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bastidon.guy
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  19:47:38  Voir le profil
QUEL EST LA VALIDITE D'UN CERFIFICAT D'AMIANTE

QUEL L'ARTICLE DE LOI POUR UNE COPROPRIETE

MERCI CORDIALEMENT BASTIDON
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  21:59:18  Voir le profil
Lors de l'adaptation du règlement de notre copropriété le notaire nous a fait faire le diagnostic amiante et le diagnostic plomb pour l'annexé au règlement et de ce fait il n'y avait plus besoin de refaire ces diagnostics par la suite en cas de vente. En ce qui concerne les termites la durée de validité est de trois mois.
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  22:01:40  Voir le profil
Voyez les deux dossiers suivants :

http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=412
http://www.anil.org/actualite/ha94/contrats_94.htm#A


Essayez, pour l'avenir, de donner un titre plus précis à vos sujets plutôt qu'un titre passe-partout, et donc sans réelle signification, comme votre "renseignement" dans le présent cas.

Par ailleurs, évitez d'écrire en effet de majuscules (ou de lettres en effets de couleurs vives et/ou en gras), car, sur le net, cela veut dire que l'on crie.


Pierre
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