute sorte de manoeuvres d'intimidation. Dois-je indiquer au syndic en place qu'il peut se représenter ? Dois-je lui fournir le (futur) contrat du candidat bénévole ?
Surtout ne pas décourager les vocations, surtout ne pas...
Je pense que vous devriez faire adhérer sans tarder votre conseil syndical à l'association de votre choix, sous condition qu'elle fournisse à ses adhérents une assistance rapide (réponses aux questions par téléphone, par courrier, etc). Vous allez en avoir besoin si votre syndic actuel veut vous mettre des bâtons dans les roues.
Ensuite, faire que votre candidat syndic bénévole bûche de façon intensive la documentation disponible sur la copropriété, pour éviter de faire des erreurs grossières qui pourrait avoir de notables conséquences.
Je ne veux pas vous décourager, mais personnellement je pense que passer syndic bénévole demande comme prérequis 3 bonnes années de pratique au sein d'un CS actif. Heureusement pour vous, la taille de votre copropriété joue en votre faveur. Profitez-en !
C'est vrai que c'est pas tjs simple de se lancer mais si bonne volonté, de l'aide d'une association (arc ? unpi ? ... qui dispensent aussi des formations aux nouvelles réglementations) et si d'autre copro s'y mettent, pourquoi pas ?
Pensez à créér des commissions si travaux spécifiques à envisager: certains copro pourraient en faire partie et cela soulagerait le travail du syndic, ne serait-ce que pour dépatouiller les 1ers pbl, devis et autres ...
Ordre du jour AG
Forum fermé
Posté - 02 janv. 2006 : 15:35:39
!
. Prendre RDV pour cela est tout indiqué. Un conseil, n'y allez pas seule, mais accompagnée de votre futur syndic bénévole. Ce sera une bonne occasion de voir s'il sait contrôler les comptes avant de les tenir éventuellement 
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