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almudu
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 22 janv. 2006 :  21:48:34  Voir le profil
questions concernant la Dt

1 en faut-il une, pour le recouvrement (en partie basse) d'un mur extérieur d'un bardage en bois (actuellement c'est du ciment ), sachant que le haut de ce mur avec fenêtres, est déjà recouvert de bois?
si oui faut-il que ce soit le même type de bois?


2 une dt est valable 2 ans, peut -on en déposer une autre durant cette période, pour des travaux d'une toute autre nature que celle déposée initialement?

merci de vos contributions
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 22 janv. 2006 :  22:20:55  Voir le profil
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/10073.pdf

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/50014.pdf

Vous constaterez à la lecture de la DT et de la notice d'aide que sont concernées, parmi d'autres, les modifications de l'aspect extérieur.

A votre première question la réponse est OUI si lon applique stricto sensu les textes réglementaires. Mais vous pouvez vous renseigner au service de l'urbanisme de votre mairie. Il est parfois aussi simple de procéder "dans les règles", cela coupe l'herbe sous le pied de certains voisins.

Une DT est liée à une demande spécifique. Vous pouvez fort bien en déposer une autre, pour des travaux de nature différente, dans la mesure ou vous ne "saucissonez" pas un programme afin d'éviter le PC.

Christophe
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