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bonjour. j'ai occupé un appartement(vide) du 1er mars au 20 septembre 2005. chauffage central collectif:3 pannes de chaudière pendant un mois de chauffage. chaque radiateur individuel était muni d'un dispositif,inconnu de moi,qui est sensé,par un niveau d'évaporation(?),donner une "idée" de la conso de chaque occupant.... aucun relevé n'a été fait,ni à l'entrée,ni à la sortie au moment de l'état des lieux. à la suite de la régularisation de charges de juin 2005,j'avais reçu un document très confus;le gérant me devait...5€..!!! je trouvai ça un peu curieux,car je versais des provisions pour charges qui englobaient entre autres choses,le chauffage. je pensais avoir trop versé mais beaucoup plussss! car pas de chauffage depuis 1er avril jusqu'à fin juin!
le document était confus car il ne concernait pas que monappartement,le propriétaire en possédant plusieurs dans l'immeuble.
sans relevé individuel,je pensai voir des calculs tenant compte des tantièmes,aussi bien pour mon appart que la partie collective,elle-même chauffée. rien!
question technique,mais ce n'est pas le bon forum: qui connait ce dispositif de "mesure" sur les radiateurs?
enfin:si un relevé devait être fait,puis-je demander des justificatifs?oui,mais sous quelle forme?
"chaque radiateur individuel était muni d'un dispositif,inconnu de moi,qui est sensé,par un niveau d'évaporation(?),donner une "idée" de la conso de chaque occupant...."
Effectivement chaque radiateur est équipé d'un petit appareil, un peu comme un thermomètre, avec des graduations. Par exemple s'il y a cinq graduations à la pose l'appareil indique 5, lors de relevé si l'appareil à la suite de l'évaporation il n'y plus que 2, la consommation est de 3. On applique cet "indice de consommation" à la puissance de chaque radiateur, par cumul des résultats de tous les radiateurs on détermine un indice de consommation global pour un lot. C'est cet indice par rapport au total qui servira à répartir la partie variable du ccût du chauffage, la partie fixe étant répartie aux tantièmes. Voici pour le principe. Dans votre cas les indices n'ayant pas été relevé à votre entrée et sortie, votre quote-part ne peut être déterminée que prorata temporis. Il vous faut donc demander à votre bailleur copie de son relevé de charges annuelles. Dans celui-ci vous aurez la part chauffage pour l'exercice. Votre part est à déterminer au prorata de votre temps d'occupation.
"Votre part est à déterminer au prorata de votre temps d'occupation."
je crains d'être lésée,car je n'ai profité du "chauffage" qu'un mois et encore,à faible température dans mon département. la provision de charges pour la partie chauffage est,je suppose,répartie sur 12 mois. je m'attendais donc déjà,à ce que me soit restituée un ebonne partie de cette provision. il est vrai qu'avec la restitution intégrale de mon dépôt de garantie,le comptable de l'agence qui me louait l'appart,avait parlé de nouvelles régularisation de charges. sauf que pour les 7 mois d'occupation,il me semble avoir déjà trop payé!
j'ai cru comprendre en lisant d'autres topics,que puisqu'en janvier,6 mois après la dernière régularisation de juin,mon bailleur devait pouvoir me donner une liste détaillée des charges par poste.
chauffage collectif et consommation individuelle
Forum fermé
Posté - 18 janv. 2006 : 15:26:57
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