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Nous sommes une copropriété de 3 logement, la reunion a lieu a 17h00, le proprietaire majoritaire vient de m informer de sa non venue. La reunion peut elle avoir lieu? Nous avons des travaux à faire voter , comment faire ? je ne souhaite pas annuler ni reporter.... de plus ce propriétaire avait confirmer sa venue.
Bien sur l'AGO peut être tenue même en l'absence de ce copropriétaire qui pouvait donner un mandat à une personne de son choix, sauf au syndic ! En avez vous un . De quels travaux s'agit il ? A+++ François
A priori personne ne peut le remplacer.Les autres menbres de sa famille parlent trés peu le francais.
Il s'agit de travaux de renovation de la couverture terrasse: 7000 euros, vous comprenez que c un budget certain et ce propriétaire majoritaire détient à lui seul 560/1002 éme.
si par rénovation vous entendez travaux de réparation, d'entretien..quelque soit le montant cela se vote à la majorité 24 c'est à dire un seul présent qui vote pour les travaux et la décision est valable,donc travaux votés et acceptés .A noter; le copropriétaire majoritaire,s'il était présent au moment du vote ,ne serait pas majoritaire pour le vote car si un copropriétaire détient plus de la moitié des voix de la copropriété (cela semble votre cas)celles-ci sont réduites à la somme des voix des autres copropriétaires
Puisque le copropriétaire majoritaire ne sera pas présent à l'AGO, ses millièmes ne seront pas décomptés, pour ce qui est des travaux projetés. De toute façon ses voix seraient limitées au total des voix (millièmes/tantièmes) des autres copros. Par contre,ce copropriétaire défaillant et non représenté pourrait, le cas échéant, faire appel de la résolution adoptée, si c'est son intérêt Lisez ou relisez la loi du 10/07/1965 et le décret du 17/03/1967 Vous trouverez les liens dans plusieurs posts sur ce site. Bye A+++ François
Une ag peut elle avoir lieu sans le copropriétaire
Forum fermé
Posté - 15 janv. 2006 : 12:17:05
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