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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
 Posté - 15 janv. 2006 : 15:55:50
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Le plan analytique des charges reprend comme clés principales de classement les catégories de charges figurant dans l'état de répartition des charges inséré dans le règlement de copropriété.
http://webperso.easyconnect.fr/jp.mantelet/Plan%20analytique.htm
Chaque catégorie, caractérisée par un mode de répartition identique, peut comporter des rubriques différentes qui ne peuvent être que des rubriques figurant dans le plan comptable du syndicat concerné, chacune avec le numéro de son compte dans ce plan.
On peut bien entendu retrouver des rubriques identiques dans les différentes catégories, par exemple l'électricité pour les charges communes générales, les charges d'ascenseur et les charges de chauffage, dès lors qu'il existe des facturations différentes ou un mode de rpartition forfaitaire entre ces postes.
Dans l'exemple, il existe sept catégories de charges et deux bâtiments A et B.
Le classement du plan permet l'établissement du relevé général des charges dans l'ordre aux prescriptions des textes comptables.
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Edité par - JPM le 15 janv. 2006 15:57:31 |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 11:45:00
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JPM
Vous vous attendez certainement à ma réaction!
Je trouve votre classification analytique trop complexe au regard de vos 7 clés de répartition.
J'aime pas trop les 11100 et 11110 ; risques d'erreurs.
Un code analytique de 1 à 7 peut suffire pour permettre "l'établissement du relevé général des charges dans l'ordre aux prescriptions des textes comptables".
J'ajoute qu'il est nécessaires dans cet état de distinguer les charges courantes des charges pour travaux ou exceptionnels.
J'adopte donc un code analytique à deux chiffres:
le premier le code clé principale:
1 Charges Générale
2 Charges Bâtiment A
3 Charges Bâtiment B
4 Charges Ascenseur A
5 Charges Ascenceur B
6 Charges Chauffage
7 Charges Garage
Le deuxième code: Un numéro d'ordre pour les travaux
0 Charges courantes (ne sert que pour le classement numérique)
1 Travaux de....
2 Travaux de.....
.....9
On peut adopter pour ce deuxième code une classification alphabétique reprenant les premières lettres de la désignation des travaux. par exemple 2RAV (Travaux de ravallement du Bâtiment B)
3TER (Travaux terrasse Bâtiment B).
En pratique le code travaux sera d'un usage moindre que celui des charges générales, mais indispensable. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 11:57:15
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Il y a certainement plusieurs manière de procéder, mais de toute manière le classement des chantiers se fait dans la colonne 2 " charges " puisque chaque chantier est doté d'un numéro de compte 6 particulier.
Vous aurez par ailleurs dans cette colonne 67115 Ravalement et 67120 Réfection balcons, d'ou un tri naturel.
De même la distinction entre les différentes catégories de travaux résulte de l'application du plan comptable officiel.
Il n'y a pas lieu de compléter la liste des comptes analytiques qui, une fois déterminée, est définitive, sauf création régulière ou imposée d'une nouvelle catégorie de charges.
Mais je retiens votre observation : il faut compléter l'exemple.
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 13:07:07
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Poursuivons le dialogue:
"Il y a certainement plusieurs manière de procéder"
Entièrement d'accord, plus ou moins simples ou pratiques.
" mais de toute manière le classement des chantiers se fait dans la colonne 2 " charges " puisque chaque chantier est doté d'un numéro de compte 6 particulier."
Comme dans un chantier il y a différentes natures de charges qui doivent être détaillées dans l'annexe 4, cela vous oblige à ouvrir pour chaque nature de charges un compte par dossier de travaux dans les comptes suivants, selon le cas: Honoraires syndic, honoraires architecte, assurance dommages ouvrages, etc...
Il faut aussi penser aux possibilités et facilités de tris pour l'établissement des relevés de charges.
Je pense que mon système (non breveté!...) a l'avantage de la simplicité. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 13:38:17
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L'annexe 4 concerne notamment les travaux de l'article 14-2.
Le compte doit être détaillé par marchés de travaux (marché avec la sté Dupont couverture, la société Durand fumisterie et non par lots techniques (plomberie, maçonnerie, chauffage).
Il est donc bien certain que le marché Dupont sera 67115 et le marché Durand sera 67120 par exemple. S'ils entrent tous deux dans un chantier globa; on pourra mettre 67110A et 67110B. Alors le chantier global, pour les produits, pourra être 70210 si l'assemblée a voté un crédit global.
A noter que dans les modèles figurant dans le bouquin de l'ARC, il n'existe aucun relevé détaillé des dépenses autre que le grand-livre !
Le compte de répartition adressé aux copropriétaires (page 260) ne fait mention au titre des charges à répartir que des totaux par catégorie de charges !
Beaucoup de syndicat ont été habitués à mieux et il me parait certain que les syndics continueront comme par le passé à produire le détail des charges, facture par facture.
Si l'on retient la pratique de l'ARC, on comprend mieux la position de Gedehem quand il estime que l'approbation des comptes ne permet pas aux copropriétaires de relever une facture irrégulière. Dans ce cas, c'est bien vrai.
Pour être plus clair encore : la pratique ancienne est de présenter ainsi le relevé des charges
FRAIS DE PERSONNEL
salaire janvier Mme X 276,57
salaire février Mme X....276,57
....
salaire décembre Mme X...594.28
Total ..................3854,67
Dans le modèle de l'ARC on trouve
FRAIS DE PERSONNEL .....3854,67...... 56 / 1000...= ..215,86
et il faut signaler que la colonne réservée au compte prorata temporis en cas de vente subsiste !
Ceci dit, la présentation de l'ARC est parfaitement conforme aux textes qui ne prévoient nulle part de présenter le détail des charges aux copropriétaires. Dans l'annexe 3 il faut détailler les charges par rubriques, par postes, mais pas par articles.
En principe, jusqu'à présent, les comptes analytiques n'étaient pas utilisés pour ce qu'on appelle couramment les " comptes travaux ". Ils étaient réservés aux produits et dépenses apparaissant dans le relevé général des charges et produits.
Les comptes travaux étaient établis et diffusés en un document manuel extracomptable et séparé. Est-il opportun de les reprendre dans les comptes analytiques ? Peut être. De toute manière il faut en préparer la présentation. Dans un immeuble important, et en présence d'une opération complexe, les copropriétaires n'y comprendront rien. Celà est sur.
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Edité par - JPM le 16 janv. 2006 14:03:38 |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 janv. 2006 : 14:37:17
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Et on continue...
"Le compte doit être détaillé par marchés de travaux"
Exact, mais l'annexe 4 doit détailler:
"Travaux de.... (par Marché)
Charges Générales
Charges (1)
Produits (1)
Net
Charges communes à un groupe d'immeubles
Charges (1)
Produits (1)
Net
Charges bâtiment ou escalier
Charges (1)
Produits (1)
Net
(3)
(1)" A détailler par poste, par imputation, avec indication facultative des numéros de compte."
C'est donc bien par compte et par marché.
(3)" A détailler sur l'ensemble des clés de répartition concernées par le marché de travaux ou produits et charges exceptionnelles."
D'ou l'obligation dans votre système d'ouvrir un compte de charges par nature spécifique, à chaque marché de travaux ou opérations exceptionnelles.
Il fut un temps ou les logiciels comptables ne traitaient pas la comptabilité dite "analytique" on était donc obligé de recourir à votre méthode d'associer dans la numérotation d'un compte le code analytique. Ceci est maintenant dépassé, Excel et les logiciels spécifiques pour les copropriétés intégrent la compta Analytique.
Il faut évoluer, fini la presse à copier, le papier carbone, et la C.S.M (Comptabilité simplifié moderne) système par décalque manuel puis mécanographique. Reste encore à donner "du grain à moudre" à l'ordinateur!
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 22:27:59
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Pour les comptes travaux, ils doivent être établis sur un relevé séparé, ou sur le relevé général des charges mais de manière distincte. La première méthode est la meilleure mais il faut éviter d'une manière ou d'une autre la nécessité d'un feuillet récapitulatif des charges travaux et des autres. La bonne solution est de faire apparaître exclusivement le solde sur le relevé individuel des charges.
Le compte ravalement est 67115 pour les charges et 70215 pour les produits.
Les écritures de ces comptes sont passées sous le ou les code(s) de catégorie de charges dans les mêmes conditions que pour le relevé général des charges.
Les charges doivent être soigneusement identifiées et distinguées.
Idem pour les produits dont les sources doivent être identifiées clairement (provisions, provisions sur travaux futurs, subventions générales). Les subventions individuelles sont portées au crédit des comptes des copropriétaires concernés.
Terminé. |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 19 janv. 2006 : 23:47:32
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La comptabilisation d'un dossier travaux et autres opérations exceptionnelles, par exemple "Travaux de ravallement" ne se résume pas à un compte 67115 pour les charges et au compte 70215 pour les produits.
On peut avoir à utiliser les comptes:
616 Primes d'assurance (Dommages ouvrages)-(1)
622 Autres honoraires du Syndic- (1)
6221 Honoraires travaux (Architecte, Maitre d'oeuvre...)- (1)
661 Remboursement d'annuités d'emprunts
671 Travaux décidés par l'A.G.
672 Travaux urgents
673 Etudes techniques, diagnostic, consultation
677 Pertes sur créances iurrécouvrables
678 Charges exceptionnelles
68 Dotations sur créances douteuses
703 Avances versées par les copropriétaires
711 Subventions sur travaux
712 Emprunts à utiliser sur travaux
713 Indeminités d'assurances
714 Produits divers
716 Produits financiers
718 prouits exceptionnels
78 reprises de dépréciation sur créances douteuses
... (Annexe N°2) -(1) Non mentionnés dans cette annexe...?)
Pour ces raisons il est préférable d'utiliser un code clé et non une subdivision du compte général. Cela facilite également le regroupement par nature de comptes du plan comptable.
Les syndics, avaient et utilisaient un plan de compte par nature et un code clé. Il n'ont donc qu'à adopter le nouveau plan comptable en remplacement de leur plan de compte, les traitements comptables ne changent pas, à l'exclusion de la présentation des relevés et situations, les annexes 1 à 5.
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