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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
 Posté - 14 févr. 2006 : 21:47:14
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Bonsoir,
Après plusieurs contacts verbaux et écrits auprès de notre syndic, j'en suis arrivée à lui confirmer ce problème de surchauffe par LR/AR = moyenne de 26° chez moi avec les radiateurs fermés, la conduite du chauffage se trouvant dans ma cuisine est brûlante même par plein soleil.
En réponse le syndic m'a envoyé la copie des derniers courriers envoyés à la société responsable de la chaufferie. Pour ainsi dire, le syndic "s'en lave les mains".
Quelques copropriétaires (sur 40) font comme moi et ferment les radiateurs, mais d'autres ouvrent les fenêtres. Pendant ce temps la facture de consommation du Gaz augmente.....
J'ai contacté ces jours-ci l'ADEME.
Ma question : que puis-je faire pour faire accélérer les choses afin d'avoir une moyenne de chauffe entre 21 et 22° (et non pas 19° comme il est conseillé).
Merci à tous.
Cordialement.
Maguy
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Rick2965
Pilier de forums
890 réponses |
Posté - 14 févr. 2006 : 22:11:11
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bONNE LECTURE
Surchauffe dans les appartements
REFERENCE jurisprudence I
Une copropriété condamnée pour chauffage excessif ! 7/2/2005
Rapportée par l'ARC (Association des responsables de copropriété), un arrêt de la Cour d’appel de Paris (1) devrait modérer les pressions exercées sur les syndics par des copropriétaires frileux pour pousser les installations de chauffage collectif au delà de la température réglementaire : il rappelle en effet que la température maximale dans les logements (article R 131-20 du Code de la construction et de l’habitation) est de 19° et qu’être surchauffé constitue un préjudice dont le syndicat des copropriétaires doit réparation aux copropriétaires lésés !
En l'occurrence, les températures relevées par l’expert nommé par le tribunal dans l’appartement du copropriétaire demandeur dans la procédure, mais aussi celles prises dans un autre appartement dépassaient de 4 degrés le plafond fixé par l'article cité du Code de la construction et de l’habitation, qui s’applique aux locaux d’habitation quelle que soit leur date de construction, et pour l’ensemble des pièces d’un logement. La cour d'appel retient que "la responsabilité du syndicat des copropriétaires est établie sur le fondement de l’article 1384 alinéa 1er du code civil (...) dès lors que l’installation collective de chauffage partie commune dont le syndicat a le contrôle, l’usage et la direction, a indéniablement causé [au copropriétaire demandeur], supportant dans son appartement des températures excessives, un trouble de jouissance avéré qui ouvre droit à réparation" !
La cour d'appel a fixé à 5.000 euros le montant du préjudice...
(1) CA Paris, 19ème Ch., 29 septembre 2004
REFERENCE jurisprudence II
Surchauffe dans les appartements : une copropriété lourdement condamnée
Très souvent nos adhérents nous écrivent ceci : " Notre immeuble est surchauffé ; le syndic ne fait rien et il cède aux pressions de deux ou trois personnes âgées qui font pousser les feux des chaudières ; en conséquence non seulement, nous sommes surchauffés (ce qui est désagréable) mais avons en plus des charges élevées ".
Voici donc un arrêt très intéressant de la Cour d’Appel de Paris en date du 29 septembre 2004 (19ème chambre) concernant le syndicat du 64, avenue Robert André.
Cet arrêt rappelle que la température maximale dans les logements (article R 131-20 du code de la construction et de l’habitation) est de 19° et qu’être surchauffé, c’est bien subir un préjudice, comme le pensent nos adhérents concernés.
Avant de citer cet arrêt et d’inciter à agir nos adhérents brûlés au 2ème degré par leur radiateur, rappelons que le 29 septembre (jour où la Cour d’Appel a rendu son arrêt), on fête la Saint-Michel et que cet aimable archange est connu pour avoir terrassé un dragon dont l’occupation favorite était de carboniser les tendres (on suppose) jeunes filles de l’époque. Comme quoi…
Chauffage collectif
Cour d’Appel de Paris 19ème chambre 29 septembre 2004 T…… c/synd. 64 avenue Robert André à Saint-Mandé :
• " La Cour retiendra que les températures relevées par l’expert dans l’appartement de l’appelant mais aussi celles prises dans un autre appartement (23,5°C dans le séjour de Monsieur K….. le 3 décembre 2001 avant et après réglage) excédent le plafond fixé par l’article R.131-20 du code de la construction et de l’habitation (D. n° 79-907 22 octobre 1979) qui s’applique aux locaux d’habitation (entre autres) quelle que soit leur date de construction : " Dans les locaux à usage d’habitation (…) les limites supérieures de températures de chauffage sont, fixées en moyenne à 19°C pour l’ensemble des pièces d’un logement ; (…) ".
• " Le dépassement de cette moyenne réglementaire est ici important puisque il excède quatre degrés centigrades ".
• " La responsabilité du syndicat des copropriétaires est établie sur le fondement de l’article 1384 alinéa 1er du code civil également invoqué par l’appelant dès lors que l’installation collective de chauffage partie commune dont le syndicat a le contrôle, l’usage et la direction, a indéniablement causé à Monsieur T…….., supportant dans son appartement des températures excessives, un trouble de jouissance avéré qui ouvre droit à réparation ".
• " La Cour dispose des éléments suffisants pour chiffrer à 5.000 Euros la réparation de l’entier dommage direct et certain causé à Monsieur T……… par le chauffage collectif ".
Voilà. Si vous en avez plus qu’assez de vous promener en maillot de bain chez vous en plein hiver, photocopiez cet arrêt, adressez le à votre syndic et précisez-lui bien qu’il s’agit de 5.000 Euros (33.000 Francs) et non pas 5.000 Francs !
Amicalement
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 14 févr. 2006 : 23:18:18
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merci Rick2965, je n'arrivais pas à retrouver ce sujet pourtant décrit il y a très peu de temps sur ce site.
Entre nous Maguy, vous n'avez pas cherché à vous renseigner sur ce merveilleux et complet site que nous tous bénévoles contribuons à faire vivre.
Venez nous tenir au courant de votre démarche auprès de votre syndic. pour cela vous cliquez sur votre pseudo et les 10 derniers messages réapparaitront. Donc vous ferez ressortir ce sujet. A bientôt donc  |
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 15 févr. 2006 : 08:07:31
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Bonjour,
REFERENCE jurisprudence = je connais;
La question posée était :
"Ma question : que puis-je faire pour faire accélérer les choses afin d'avoir une moyenne de chauffe entre 21 et 22° (et non pas 19° comme il est conseillé)."
Merci pour les réponses.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 févr. 2006 : 10:06:58
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Je vous aurais cité l'ADEME, mais vous vous en avez pa&rlé.
Quelles réactions de ce côté ?
Rien n'est plus critiquable que les surchauffes abusives : inconfort, surcoût, atteinte à l'écologie ( ).
De plus, il est généralement très facile de remédier à cette situation en tripotant quelques boutons. Essayez de savoir si quelques occupants se sont plaints de l'insuffisance du chauffage de leurs lots. Quend le chauffagiste ne veut pas se casser la tête, il surchauffe 40 lots pour chauffer correctement 5 ou 6 lots.
Mais il arriver aussi que le chauffagiste propose un équilibrage des colonnes ou une autre mesure de ce genre. Il attend une réponse qui ne vient pas toujours.
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 15 févr. 2006 : 14:01:34
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Bonjour JPM,
Comme je l'ai signalé dans mon mail "Quelques copropriétaires (sur 40) font comme moi et ferment les radiateurs, mais d'autres ouvrent les fenêtres. Pendant ce temps la facture de consommation du Gaz augmente.....
Je n'ai toujours pas de réponse sur ce que je peux faire MOI-MEME sans passer par un avocat !
Merci.
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 16 févr. 2006 : 08:46:16
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Bonjour à tous,
Je viens de lire ce sujet au combien intéressant.
Situation:
nous sommes LOCATAIRES dans un appart dans un copro, et ce matin au réveil à 6h il faisait 26°C comme d'habitude (fenetres fermées la nuit).
Nous vivons les fenetres ouvertes. C'est une manière d'avoir 24°C dans l'appart la journée.
Cela dure depuis des années. Nous avons un chauffage au sol collectif qui est quasiment fermé chez nous.
Vous comprendrez l'intérêt pour ce sujet, d'où nos questions:
- peut-on faire quelque chose car on en a marre !!!!!
- quelles démarches ?
Vous dites qu'il y a un autre sujet sur ce thème, la recherche plante comme d'hab, avez-vous le lien SVP ?
Merci pour vos réponses.
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 17 févr. 2006 : 15:48:50
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Réponse à Maguy :
Gentillement demander à votre syndic ou à votre bailleur que le chauffagiste fasse le nécessaire pour mettre le thermostat en conséquence  . Mais attention , votre appart est-il situé plein SUD ou plein Nord, je pense que la question est à se poser en tout premier lieu et demande discussion au sein d'une réunion entre les résidents.
J'ai bien dit : les résidents. Ce sont eux qui l'habitent , alors prenez la peine de prendre la température de votre lieu de vie par un dialogue et un échange, sinon seule vous n'irez pas loin  |
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 17 févr. 2006 : 21:40:16
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Bonsoir,
Je ne suis pas seule : plusieurs copropriétaires sont du même avis que moi.
L'immeuble de 10 étages est exposé plein sud. Mais les copropriétaires (en majorité retraités) baissent les volets pour éviter que le soleil ne détériore leurs meubles, le papier peint, la peinture et tout le reste... Lorsqu'il fait mauvais (très rare à Marseille) tous les volets sont ouverts et lorsqu'il fait soleil on croirait que l'immeuble est inhabité !
De plus, l'immeuble datant de 1962, les joints des fenêtres coulissantes sont plus qu'usés et laissent entrer le mistral. Certains (4 sur 40) (dont moi) ont rénové toutes les ouvertures. Les autres ne l'ont pas fait puisque c'est la copropriété qui paie leur chauffage. Personnellement tous les radiateurs restent fermés depuis plusieurs jours avec une température extérieure de 14° et intérieure entre 25° et 28°.
J'ai contacté ce jour le service de la protection juridique de mon assurance habitation et j'espère avoir une réponse la semaine prochaine.
Bon WE à tous. |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 18 févr. 2006 : 08:25:09
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Bonjour Pierre et merci,
C'est justement à cette adresse que je suis allée. On a pris la copie de mes différents courriers adressés au syndic ainsi que mes relevés de températures sur plusieurs jours à des heures différentes.
Depuis pas de réponse à ce jour.
Je vous en informerai si...
Bonne journée.
Maguy
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 18 févr. 2006 : 11:18:20
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Oui, tenez mous au courant des suites, car c'est intéressant de voir quelles diligences sont faites, ou non, par cet organisme, qui est la concrétisation sur le terrain d'un programme national financé par des fonds publics tant nationaux que communautaires, sachant que ce qui se fait, ou non, à Marseille, chez vous, n'est pas obligatoirement ce qui de fait, ou non, à Lille ou Brest et Strasbourg.
Pierre |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 20 févr. 2006 : 21:03:43
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Maguy, je viens d'avoir votre email.
J'attends donc, comme les autres participants, la suite des évènements.
A bientot dans ce sujet.
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 21 févr. 2006 : 07:43:38
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Bonjour à tous,
Je viens de recevoir la réponse de l'ADEME et plus précisément de l'EIE (Espace Info Energie) à Marseille (40 rue St Jacques) :
Sent: Monday, February 20, 2006 6:09 PM
"L'EIE (Espace Info Energie) a une mission de conseil technique pour le grand public (choix de système de chauffage, isolation, achat d'électroménager économes, etc). Ses techniciens n'ont pas de compétence juridique. Il faut donc se tourner vers l'ADIL (ADIL 13 7 cours Jean Ballard 13001 Marseille tél 04 96 11 12 00 activité: Conseils juridiques, financiers et fiscaux sur le logement) ou des associations de consommateurs pour être guidé dans une démarche juridique."
Qu'en pensez-vous ?
Dans l'attente de vous lire.
Bonne journée.
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 21 févr. 2006 : 09:05:31
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Eh bien, il ne vous reste plus qu'à vous entendre dire par l'ADIL, scénario du domaine du possible et alors pitoyable dans sa globalité, que, démunie de compétences techniques, elle vous conseille de vous tourner vers cet Espace Information Energie qui lui même vous adresse à elle. Ensuite, il resterait les banderoles aux fenêtres pour qu'un élu quelconque s'émeuve.
Pierre |
Edité par - Pierre MARIE le 21 févr. 2006 09:06:57 |
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 21 févr. 2006 : 21:48:33
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Bonsoir,
Dernières nouvelles : le conseil syndical doit se réunir ces jours-ci et fixer un RV avec un bureau d'étude pour établir un diagnostic thermique. Je vous transmettrai le résultat dès que possible.
@+
Amicalement.
Maguy |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 févr. 2006 : 09:09:29
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...juste une précision sur un point qui ne semble pas avoir été abordé : la répartition individualisée des dépenses de chauffage collectif.
Elle est obligatoire depuis 1991 (décret du 28 septembre 1991, modifiant le CCH).. du moins lorsqu'elle est techniquement possible.
Ce décret s'inscrit dans une suite de textes ayant trait aux "économies d'énergies", du moins à leur maitrise !
Le premier date de 1974 (date dite "du 1er choc pétrolier" qui, comme on le sait, n'était ni le 1er ni le dernier ...) ... suivi de celui de 1979 cité plus haut limitant la température à 19°C, en 1982 recommandant la répartition individuelle du chauffage collectif, le décret de 1991 enfin imposant partout, lorsque c'est techniquement possible, cette répartition individualisée.
Pour l'avoir fait mettre en œuvre dès 1984 en copropriété, j'ai pu constater une baisse de 30% au moins sur le poste 'énergie' dans les copropriétés ayant adopté une répartition individualisée.
On a eu la même réponse que lorsqu'on a intallé des compteurs ECS ou eau fraide : une baisse de la consommation ..et donc des charges !!
Outre les économies d'énergies par cette diminution de consommation ...et par là à la diminution de l'effet de serre, voila qui participe aussi à la maitrise des charges par la réduction de la facture 'chauffage' (du moins pour ceux qui ne tournent pas à 25°c chez eux !)..
Ecologie et copropriété peuvent faire bon ménage, non ? ...pour le plus grand bonheur de nos portes-monnaies ...
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Edité par - gédehem le 22 févr. 2006 09:10:15 |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
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maguy
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 06 mars 2006 : 14:35:38
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Bonjour,
Je vous tiens au courant de la suite concernant la surchauffe dans ma résidence.
Vendredi dernier, au milieu de l'après-midi, donc par temps ensoleillé, il y a eu le RV avec le bureau d'étude, dans la copropriété et en particulier chez moi. Il y avait le président du CS, le syndic, le chauffagiste (2 personnes), le bureau d'étude (2 personnes).
Toutes les pièces de mon appartement ont été "visitées" et il a été constaté une moyenne de température de 25° avec tous les radiateurs fermés, et la colonne du chauffage était brûlante.
Conclusion : la température de la chaudière doit être baissée de 1°, progressivement, et l'on doit venir installer un thermomètre chez moi qui relèvera la température pendant quelques jours.
Ensuite, lors de la prochaine AGO il faudra envisager de poser soit des compteurs soit des thermomètres... Le vote positif risque d'être très difficile, puisque actuellement nous payons pour ceux qui ne ferment pas les radiateurs et qui ouvrent les fenêtres lorsqu'ils ont trop chaud !
Le même cas s'est produit lorsque nous n'avions pas les compteurs individuels : certains laissaient couler l'eau en continu dans la baignoire pour rincer leur linge. Nous avons installé depuis 20 ans environ les compteurs individuels et chez ces mêmes personnes le nombre de m3 est devenu très bas "comme par hasard".
Bonne journée.
Maguy
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Surchauffe des appartements
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