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Propriétaire de notre logement depuis deux ans, on vient de nous indiquer que notre installation de conduit d'évacuation de chauffage n'est pas aux normes.
En effet, au moment de l'achat du logement, le local mitoyen de notre appartement était alors un débarras que son propriétaire utilisait pour stocker des documents. Aujourd'hui, ce même propriétaire a décidé d'engager des travaux afin de rendre ce local habitable. Il a donc fait venir le consuel afin de vérifier sa nouvelle installation. Ce dernier lui a fait remarquer au passage que notre installation n'était pas aux normes et était dangereuse. Il nous en a informé en nous conseillant de la modifier. A notre plus grande surprise, nous avons donc appris que notre conduit d'évacuation de chaudière traverse la cloison mitoyenne et la longe jusqu'à la remontée de cheminée située chez ce voisin. Il semble que notre conduite d'évacuation comporte trop de coudes (4), soit trop longue et passe par un local dont nous ne sommes pas propriétaires. Tout ceci semble strictement interdit.
Il est à noter nous n'avons pas fait ou fait réaliser cette installation mais que nous avons acheté l'appartement en l'état. Nous n'avions alors pas de moyens de savoir que cette installation avait été aussi mal réalisée et en dépit des règles, dans la mesure où le local mitoyen vers lequel se dirige notre tuyau d'évacuation était privé et logiquement fermé par clé. L'agent immobilier ne nous a pas mentionné ce défaut de construction lors de la visite du bien et à l'achat.
Avant d'avoir connaissance de tout cela, nous avons remplacé la chaudière existante à l'achat de l'appartement par un modèle neuf sans pour autant changer les conduits. Nous pensions alors que notre conduit d'évacuation se déversait directement dans un conduit commun. Nous nous sommes contentés de nous raccorder sur le conduit existant, bien loin de penser que celui-ci était hors normes ! Aujourd'hui il semblerait que la seule possibilité soit pour nous de changer cette chaudière qui a seulement deux ans pour un modèle dit a "ventouse" et de réaménager en partie notre appartement pour faire passer un nouveau tuyau, dans les normes cette fois. Cela engendrerai des coûts et des travaux importants, mais nous voulons faire les choses dans les règles.
Ce qui est frustrant, c'est que le ramonage de notre conduit a toujours été fait, et depuis bien longtemps semble-t-il, en passant par chez ce voisin mitoyen. Hors celui-ci ne nous indique qu'aujourd'hui que notre installation est mauvaise. Il était pourtant obligatoirement au courant de cette installation depuis bien longtemps ...
S'ajoute à cela que nous avons acheté notre appartement à la mère de ce même voisin et que l'agent immobilier qui a réalisé cette transaction est également un de ses proches. Tout cela ne facilité rien !
Se pose pour nous la question de la responsabilité. Certes, le conduit de chauffage dépend de notre installation, mais n'y a-t-il pas un défaut d'information de notre agent immobilier ou de l'ancien propriétaire lors de la vente du bien ? Peut-on être tenus pour responsables et assumer le prix total des travaux alors que nous n'avions pas et ne pouvions en aucun cas avoir connaissance de ces malfaçons, le local mitoyen étant privé et fermé ?
Nous joignons un plan illustrant notre installation actuelle. En vert notre appartement avec au centre notre chaudière et en noir le conduit d'évacuation qui se dirige ver la cloison mitoyenne et chemine chez notre voisin jusqu'au conduit de cheminée situé chez lui. En rouge, le local de notre voisin.
Merci d'avance pour vos réponses et longue vie à votre forum.
J'ai eu le même soucis, nous n'avions pas connaissance des normes en vigueur , c 'est un plombier qui nous en a informé, la législation évolue sans arrêt. J'ai le regret de vous dire que pour les travaux de conformité c pur votre pomme, et le proprio mitoyen est en droit de vous demander de dévier vos tuyaux d'évacuation de fumée de chaudiére . De plus 4 coudes c un grand maximum. Quand à la responsabilité de l'agent immo, vous avez acheté en l'état donc rien à dire.... Et oui les dures loi de la réalité..... Quand à changer de chaudiére n'y a t il pas une autre possibilité de dévier autre part que chez ce voisin??? Prenez contact avec un chauffagiste , c lui qui vous dira le mieux à faire, attention tout de même à ceux qui s'en mettent plein les fouilles....
J'ai eu le même soucis, nous n'avions pas connaissance des normes en vigueur , c 'est un plombier qui nous en a informé, la législation évolue sans arrêt. J'ai le regret de vous dire que pour les travaux de conformité c pur votre pomme, et le proprio mitoyen est en droit de vous demander de dévier vos tuyaux d'évacuation de fumée de chaudiére . De plus 4 coudes c un grand maximum. Quand à la responsabilité de l'agent immo, vous avez acheté en l'état donc rien à dire.... Et oui les dures loi de la réalité..... Quand à changer de chaudiére n'y a t il pas une autre possibilité de dévier autre part que chez ce voisin??? Prenez contact avec un chauffagiste , c lui qui vous dira le mieux à faire, attention tout de même à ceux qui s'en mettent plein les fouilles....
Axel 74
Merci beaucoup pour votre réponse !
C'est en fait bien ce que je pensais, mais c'est toujours bien d'en avoir le coeur net ! C'est quand même scandaleux dans la mesure où nous ne pouvions en aucun cas avoir connaissance de ce défaut sur le bien, mais c'est visiblement la loi qui est ainsi ...
Problème Conduit Chaudière
Forum fermé
Posté - 29 janv. 2006 : 16:39:24
