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Je mets un studio en location, mais j'ai un problème : j'ai acheté ce studio pourvu d'une cave, et les DEUX NE FONT QU'UN SEUL LOT, l'acte authentique de vente spécifiant tout juste qu'il y a "une cave", sans même préciser laquelle... : c'est le vendeur qui m'a indiqué par oral "Voilà la cave qui va avec", apparemment, c'est comme ça que ça fonctionne depuis toujours dans cet immeuble ancien.
Je loue toutefois le studio SANS la cave, que je conserve pour mon usage personnel. Question : comment devrai-je calculer les charges récupérables auprès de mon locataire, pour être tout à fait "juste" et ne pas lui faire supporter les charges correspondant à la cave ?
Y a-t-il des caves constituant des lots séparés dans l'immeuble? L'ascenseur descend-il aux caves? Ont-elles l'électricité, l'eau? Ou seulement un éclairage?
regardez votre règlement de copro ou vos relevés de charges ou appels de provisions que vous envoie le syndic: y sont repris les lots qui composent votre bien (sur le RC, une cave est en général identifiée séparément de l'appartement).
vous trouverez (peut-être): appartement : lot 24 cave : lot 146 avec les tantièmes correspondants. et là, vous ferez le décompte en fonction des tantièmes donnés.
Y a-t-il des caves constituant des lots séparés dans l'immeuble? L'ascenseur descend-il aux caves? Ont-elles l'électricité, l'eau? Ou seulement un éclairage?
Bonjour et merci pour vos messages : il n'y a pas d'ascenseur dans l'immeuble, mais les caves sont éclairées, bien entretenues... Pourtant, il n'y a pas de charges spécifiques, pas de lots correspondant aux caves dans le décompte des charges, puisque ces caves ne font pas l'objet de lots séparés. J'ai acheté le "lot 18, composé d'un séjour, d'une cuisine et d'une cave", c'est tout, ni l'acte de vente ni le règlement de copro n'indiquent quoi que ce soit pour la cave, même pas sa situation : c'est le vendeur qui, oralement, m'a dit "Votre cave, c'est celle-ci"..., apparemment, c'est comme ça que ça fonctionne dans cet immeuble ancien, rien d'autre ne semble faire foi que l'usage, le règlement de copro date des années 1950 ! Flora
Donc, dans les caves, il n'y a que l'éclairage comme consommation? plus le ménage bien sûr. Je pense que vous pouvez limiter les charges correspondantes à quelques euros par mois. L'idéal est de préciser dans le bail que les charges locatives du lot seront réparties pour tant de % au locataire, tant de % au bailleur au titre de la cave.